Recours à l'architecte à partir de 150 m² de SP - c'est fait
Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 540 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre utile
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utile
Membre utile
Membre ultra utile
En cache depuis hier à 13h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Autres discussions sur ce sujet :
-
recours abusif que faire
5 réponses Forum Administratif et financement -
Signature d'acte de vente après ou avant fin du recours administratif ?
4 réponses Forum Administratif et financement -
PC :permis tacite / erreur matérielle récépissé par le Maire
12 réponses Forum Administratif et financement -
recours permis de construire
4 réponses Forum Administratif et financement -
Délai depot PC et reception du récépissé
12 réponses Forum Administratif et financement -
Permis d'aménager lotissement et recours au tiers maison ind
14 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration travaux cloture modifie place prévue portail PC
12 réponses Forum Administratif et financement -
Dépot dossier permis de construire avant Signatur du terrain
12 réponses Forum Administratif et financement -
Légalité des recours des voisins ou non?
5 réponses Forum Administratif et financement
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet