Nom constructeur sur contrat credit

[HIGHLIGHT=#c0c0c0]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Oups desolé.[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Je reposte mon message car j'en suis toujours au même point mais entre temps nous sommes devenus propriétaire du terrain.<?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Nous avons signé un contrat de construction fin 2008 et pour des raisons d'aménagement du lotissement nous n'avons fait notre demande de prêt que fin 2009?<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Cependant une fois que l'on a eue les offres de prêt le constructeur nous sort un avenant de 7000€ (exigence lotissement).<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Nous ne voulons pas signer cet avenant qui arrive 1 an après la signature du contrat de construction.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Nous avons contacter notre banque avant d'être propriétaire, qui nous à dit qu'elle n'était pas sensé être au courant de notre désaccord avant notre passage chez le notaire et qu'il valait mieux pour nous d'acheter le terrain sinon que ça bloquerait les fonds pour le terrain (nous avons payé le terrain avec PTZ et apport).<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]A ce jour nous n'avons pas de réponse claire de notre banque mais si nous passons par un maître d'oeuvre au lieu de ce constructeur (nous avons envoyé une lettre recommandé pour exiger l'ouverture du chantier avec les exigences du lotissement mais à leur frais) mais que va t'il se passer par rapport à notre contrat crédit ? La banque peut elle nous imposer ce constructeur même si nous sommes en total désaccord ? Quels sont nos recours ?<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Même en passant par un MO nous prenons quand mm la DO histoire que la banque ne nous fasse pas trop d’histoire.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Nous ne savons plus quoi faire, le temps presse et nous avons déjà perdu 3 mois <o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]<o:p> </o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Verdana]Merci pour vos reponses.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
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Bonjour,

vous avez donc signé votre CCMI avant d'etre propriétaire du terrain ? si c'est le cas le CCMI est nul.

[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]aller je retente un fois[/FONT][/COLOR]
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[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Je reposte mon message car j'en suis toujours au même point mais entre temps nous sommes devenus propriétaire du terrain.<?xml:namespace prefix = o ns = "urn:schemas-microsoft-com:office:office" /><o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Nous avons signé un contrat de construction fin 2008 et pour des raisons d'aménagement du lotissement nous n'avons fait notre demande de prêt que fin 2009?<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Cependant une fois que l'on a eue les offres de prêt le constructeur nous sort un avenant de 7000€ (exigence lotissement).<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Nous ne voulons pas signer cet avenant qui arrive 1 an après la signature du contrat de construction.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Nous avons contacter notre banque avant d'être propriétaire, qui nous à dit qu'elle n'était pas sensé être au courant de notre désaccord avant notre passage chez le notaire et qu'il valait mieux pour nous d'acheter le terrain sinon que ça bloquerait les fonds pour le terrain (nous avons payé le terrain avec PTZ et apport).<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]A ce jour nous n'avons pas de réponse claire de notre banque mais si nous passons par un maître d'oeuvre au lieu de ce constructeur (nous avons envoyé une lettre recommandé pour exiger l'ouverture du chantier avec les exigences du lotissement mais à leur frais) mais que va t'il se passer par rapport à notre contrat crédit ? La banque peut elle nous imposer ce constructeur même si nous sommes en total désaccord ? Quels sont nos recours ?<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Même en passant par un MO nous prenons quand mm la DO histoire que la banque ne nous fasse pas trop d’histoire.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Nous ne savons plus quoi faire, le temps presse et nous avons déjà perdu 3 mois <o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN]<o:p>[FONT=Times New Roman] [/FONT]</o:p>[/COLOR]
[COLOR=#NaNNaNNaN][FONT=Times New Roman]Merci pour vos reponses.<o:p></o:p>[/FONT][/COLOR]

[HIGHLIGHT=#c0c0c0]Nous avions qd meme signé le compromis pour le terrain[/HIGHLIGHT]

Probleme de police

Romain41 comment as tu reussi à lire mon poste?lol

Je reposte mon massage car j'en suis toujours au meme point mais entre temps nous sommes devenus propriétaire du terrain.
Nous avons signé un contrat de construction fin 2008 et pour des raisons d'aménagement du lotissement nous n'avons fait notre demande de pret que fin 2009.
Cependant une fois que l'on a eu les offres de prêt, le constructeur nous sort un avenant de 7000€ (exigence lotissement).
Nous ne voulons pas signer cet avenant qui arrive 1 an après la signature du contrat de construction.
Nous avons contacter notre banque avant d'être propiétaire, qui nous a dit qu'elle n'etait pas sensé être au courant de notre désaccord avant notre passage chez le notaire et qu'il valait mieux pour nous d'achaeter le terrain sinon que ça bloquerait les fonds pour le terrain (nous avons payé le terrain avec PTZ et apport)
A ce jour nous n'avons pas de reponse claire de notre banque, mais si nous passons par un maitre d'oeuvre au lieu de ce constructeur (nous avons envoyé une lettre avec AR pour exiger l'ouverture du chantier avec les exigences du lotissemant mais à leur frais), mais que va t'il se passer par rapport à notre contrat de credit? La banque peut elle nous imposer ce constructeur ? Quels sont nos recours?
Même en passanr par un MO nous prenons qd mm la DO histoire que la banque ne nous fasse pas trop df'histoire.
Nous ne savons plus quoi faire, le temps presse et nous avons déja perdu 3 mois.

Merci pour vos reponses.

Je ne suis pas sur que l'avenant soit légal. En effet le constructeur n'avait qu'à se renseigner avant sur le lotissement et ses exigences.
Vous avez signé un CCMI ?

Le permis de construire a t il été demandé ?

La banque si je comprends bien vous a fait un ptz pour l'instant, vous n'avez pas signé l'offre de credit de la construction ?

Nous avons signé le contrat CCMI fin 2008.
Nous avons eu le PC en Octobre 2009 et les offres de pret avec construction (avec nom du constructeur sur contrat credit) en decembre 2009.
suite à ces offres de pret nous avions RDV avec le constructeur pour la mise au point et c'est à ce moment là qu'ils ont essayé de nous faire signer cet avenant.
D'autant plus qu'ils avaient le cahier des charges pour le lotissement.
La banque nous a fait un pret global (PTZ et pret Pass avec lissage)avec terrain et construction, et pour l'instant nous n'avons debloqué que pour le terrain.

C'est un avenant pour faire quoi exactement ?

[HIGHLIGHT=#c0c0c0]Passage de la pente de toit à 45°( conduit -couverture-charpente)[/HIGHLIGHT]
[HIGHLIGHT=#c0c0c0]souche brique........[/HIGHLIGHT]
[HIGHLIGHT=#c0c0c0]Le plus drole c'est que sur le PC ils l'ont bien mis à 45° lol[/HIGHLIGHT]

A mon avis je pense que tu devrais te diriger vers le site de l'AAMOI et leur demander conseil car à mon avis leur avenant est tout à fait abusif !

merci mais je sais que c'est un avenant abusif mais suite à notre courrier en AR auquel ils ne repondent pas nous devons prendre une decision car le pret est debloqué donc nous n'avons plus beucoup de temps pour annuler le PC deposé et recommencer un projet (et récuperer les sommes versées).

fafa76 a écrit:

merci mais je sais que c'est un avenant abusif mais suite à notre courrier en AR auquel ils ne repondent pas nous devons prendre une decision car le pret est debloqué donc nous n'avons plus beucoup de temps pour annuler le PC deposé et recommencer un projet (et récuperer les sommes versées).

Pourquoi annuler et repartir sur un autre projet ??
Votre constructeur s'est engagé à faire la maison, avec un budget tel que signé, et conformément au permis de construire.
Il n'a qu'à le faire.
Rien ne peut vous obliger à accepter un avenant.

En effet rien ne nous oblige à signer cet avenant mais vu que le constructeur fait le mort et ayant debloqué le credit nous n'avons pas beaucoup de temps pour que notre credit commence à courir. nous devons donc absolument commencer la construction dans les prochains mois.
De plus nous n'avons plus du tout confiance en ce constructeur maintenant.

fafa76 a écrit:

En effet rien ne nous oblige à signer cet avenant mais vu que le constructeur fait le mort et ayant debloqué le credit nous n'avons pas beaucoup de temps pour que notre credit commence à courir. nous devons donc absolument commencer la construction dans les prochains mois.
De plus nous n'avons plus du tout confiance en ce constructeur maintenant.

Comment cela, il n'a pas pris un engagement de délai maximum pour démarrer la construction, dans le CCMI ?

le delai de commencement de travaux est à fin d'année 2010 ( date à laquelle s'ils n'ont rien entamé le contrat est caduc ).
c'est sûr que eux ne risque rien mais nous ne pouvons pas attendre cette date et nous ne pouvons pas nons plus les forcer à commencer les travaux ( la preuve ils ne repondent pas au courrier) et le temps passe.

Comment se fait-il que le prêt ait été débloqué, alors que les travaux n'ont pas démarré ?
Dans mon cas, mon banquier m'a expliqué que les sommes sont débloquées sur présentation de factures de travaux...

Le pret a été debloqué pour l'achat du terrain ( le lotisseur nous menacait de reprendre le terrain).

ah, ok.
Je comprends mieux... mais je ne vois pas de solution.
La bonne question est la suivante: quels droits a le particulier signataire d'un CCMI lorsque le constructeur décide unilatéralement de ne plus construire ?