Retour
Menu utilisateur
Menu

PC: peut-on faire mettre les clotûres dessus?

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 1.525 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
Bonjour,

la question est dans le sujet, peut-on faire implanter les clotûres sur le pc pour éviter de déposer une permission de clore son terrain?

Je demande ça car je voudrais être proprio de mes clotûres et étant en lotissement, si jamais on me précède, à moi la mitoyenneté et ses inconvénients (que je connais à travers mes beau parents, eux ça va finir en tribunal).

Je demande ça, car si mon cstr me dit que ce n'est pas légal, je veux être certain que ce soit vrai ou non.


Merci ;)
Terrain & CCMI signé le 5/10/2005
Permis déposé le 24/08/2006 (on va y arriver!)
Fondations le 18/04/2007
Livrée pour le 08/10/2007 (deux ans pile!)
Citer
Messages : Env. 200
De : 92 Bientôt 91 (91)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 300 message Charmont-en-beauce (45)
Bonjour,

Les clotûres peuvent figurer sur les plans du PC sans problème.
Citer
Messages : Env. 300
De : Charmont-en-beauce (45)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
oki, merci ;)
Terrain & CCMI signé le 5/10/2005
Permis déposé le 24/08/2006 (on va y arriver!)
Fondations le 18/04/2007
Livrée pour le 08/10/2007 (deux ans pile!)
Citer
Messages : Env. 200
De : 92 Bientôt 91 (91)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Charmont-en-beauce (45)
De rien. Biggrin
Citer
Messages : Env. 300
De : Charmont-en-beauce (45)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Essonne
Parfois, la DDE exige meme que les clotures figurent sur le PC
Citer
Messages : Env. 400
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Charmont-en-beauce (45)
En bâtiments de France ça m'est demandé actuellement, et même beaucoup plus... Mad
Citer
Messages : Env. 300
De : Charmont-en-beauce (45)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Val D Oise
Attention
Sur le PC tu peux et souvent tu dois faire figurer tes clotures accompagné de leurs descriptifs (pour ma part il m'ont fait changer le type de cloture), mais cela ne veut pas dire qu'elles t'appartiennent a part celle se trouvant en facade.
Car pour ce qui est des clotures entre tes voisins et toi ,pour qu'elles t'appartiennent il faut que tu les réalises sur ton terrain et non en mitoyennetée

A+
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Charmont-en-beauce (45)
Biensûr, il faut construire sur ton terrain pour que ce soit à toi.
Citer
Messages : Env. 300
De : Charmont-en-beauce (45)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Attention, même lorque la clôture a été décrite dans les documents accompagnant la demande de PC, certaines mairies ajoutent dans le corps de l'arrêté que ce dernier ne vaut pas autorisation de clore et qu'une demande d'autorisation doit être faite au moment de réaliser la clôture. C'st un accord rapide, mais il permet de vérifier si on respecte bien certaines dispositions dans ce domaine, surtout valable en lotissement.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
yves a écrit:Attention, même lorque la clôture a été décrite dans les documents accompagnant la demande de PC, certaines mairies ajoutent dans le corps de l'arrêté que ce dernier ne vaut pas autorisation de clore et qu'une demande d'autorisation doit être faite au moment de réaliser la clôture. C'st un accord rapide, mais il permet de vérifier si on respecte bien certaines dispositions dans ce domaine, surtout valable en lotissement.

Exact cela m'est arrivé en diffus pour reconstruire la clotûre supprimée pour faire l'accès au chantier.
Il a fallu redéposer une demande de travaux pour la cloture alors qu'elle figurait au permis suite à un courrier malintentionné d'un jaloux inconnu.
2005 : Emménagement
2010 : Photovoltaïque
2011 : isolation avec du liège en granulés
2023 : ballon d'eau chaude thermodynamique
Projet surprise : un SPA

http://maisondubelair.free.fr/
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
bah de tte façon, le jour où je signe chez le notaire pour mon terrain, je vais le lendemain à la mairie pour l'autorisation de clore.

merci pour ttes ces réponses.
Terrain & CCMI signé le 5/10/2005
Permis déposé le 24/08/2006 (on va y arriver!)
Fondations le 18/04/2007
Livrée pour le 08/10/2007 (deux ans pile!)
Citer
Messages : Env. 200
De : 92 Bientôt 91 (91)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message
Je serais toi j'attendrais que les travaux soient finis avant de clore.
Citer
Messages : Env. 400

Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
oui, c'est sûr, mais tu peux déposer l'autorisation avant, car tu n'es pas obligé faire la clotûre dans l'instant. Par contre, si mon voisin me devance et veut du mitoyen, hop je l'ai là où je pense.
De tte façon, si je le clos pendant les travaux, se sera avec du grillage standard, et la maison étant à plus de 5m des clotures, pas de problème. Il suffit d'attendre le terrassement après que les fouilles de la maison soit faites.
Terrain & CCMI signé le 5/10/2005
Permis déposé le 24/08/2006 (on va y arriver!)
Fondations le 18/04/2007
Livrée pour le 08/10/2007 (deux ans pile!)
Citer
Messages : Env. 200
De : 92 Bientôt 91 (91)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 10 juillet 2026 à 06h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir