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SPS ??? Hein ???

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 2.708 fois
khordo
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Ecully (69)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 10/08/2010 à 17h53
SPS ??? Hein ???
Bonjour à tous, et longue vie à ce merveilleux forum qu'est forumcontruire.com

Plantons le décors : Nous allons faire construire notre résidence principale à côté de lyon et passons par un architecte pour les plans et le suivi du chantier.
Ce dernier nous demande de prendre un CSPS. Nous avons a peu près compris le type de mission du CSPS.

Nos questions sont les suivantes sachant que nous avons trouvés des éléments plus que contradictoires sur le Net

1. Est-ce obligatoire ? Certains disent Oui, d'autres non dans le cas d'une maison individuelle
2. Si oui, avez-vous des noms (Entreprises autour de lyon) qui proposent ce genre de service ? Et de manière plus générale vers qui vous êtes vous tournés ?
3. Quel est le cout moyen de ce genre de prestation ?

Un grand merci pour votre aide.
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Philippe29

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 10/08/2010 à 18h01
Bonsoir khordo ,

Bienvenue et merci pour le compliment

Pourriez vous nous mettre un titre un peu plus explicite .
Ca fait beaucoup de ???????

Merci
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En avatar mon totem d'immunité trouvé sur un chantier et qui me permet de ne pas travailler et surtout de ne pas me faire virer
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/08/2010 à 19h50
Si vous construisez pour vous même , le Coordonnateur SPS n'a pas lieu d'être.
Ce sera l'architecte qui aura l'obligation d'assurer la sécurité sur le chantier
( Voir Décret du 26 décembre 1994).
Si vous êtes en SCI , il faut un CSPS. ( puisque c'est la SCI qui fait construire).
De nombreux société font cette prestation dont tous les bureaux de contröle btp ( Véritas, APAVE etc..)
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Maître d'oeuvre - CSPS
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PascalLL

Messages : Env. 10
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 02/05/2019 à 16h49
Merci beaucoup pour cet échange.

Dans le cas où on fait appel à un architecte pour le plan et un maître d'oeuvre pour le suivi des travaux de construction de sa maison, doit-on obligatoirement faire appel à un coordinateur SPS? Je lis ici et là que la construction d'une habitation individuelle pour soi est un cas particulier, plus souple, dans lequel notamment le coordonnateur SPS ne doit pas forcément justifier d'une attestation de compétence. Peut-on alors demander au maître d'oeuvre de faire cette coordination, même si il n'est pas compétent? Doit-il alors avoir une assurance supplémentaire? Quel est le coût d'une telle coordination pour une petite maison (80m2)?

Merci d'avance,
Pascal
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Sebb

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Paris
Ancienneté : + de 14 ans
Le 03/05/2019 à 19h20
jpaul a écrit:Si vous construisez pour vous même , le Coordonnateur SPS n'a pas lieu d'être.
Ce sera l'architecte qui aura l'obligation d'assurer la sécurité sur le chantier
( Voir Décret du 26 décembre 1994).
Si vous êtes en SCI , il faut un CSPS. ( puisque c'est la SCI qui fait construire).
De nombreux société font cette prestation dont tous les bureaux de contröle btp ( Véritas, APAVE etc..)

Salut,
Pas nécessairement ! L'entreprise générale peut également remplir cette mission.
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 03/05/2019 à 21h36
PascalLL a écrit:Merci beaucoup pour cet échange.

Dans le cas où on fait appel à un architecte pour le plan et un maître d'oeuvre pour le suivi des travaux de construction de sa maison, doit-on obligatoirement faire appel à un coordinateur SPS? Je lis ici et là que la construction d'une habitation individuelle pour soi est un cas particulier, plus souple, dans lequel notamment le coordonnateur SPS ne doit pas forcément justifier d'une attestation de compétence. Peut-on alors demander au maître d'oeuvre de faire cette coordination, même si il n'est pas compétent? Doit-il alors avoir une assurance supplémentaire? Quel est le coût d'une telle coordination pour une petite maison (80m2)?

Merci d'avance,
Pascal

Lorsque l'on construit pour soi-même ( ou sa famille ), on n'a pas besoin de coordonnateur SPS.
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Maître d'oeuvre - CSPS
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archimaison

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 600
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 17/06/2019 à 09h15
Ce qui dit la loi : en cas d'une maison individuelle à construire pour soi-même (ou un proche), et en dehors de toute désignation d'un SPS spécifique bien sûr, la mission SPS est faite par qui établit les plans pour la période des "études", et par l'entreprise principale (en général maçon, ou charpentier en cas de maison-bois) pour la période "chantier".
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En cache depuis le mercredi 21 aout 2019 à 01h40

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