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Fondation chez mon voisin

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 12.120 fois
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Env. 40 message Rhone
Bonjour,

nous avons réceptionné notre maison il y a 1 moi. Hier nous recevons une lettre de l'avocat du voisin nous disant que nos fondations empiettent sur son terrain. Notre maison étant en limite de propriété ceci est possible si le constructeur n'a pas fait son boulot comme il faut. En recherchant sur le net ce genre de situation peut entrainer la destruction de la maison !!!! Comment se retourner contre le constructeur? est ce que le DO peut intervenir dans ce cas? (pour une meilleur réactivité)

Merci pour toutes info utile...
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
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Super bloggeur Env. 400 message Sézanne (51)
bonjour.

se genre de situation n a rien d anormal , mes fondations aussi son sur le terrain du voisin , car notre maison est en limite séparative.

dans notre lotissement , une autre maison aussi a été fais comme cela.........

toute les maisons de france en limite séparative on obligatoirement leur fondations qui empiettent chez le voisin , comment faire autrement ?
pourquoi une lettre d avocat ?
vous avez déja discuté avec votre voisin ?
perso , vu le nombre de cas , je ne vois pas comment ont pourrais poussé a la destruction de la maison , sa n a pas de sens a mon avis.......
envoyé une lettre en recomandé expliquant votre cas , avec diplomatie et respect , car se n est pas de votre faute , expliquant la situation , a votre voisin et son avocat.
pour le reste , laissez faire pour voir se qu'ils vont faire , vous n avez aucun tors , cela n a pas de sens..
pour moi vous avez juste une voisin un peu c.. !! je vois les choses comme ça !
Picto recompense Super bloggeur
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De : Sézanne (51)
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Super bloggeur Env. 400 message Sézanne (51)
re....

je rajouterais ,

ton voisin avais deux mois pour contester le permis de construire , sur lequel la position de la maison est clairement définis , et donc avec de la jugeote , les fondations aussi.............

le delais pour contester le pc étant passé , pourquoi se manifeste il aujourd hui ?
la loi a été respecté , puisqu'il n a pas formulé de plainte vis a vis du pc , la il faut le lui rappeller , toujours avec diplomatie , bien sur.....

bon courage.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Sézanne (51)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
braque de weimar a écrit:bonjour.

se genre de situation n a rien d anormal , mes fondations aussi son sur le terrain du voisin , car notre maison est en limite séparative.

dans notre lotissement , une autre maison aussi a été fais comme cela.........

toute les maisons de france en limite séparative on obligatoirement leur fondations qui empiettent chez le voisin , comment faire autrement ?
pourquoi une lettre d avocat ?
vous avez déja discuté avec votre voisin ?
perso , vu le nombre de cas , je ne vois pas comment ont pourrais poussé a la destruction de la maison , sa n a pas de sens a mon avis.......
envoyé une lettre en recomandé expliquant votre cas , avec diplomatie et respect , car se n est pas de votre faute , expliquant la situation , a votre voisin et son avocat.
pour le reste , laissez faire pour voir se qu'ils vont faire , vous n avez aucun tors , cela n a pas de sens..
pour moi vous avez juste une voisin un peu c.. !! je vois les choses comme ça !



Bonjour,

je ne serai pas aussi affirmatif que toi, d'autant que des solutions techniques existent : les fondations excentreés.

Le voisin oui à pu effectivement consulter le permis et voir que la maison voisine serait en limite de propriété, ce qui arrive tres souvent, mais il n'etait pas censé savoir que les fondations seriaient en parti chez lui.

Un petit coup d'oeil ICI aussi pour les conséquences, et non le DO n'a rien à faire la dedans.

Commencez déja par rencontrer votre voisin et voir exactement ce qu'il veut.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
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Super bloggeur Env. 700 message Herault
Que dit exactement la lettre de l'avocat ?
J'imagine que le voisin indique ce qu'il souhaite (la démolition, autre chose...), non ?

Le voisin n'a pas tellement intérêt à ce que la maison soit démolie : cela voudrait dire démolition et reconstruction... donc des nuisances sonores pour lui durant un certain temps. J'imagine donc qu'il doit être possible de discuter avec lui pour trouver un arrangement : peut être racheter sa partie de terrain dont il ne peut plus profiter ?

Etes vous adhérent à l'aamoi ? ils ont sans doute déjà rencontré ce cas de figure et pourraient vous aider j'imagine (je suppose que le constructeur est responsable de la mauvaise implantation de la maison et qu'il y a donc un recours, c'est à dire que si la maison devait être démolie ce serait aux frais du constructeur ? ainsi que la reconstruction... mais je ne suis pas bien sure)
Après avoir acheté une maison à Nantes où j'ai fait des travaux de rénovation (mon récit : http://gwennnn.forumconstruire.com), j'ai déménagé dans le sud... Bientôt un nouveau projet !
Picto recompense Super bloggeur
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

got_fr a écrit:...nos fondations empiettent sur son terrain. Notre maison étant en limite de propriété ceci est possible si le constructeur n'a pas fait son boulot comme il faut. En recherchant sur le net ce genre de situation peut entrainer la destruction de la maison !!!!


pas sympa le voisin il aurait pû le dire au moment du terrassement
effectivement si vous ne trouvez pas d'accord, vous risquez gros
Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 200 message Lapalud (84)
Quels sont vos relations avec votre voisin ?
Pouvez vous nous en dire un peu plus ?
Que dit exactement cette lettre ? Que demande t il ?
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Env. 40 message Rhone
bonjour,

le relation sont compliquées depuis le début...
il ne veux pas nous laisser passer pour le crépis, le constructeur n'a pas trouvé d'arrangement avec lui... et avec cette lettre ça va pas arranger les choses! Il avait déjà fait arrêter le chantier 4-5 mois en allant voir la mairie en disant que la maison était trop haute... c'était surtout une question de mauvais référencement des hauteurs sur les plans du PC d'après ce que j'ai compris une modif du pc a fait repratir le chantier..
Le lettre parle d'autre soucis tel une ouverture à moins de 60 cm de la limite de terrain mais celle ci donne sur son mur de séparation donc je vois pas la nuisance... ils parlent aussi d'une terrasse sur l'avant de la maison la seule chose ressemblant est notre seuil de porte de 1m par 1m,la tête de la terrasse!
en conclusion de la lettre l'avocat nous demande ce que nous comptons faire mais ne demande rien de précis... mise à part une réponse!

voila
merci
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Effectivement , vos fondations ne doivent pas être sous le terrain de votre voisin.
La lettre de l'avocat doit être envoyée au constructeur qui doit apporter une réponse.
Dire que ce n'est pas possible de faire autrement et qu'il y a des milliers de cas similaires , cela n'a aucun sens quand on n'y connait rien à la technique, vaut mieux s'abstenir de répondre des énormitées.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Super bloggeur Env. 400 message Sézanne (51)
"Dire que ce n'est pas possible de faire autrement et qu'il y a des milliers de cas similaires , cela n'a aucun sens quand on n'y connait rien à la technique, vaut mieux s'abstenir de répondre des énormitées."


ben , je sais pas si j ai dis une énormitée..............reste qu'au niveau national , il y a bien des milliers de cas , sur plusieurs années , je n en doute pas un instant..............dans mon lotissement , 6 parcelles , 4 déja construite ou en cours , deux avec les fondations en limites séparatives , débordantés....

finalement , sa me rassure..........je ne suis pas le seul a ne rien y connaitre en technique , nos amis les constructeurs aussi , visiblements.....oups !!!

et eux , a defauts de dire des énormitées , ils fond des énormitées au niveau technique..................s'est plus grave que de ne pas s y connaitre je crois , non ?
nous , cliens , on n y connais rien , mais s'est normal , chacun son boulot , alors pourquoi de telles énormitées de la part de gens qui nous disent ," ont sais se que l ont fait !!!! "
et la maison de notre amis , ont en fais quoi maintenant ?
de la part de pros , ..........enfin , je ne dirais rien ! je ne voudrais pas dire une nouvelle énormitée .........
Picto recompense Super bloggeur
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Photolover Env. 200 message Yvelines (78)
Les fondations sur le terrain du voisin peuvent effectivement poser un problème si celui-ci décidait (et c'est son droit !) de construire en limite de propriété. Sur notre lotissement, le cas s'est présenté et un constructeur a du casser et refaire les fondations au bon endroit... Maintenant, si la maison est construite, n'empiète pas sur le parcelle du voisin, les fondations à 60 cm sous terre, j'imagine mal la démolition de la maison. Au pire, rogner la partie débordante est probablement faisable. Mais cela ne reste que mon avis personnel.
Bon courage.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Tu oublies une chose , si ton voisin vend sa maison, l'acheteur apprenant que des fondations débordent va demander une moins value donc il sera lésé.
Concernant les constructeurs, en général ce sont des pseudos professionnels du bâtiment.
Leur spécialité est le " commercial".
Maître d'oeuvre - CSPS
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De : St Pierre Les Nemours (77)
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Env. 40 message Rhone
rogner la fondation est pas possible...
parce que pour compliquer le truc leur mur de séparation est à 20 cm a l'intérieur de leur terrain et donc entre le mur de la maison et leur mur il y a a peine 20 cm et c'est là que seraient les fameuses fondations donc pas moyen de passer pour enlever tout ça ... en rajoutant le fait que ça pourrait nuire à la solidité du bâtiment...
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Le voisin ne peut pas exiger la destruction de la construction mais celle de tout ce qui dépasse chez lui. Et ce même s'il n'a aucune intention de s'implanter en limite.
Ceci étant le constructeur est le premier responsable et c'est à lui de trouver une solution. Laquelle peut passer par une servitude perpétuelle et une indemnisation substantielle (et c'est peut-être ce qu'il cherche)...

Maintenant une recherche sur le PLU vous apprendrait peut-être qu'il ne pouvait pas faire son mur à 20 cm en retrait ce qui va équilibrer le débat...
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
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Env. 40 message Rhone
il ne pouvait pas le faire mais le mur a plus de 30 ans et il semblerait qu'il y ai prescription dans ce cas...
Il est clair que ceci est de la responsabilité du constructeur mais de là à lui faire entendre raison cela risque de prendre du temps Dry et pendant ce temps qui c'est qui va être embêté ... !

Merci pour vos différentes intervention...
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 18h21
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