Delai pour depot permis de construire IDF

Bonsoir,
Moi je n'ai pas eu un delai si court, mais en general le constructeur met 15 jours une fois que vous vous etes mi d'accord, sur tous pour preparer le permis, apres il vous faudra le document de la mairie qui justifit le depot de permis pour le notaire. Sur la promesse est ce motif d'annulation si vous ne deposez pas le permis a cette date?
Apres il faut deja savoir ce que l'on souhaite, le delai est juste si rien n'a ete preparer. Avez vous bien mis sur la promesse la clause suspensive si le permis est refuse.

Bonjour,

Merci pour la reponse.
Effectivement si on ne depose pas le permis de construire avant le 05 novembre, le vente est annulée.

On sait ce que l'on veut donc pas de probleme de ce coté la. C'est plus du coté du construteur, on a discours different. D'un coté certains constructeur nous assurent que c'est possible et de l'autre coté on nous dit que c'est totalement impossible. qui croire? On ne voudrait pas s'engager avec un constructeur qui ne pourra pas gerer notre permis de construire à temps :-/

Salut,

De mon coté, j'ai eu 1 mois pour finaliser les plans de la maison avec le constructeur et j'ai pas chaumé (ni le constructeur qui était plus réactif)
Le dossier au cabinet d'étude du constructeur a mis 15 jours à être traité : A noté : il m'avait annoncé un délai de 4 semaines, j'ai du faire pression pour l'avoir plus rapidement.

En tout presque 2 mois.


Pour ma part, je trouve ça trop court si vous n'avez meme pas encore choisit le constructeur sauf si vous savez déja précisement ce que vous voulez, ou que vous avez quelques jours de vacances, ou alors que vous avez déja une expérience en construction.

Ce qui m'inquiete le plus c'est le facteur "constructeur" dans cette affaire, car s'ils trainent et que le vendeur du terrain est pas très réglo, ils encaissera l'accompte du terrain en cas de retard.
Vous aurez interet a avoir un engagement écrit pour la durée de réalisation du PC auprès du constructeur. Si ce type d'engagement est possible.
Coté constructeur il vous demandera sans doute d'avoir une version définitive des plans et du projet pour une date données ( style dans 15 jours!)
Il faut que ça tombe une date ou le service urbanisme de votre commune est ouvert aussi car si le PC met 5 minutes à etre déposé il doit être tamponné par le service de l'urba.

Merci pour vos réponses. Nous avons notre constructeur et il va indiquer dans le CCMI la date Max pour le dépôt du permis de construire. Nous avons plus qu attendre

Asur a écrit:

Pour ma part, je trouve ça trop court si vous n'avez meme pas encore choisit le constructeur sauf si vous savez déja précisement ce que vous voulez, ou que vous avez quelques jours de vacances, ou alors que vous avez déja une expérience en construction.

D'autant plus que vue les sommes qu'on engage, il vaut mieux, après avoir les devis des différents constructeurs en lisse, se laisser le temps de la réflexion.
Après, on engage quand même ces 20 prochaines années de salaire, dans l'histoire...
Ca mérite quelques jours de réflexion !

Bonjour

jai deposé mon permis apres la date limite du compromis, 3mois apres car c'est un projet en abf et le dossier n'etait pas pret et carré.

le vendeur qui est une société immo me relance et menace d'annulé la vente !

que faire ?

merci de votre aide

Bonjour tout le monde,

Suite de notre dépôt de PC.notre constructeur nous a assure que le PC serai dépose le 5 novembre a la mairie comme indique dans la promesse de vente.
Après quelques jours d' angoisse le PC est bien dépose en mairie en temps et en heure
Nous pensions attendre tranquillement la validation de la mairie mais NON.
La mairie nous a indique le 9 novembre qu il manquait le plan de coupe de la maison(document qui nous semble important dans un PC)
Depuis cette date même discours de notre constructeur:'je l'envoi Aujourd hui'
On attend toujours malgré nos relances. Nous savons plus quoi faire pour obtenir ce plan et le constructeur commence a s agacer de nos appels.
A t il un délai pour déposer le papier manquant?

Merci pour vos réponses
Bonne soirée

bonjour,

oui mais le délai est d'au moins 1 mois

ceci dit, vous avez signé un CCMI ? alors vous devez avoir un exemplaire des plans... envoyez une copie du votre.

Bonjour,

Merci pour vos reponses!
Nous n'avons toujours pas de nouvelle du constructeur depuis lundi ou il devait envoyer les papiers
Depuis nous avons appris qu'il nous avait mené en bateau. En effet celui ci nous a indiqué que la mairie traité notre dossier. Apres renseignement pris au pres de la mairie, notre dossier est bien bloqué.

Nous avons bien signé un CCMI mais n'avons encore aucun plan. Comme le delai etait assez court pour deposer le permis de construire (4 semaines), le constructeur nous a fait rapidement signer apres on verra. Pour le moment on ne voit pas grand chose

Nous envisageons de nous deplacer à l'agence du constructeur pour obtenir le papier et le deposer à la mairie mais on ne voudrais pas aller au clash..

Est ce que quelqu'un à deja connu la meme situation et comment cela c'est resolu?