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Probleme avec mon plan de masse

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 1.561 fois
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Env. 10 message Pagny Sur Meuse (55)
bonjour;
je suis nouveau sur ce fofo.j ai un gros souci avec ma mairie.
je viens de me rendre compte qu un lampadaire ce situe juste devant mon garage.
sur mon plan de masse le lampadaire ne figure pas..
la mairie me dit que le plan de masse qui mon fourni n est pas le plan de masse definitif..
est ce legal??
mes fondations sont deja couler donc impossible de faire marche arriere..
Messages : Env. 10
De : Pagny Sur Meuse (55)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
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Env. 600 message Seine Maritime
bienvenue

normalement dans ton permis de construire tu as "une insertion paysagere du projet"
photo du terrain + maison dessus ; avec a court terme et a long terme (avec evolution haies arbustes etc..)

le lampadaire napparait pas sur ton insertion ?
Messages : Env. 600
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 400 message Savoie
Bonjour,
Demandez à la mairie le plan de masse définif et contrôler la date de la dernière modification dans le cartouche.
Comparez cette date avec la date de vos plans de dépot de permis.
Qui est responsable du dossier du PC : un CST, un architecte, un MOE ?
Si vous êtes en auto construction, convoquez le responsable d'urbanisme de votre commune sur le terrain et décidez ensemble de la modification.
La responsabilité financière dépend de la date de modification ou du responsable du dossier du PC.
Néanmoins pour avoir connu ce problème, une implantation de lampadaire se met toujours en angle de parcelle donc ne lachez rien.
Cordialement
Messages : Env. 400
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 500 message Hussigny-godbrange (54)
jpr73 a écrit:
Néanmoins pour avoir connu ce problème, une implantation de lampadaire se met toujours en angle de parcelle donc ne lachez rien.
Cordialement


Nous aussi c'est en plein milieu du terrain pas en angle... (mais bon on le savais donc pas de soucis niveau garage...)

Bon courage
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 500
De : Hussigny-godbrange (54)
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 15h53
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