Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxe TLE

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 3.881 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour a tous,

J'ai fais construire une maison jumelée, j'ai reçu ma taxe TLE ou sur celle-ci n'apparait que mon nom, je me suis renseigné et il doit payer la moitié de cette somme.

A qui dois je reclamer cette rectification? car au tresor public il n'apparait que mon nom et pas le siens, pourtant le voisin paye ses impots.
Le notaire me dis que ce n'est pas de leur faute est renvoie la balle au tresor public.

Aidez moi s'il vous plait car je ne vais pas m'arrangez a chaque fois avec le voisin dès qu'il y a une taxe, ceci n'est pas normal.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

Bah vois avec le trésor public...
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
Prêts OK avec PTZ MEN
19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
De : Nord Cotentin (50)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Loir Et Cher
coco34 a écrit:Bonjour a tous,

J'ai fais construire une maison jumelée, j'ai reçu ma taxe TLE ou sur celle-ci n'apparait que mon nom, je me suis renseigné et il doit payer la moitié de cette somme.

A qui dois je reclamer cette rectification? car au tresor public il n'apparait que mon nom et pas le siens, pourtant le voisin paye ses impots.
Le notaire me dis que ce n'est pas de leur faute est renvoie la balle au tresor public.

Aidez moi s'il vous plait car je ne vais pas m'arrangez a chaque fois avec le voisin dès qu'il y a une taxe, ceci n'est pas normal.


La réponse est soulignée.

La TLE va avec le PC, donc si c'est vous le demandeur c'est a vous qu'on réclame
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Loir Et Cher
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 600 message Savoie
bonjour,

la TLE est une taxe génératrice du permis de construire. Si c'est la DDT (exDDE) qui a instruit ton PC, c'est elle qui a établi les taxes qui sont ensuite envoyées à la trésorie. Si ton PC à eté déposé sous ton seul nom c'est normal que les taxes soient en ton nom. A ta place j'irai à la DDT pour expliquer mon problème et pour savoir qui entre eux et la trésorie doit apporté les modifications.

cordialement
http://lasavoyarde.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 600
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Merci de vos réponses, je me suis renseigné à la DDT qui m'a renvoyé vers la communauté des communes apparemment elle m'a parlé d'un permis valant division parcellaires, c'est celui qui depose le permis qui le reçoit, ce que je comprend pas c'est pourquoi il n'y a que mon nom. la personne concerné n'etait pas disponible, j'en serais plus demain je pense.
merci à vous
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 600 message Savoie
alors avez-vous eu des nouvelles?
http://lasavoyarde.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 600
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 200 message Ardeche
Le sujet m'interresse également car j'ai aussi deposé et obtenu un PC en copropriété et certains des acquereurs ont un PTZ ( donnant droit à degrevement ) et d'autres n'ont pas de PTZ, aussi l'administration considere que c'est à la propriété de paer et de s'arranger entre nous aprés, et pas question d'abattement, si quelqu'un a ete confronté au même cas , merci d'avance de vos reponses
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Ardeche
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 14 novembre 2025 à 20h41
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir