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Montants des options dans CCMI

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Env. 200 message Essonne
Bonjour à tous,

Une interrogation: nous sommes en CCMI et donc un prix définitif à la fin du contrat établi en TTC. Nous avons décidé de prendre une option supplémentaires qui est chiffré dans la colonne option de notre CCMI. En accusant la facture, nous nous appercevons que le montant annoncé dans l'option est en HT. Cependant, en regardant notre contrat à aucun moment (ni dans les en-têtes, ni dans le contrat) n'est indiqué si ces prix sont en HT ou TTC. Certes, c'est une erreur de notre part de ne pas avoir relevé ça avant, cependant je voulais savoir s'il existait "une règle" dans le CCMI concernant ce sujet avant de payer cette facture je voudrais être sûre qu'il est bien dans son droit.
Merci d'avance à tous.
Excellente journée un peu frisquette
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Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
il me semble que si un prix est proposé a un particulier sans mention de TVA, celle ci s'entend incluse.
Picto recompense Super bloggeur
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Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
a supposer en plus que tout les autres prix du devis sont TTC ...
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 200 message Essonne
Ok Merci Armand pour ceretour rapide, j'aimerai juste être sûre avant de faire mon courrier (un petit texte de loi par exemple)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
à la fin de ton descriptif, tu n'as pas le montant total du projet qui est indiqué ? s'il est TTC, alors il faudra considéré que les options chiffrées le sont également
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 200 message Essonne
Merci Stephplr77. En effet le moment total à la fin est bien en TTC.

Dois-je faire un courrier? sachant que nous avons d'assez mauvaises relations avec le constructeur...
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
bien sûr, fait un courrier en recommandé, d'autant que les relations sont mauvaises et en te basant sur les indications d'armand

sinon, il n'y a pas une ligne dans le contrat stipulant que les prix sont mentionnés sont TTC et donc qu'ils sont susceptibles d'évoluer selon la règlementation en vigueur (on trouve régulièrement ce type de mentions)
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 200 message Essonne
Merci. Bonne journée
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En cache depuis le vendredi 19 novembre 2021 à 16h40
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