2 ème refus du PC par les ABF que faire???

Que faire

Répondre à leur demande.

Ca me parait simple

prendre un RDV

Répondre à leur demande ca me parait evident !! si ca serai aussi simple je ne posterai pas. ils veulent que mon entrée de maison soit sur le cote de mon acces du terrain dans pas en face les une par rapports aux autres

Bonjour Kaiser,

Je viens d'aller faire un tout sur ton récit et tu as pensé à une très belle maison.
Pas cool que le PC ne passe pas.
As tu une copie du plan de ton terrain avec l'implantation voulue de ta maison ? Ce serait un peu plus parlant car là on se rend pas bien compte de ton souci, fin moi en tout cas

Bonjour,
j'ai eu le même genre de problème : l'ABF voulait me faire implanter la maison au bas du terrain en pente afin de s'approcher le plus possible de la route.... j'aurai donc eu une belle colline inutile derrière la maison...
Ma procédure : mail, téléphone, proposition de plans en direct, RdV, et au final une caisse de vin.
C'est passé sans bouger la maison, mais en marquant plein de truc dans le plan du genre "Allée en matériaux naturelle", "Arbre transplanté, "Murets en pierre sèche du pays", aire de "retournement pompier" etc..... des trucs que je ferait jamais, mais ça leur plait. (bon, faut pas demander la conformité avant 10 ans ensuite....)

bonsoir, j'ai également besoin de modifier mon PC pour qu'il soit accepté (type de toiture: voir message sur mon récit). je me suis fait la remarque suivante: J'espère qu'ils ont pris la peine de lire tout les dossier, et qu'il ne vons pas me trouver autre chose qui ne va pas après avoir fait les modif demandées. mais je vois que c'est possible! c'est pas rassurant!

mais avec une caisse de vin...

bonsoir,

essaies de prendre rv avec le CAUE pour "étudier" le PLU et les obligations ensemble... ton archi pourrait peut-être se déplacer ?

Citation:

l'engagement pris lors de la rédaction de la DAACT, et les contrôles qui peuvent suivre

Que je saches la DAACT n'est pas obligatoire... tant que les travaux ne sont pas terminés.
Et chez moi, TOUS les travaux (la clôture de 250 ml, les arbres, l'allée, etc....) ne seront pas terminés avant quelques dizaines d'année vu mon rythme...

J'avoue ne pas comprendre à quoi sert la demande de conformité (sauf pour la vente), surtout que l'on m'a montré preuve à l'appui que la conformité est "automatique" au bout de 10 ans.

(attention, je pense en non respect du permis à des choses minime comme un mur en pierre en plus, une allée un peu plus large... pas une implantation différente ou une maison différente...)

Bonjour Bred,

Cite Bred: "....J'avoue ne pas comprendre à quoi sert la demande de conformité (sauf pour la vente), surtout que l'on m'a montré preuve à l'appui que la conformité est "automatique" au bout de 10 ans.""
...l'art. L 462-2 du CU dispose que la conformité est acquise au bout de 3 ou 5 mois aprés dépôt de la DAACT.... qui peut n'être que partielle, selon avancement des travaux!
Le délai de 10 ans concerne le délai de prescription de l'action de l'administration lorsque le PC est légal. Alors effectivement, on peut considérer que la conformité est acquise à ce moment là
Mais bon... je ne savais pas que les travaux allaient durer...un bail .
@+