Refaire plan après accord PC sur deamnde des ABF

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 553 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

valoche171 Picto info

Auteur du sujet

Le 08/09/2015 à 09h11 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Bonjour,

Maintenant que nous savons que les ABF ne lâcheront pas l'affaire sur notre porche nous sommes donc obligés de refaire les plans (nous avons déjà l'accord du PC) par contre comme c'est une obligation des ABF et que nous avons déjà du coup signé les papiers de construction avec le constructeur devons nous payer un supplément?

Merci de vos réponses

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php

allexia Picto info

Le 10/09/2015 à 11h15 Membre utile Env. 300 message Pyrenees Atlantiques

Bonjour,
Il peut en effet y avoir un avenant de plus-value ou de moins-value, tout dépend de la modification apportée..

Citer

Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

cloti76 Picto info

Le 10/09/2015 à 14h20 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

CCMI=prix ferme et définitif.

Pour moi, le cst devait se renseigner en amont si ça passerait ou pas, il ne l'a pas fait, tampis pour lui, c'est à lui de prendre en charge le surcoût.

Vous devez modifier quoi?

Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

valoche171 Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2015 à 14h59 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Bonjour,
Merci pour vos réponses.

cloti76 nous devons enlever le porche et remettre la façade droite, donc augmentation minime de la surface habitable ...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

cloti76 Picto info

Le 10/09/2015 à 15h31 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Le porche avait été ajouté au plan je suppose, et donc avait été chiffré en plus-value je suppose.

Un avenant négatif devrait donc suivre la modification des plans.

Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

valoche171 Picto info

Auteur du sujet

Le 10/09/2015 à 16h36 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Non non le porche était présent sur le plan au moment de la signature
en fait il veulent qu'à la place du porche on mette la maison droite sans décroché

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

cloti76 Picto info

Le 10/09/2015 à 16h43 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Donc pour moi ça fait une moins-value. Moins de matériaux à utiliser, ça de moins à payer un artisan.

Constructeur MAISONS CLÉVERTE

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

valoche171 Picto info

Auteur du sujet

Le 11/09/2015 à 09h06 Super bloggeur Env. 100 message Charente Maritime

Merci de votre réponse en tout cas ils vont refaire les plans et pour l'instant ne nous ont pas annoncé de changement de prix ni de repayer pour redéposer le permis

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 100
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

visionmasterpro Picto info

Le 11/09/2015 à 09h23 Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or

valoche171 a écrit:Merci de votre réponse en tout cas ils vont refaire les plans et pour l'instant ne nous ont pas annoncé de changement de prix ni de repayer pour redéposer le permis

SI vous êtes vigilant, en aucune manière vous avez laissez votre constructeur avoir une délégation de signature et pouvoir domicilier à son domicile les documents PC ABF. Dans cette histoire vous êtes complètement hors jeux et n'avez strictement rien à dire. Il n'y a sans doute pas loin pour que vous ayez un plan différent sans aucune compensation financière.

En filtrant les échanges, vous avez à signer l'ensemble des documents et vous avez votre mot à dire. Vous pouvez négocier en amont les modifications avec la barrière de ne pas envoyer des documents qui n'ont pas votre accord. Il faut rappeler que dans le cadre d'un CCMI les plans sont contractuels et que l'on ne peut pas les modifier sans rompre le CCMI (si on souhaite absolument les conserver).

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche