Recours contre le permis de construire

je ne saurais te répondre sur l'aspect juridique, mais ça a pas l'air de partir sur ce de bonnes bases avec ton (futur) voisin...

Hum ...

C'est sûr que ça plombe le relatinnel dès le départ (et même avant le départ)

Et est ce que tu sais quel était ce super argument pour contrer to permis ???

On construit en limite de propriété sur une partie de la maison, qui se trouve au pied d'un talus. Sa maison se trouvant au dessus, plus loin. A cet endroit, on fait un vide sanitaire => pas un gros terrassement. Il avancait que le talus risquait de bouger, et donc sa maison. Comme l'étude de sol n'était pas avec le dossier du PC, il demandait l'annulation du permis (on n'allait pas faire une étude sans avoir le permis, d'autant que celle-ci n'est pas obligatoire). Depuis l'étude de sol est faite, comme c'était prévu, et RAS du coté du talus.
Il y a aussi une histoire avec un arbre qu'il doit couper (stipulé sur le plan de bornage qu'il a signé) et aujourd'hui, il ne veut pas. Son arbre étant a 50cm de la limite, on va faire appliquer la loi.
Bref, il ne veut pas que l'on construise, et il tente tout.
Voila.........

as tu essayer de parlementer avec lui???

parce que là, si il commence deja a te causer des probleme, tu n'as pas fini, et tu en as pour un bout de temps.


J'avais eu un probleme avec les fondations de mon voisin, mais on s'entend super bie, on a meme pris une biere ensemble ce week end

C'est une longue histoire....

en fait, le terrain est une donnation, et le futur voisin est aussi le voisin de mes beaux-parents. Donc, on connait l'homme. Il ne veut pas de maison, mais une fois qu'elle y sera, il faudra bien qu'il fasse avec.
Mais pour ma question????

pour moi il n'a pas de recours, il veut juste vous emmerder, tant que tu ne construit pas chez lui je ne vois pas ce qu'il peux faire.

mais ça demarre tres tres mal desolé

mais les pro du juridique te repondrons mieux que moi

Bonsoir

Si , le voisin a une possibilité; mais c'est un domaine que je ne connais pas bien.

Le CAUE de votre région devrait pouvoir vous renseigner.

http://www.caue.org/

Sans être non plus un pro, voici qqs infos qui pourront t'éclairer (à vérifier car je ne suis pas juriste) :
- le délai pour un recours admnistratif est de 4 mois à partir de l'obtention du PC (contre 2 pour celui des tiers). D'ailleurs, à ce que j'ai entendu, les services administratifs n'étant pas rapides, tu es souvent notifié du recours plutôt en fin de période qu'en début ...
- en général, ce sont les services préfectoraux qui sont à l'origine de ces recours (comme son nom l'indique) en cas de mauvaise application des règles d'urbanisme par le maire de la commune qui accorde le PC. En l'espèce, il faudrait que ton voisin saisisse la DDE ou la préfecture.

Maintenant, si ton voisin s'est vu rejeter son recours et qu'a priori, les textes sont avec toi, je ne vois pas ce qui pourrait motiver un recours administratif ...

Enfin, dernier point, c'est une procédure assez rare.

Donc, ton voisin s'est vu débouter dans sa demande : tiens-toi à cela et ne te laisse pas influencer par sa menace de recours administratif qu'il ne peut maîtriser (sauf à être préfet )

Merci pour vos réponses, et désolé pour ce retard, mais j'étais en vacance.
Pour ce qui est du voisin, pas de nouvelles. En revanche, je vais prendre une assistance juridique en plus au cas ou, et avec mon constructeur, on va attendre la fin des mois de recours pour attaquer les travaux => 8 juin. On va être prudent.