Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de lotir: quel est le délai ?

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 5.279 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
Bonjour à tous...

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain qui nécessite un permis de lotir car le vendeur à diviser sa grande parcelle en une dizaine de terrains.
Il a du viabilisé tous les lots, il a fait les routes du lotissement, déposer les coffrets électrique... Tout est prêt !!
Il a donc déposé sa demande de permis de lotir voici environ 1 mois et demi, 2 mois !!!! Le Maire est venu visiter son projet !

Je voulais donc savoir, en moyenne, combien de temps fallait attendre pour qu'il ait son permis de lotir accepté car sans ça nous ne pouvons signer officiellement notre terrain !! grrrrrrrrr

Merci à ceux qui sauront me répondre et bon courage à tous pour cette aventure !

Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

70 329 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:Bonjour à tous...

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain qui nécessite un permis de lotir car le vendeur à diviser sa grande parcelle en une dizaine de terrains.
Il a du viabilisé tous les lots, il a fait les routes du lotissement, déposer les coffrets électrique... Tout est prêt !!
Il a donc déposé sa demande de permis de lotir voici environ 1 mois et demi, 2 mois !!!! Le Maire est venu visiter son projet !

Je voulais donc savoir, en moyenne, combien de temps fallait attendre pour qu'il ait son permis de lotir accepté car sans ça nous ne pouvons signer officiellement notre terrain !! grrrrrrrrr

Merci à ceux qui sauront me répondre et bon courage à tous pour cette aventure !
Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt

Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt



Bonsoir,

Que veux tu dire par là ?

On m'a dit que ça pouvait être rapide comme très long !
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt



Bonsoir,

Que veux tu dire par là ?

On m'a dit que ça pouvait être rapide comme très long !

Je veux simplement dire que si le vendeur ou lotisseur à terminer l'aménagement des lots c'est qu'il avait déjà l'assurance d'obtenir toutes les autorisations nécessaires avant même d'avoir finit son projet.
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Bonsoir,

Le délai d'instruction général est de 3 mois, 5 mois maximum si il y a enquête publique.

A priori, la décision devrait vous parvenir d'ici peu si le maire est déjà passé !
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
Achat du terrain : 18/02/2011
PC accordé le 12/05/2011
Ouverture de chantier le 18/07/2011
Adhérents AAMOI n°3026
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
Parisienne a écrit:Bonsoir,

Le délai d'instruction général est de 3 mois, 5 mois maximum si il y a enquête publique.

A priori, la décision devrait vous parvenir d'ici peu si le maire est déjà passé !


Ah ba ça serait super cool oui !
Comment on sait si il y a enquête ou non ?
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying

Aménager des lots coûtent très cher surtout la partie viabilité.Le projet n'est envisageable que si tu as la certitude d'avoir un retour sur investissement.Patience
Cdlt
Adhérent AAMOI
CONSTRUCTEUR VILLA84
Vaucluse.
Citer
Messages : Env. 300
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying

Aménager des lots coûtent très cher surtout la partie viabilité.Le projet n'est envisageable que si tu as la certitude d'avoir un retour sur investissement.Patience
Cdlt

Oui apparemment il en a eu pour 140 000€ Hallucinant...
Tu m'étonnes qu'il vaut mieux une réponse positive !!!! J'espère que ça va pas trop trainer, on a signer le compromis en juillet 2010 donc bon, ça commence à faire long ! Tant que ce n'est pas officiel, on n'est pas trop tranquille
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Une enquête publique implique une mise à disposition du public du projet de lotir. Celui-ci peut alors se manifester, accepter ou rejeter le lotissement.
Pour savoir si il y a enquête publique, il faut donc se rendre en mairie.
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
Achat du terrain : 18/02/2011
PC accordé le 12/05/2011
Ouverture de chantier le 18/07/2011
Adhérents AAMOI n°3026
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 1000 message Corse
Ok ok et je peux appeler moi même (ou m'y rendre) pour demander ce genre d'infos en tant que "futurs acheteurs" ?

Qui réclame cette enquête ?
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Corse
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Il doit y avoir un affichage au service de l'urbanisme dans le cadre d'une enquête publique. Le mieux est donc d'aller y faire un petit tour Wink
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
Achat du terrain : 18/02/2011
PC accordé le 12/05/2011
Ouverture de chantier le 18/07/2011
Adhérents AAMOI n°3026
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 03 septembre 2026 à 00h59
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir