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Permis de lotir: quel est le délai ?

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Super photolover Env. 1000 message Corse
Bonjour à tous...

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain qui nécessite un permis de lotir car le vendeur à diviser sa grande parcelle en une dizaine de terrains.
Il a du viabilisé tous les lots, il a fait les routes du lotissement, déposer les coffrets électrique... Tout est prêt !!
Il a donc déposé sa demande de permis de lotir voici environ 1 mois et demi, 2 mois !!!! Le Maire est venu visiter son projet !

Je voulais donc savoir, en moyenne, combien de temps fallait attendre pour qu'il ait son permis de lotir accepté car sans ça nous ne pouvons signer officiellement notre terrain !! grrrrrrrrr

Merci à ceux qui sauront me répondre et bon courage à tous pour cette aventure !

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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

60 141 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:Bonjour à tous...

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain qui nécessite un permis de lotir car le vendeur à diviser sa grande parcelle en une dizaine de terrains.
Il a du viabilisé tous les lots, il a fait les routes du lotissement, déposer les coffrets électrique... Tout est prêt !!
Il a donc déposé sa demande de permis de lotir voici environ 1 mois et demi, 2 mois !!!! Le Maire est venu visiter son projet !

Je voulais donc savoir, en moyenne, combien de temps fallait attendre pour qu'il ait son permis de lotir accepté car sans ça nous ne pouvons signer officiellement notre terrain !! grrrrrrrrr

Merci à ceux qui sauront me répondre et bon courage à tous pour cette aventure !
Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt

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Super photolover Env. 1000 message Corse
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt



Bonsoir,

Que veux tu dire par là ?

On m'a dit que ça pouvait être rapide comme très long !
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Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Bonsoir,
C'est une question que vous devriez poser à la mairie car il n'y a pas de règle absolue.Si le vendeur a finit son projet c'est qu'il savait ou mettre les pieds.
Cdlt



Bonsoir,

Que veux tu dire par là ?

On m'a dit que ça pouvait être rapide comme très long !

Je veux simplement dire que si le vendeur ou lotisseur à terminer l'aménagement des lots c'est qu'il avait déjà l'assurance d'obtenir toutes les autorisations nécessaires avant même d'avoir finit son projet.
Cdlt
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Super photolover Env. 1000 message Corse
Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying
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Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Bonsoir,

Le délai d'instruction général est de 3 mois, 5 mois maximum si il y a enquête publique.

A priori, la décision devrait vous parvenir d'ici peu si le maire est déjà passé !
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
Achat du terrain : 18/02/2011
PC accordé le 12/05/2011
Ouverture de chantier le 18/07/2011
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Super photolover Env. 1000 message Corse
Parisienne a écrit:Bonsoir,

Le délai d'instruction général est de 3 mois, 5 mois maximum si il y a enquête publique.

A priori, la décision devrait vous parvenir d'ici peu si le maire est déjà passé !


Ah ba ça serait super cool oui !
Comment on sait si il y a enquête ou non ?
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Env. 300 message Vaucluse
virginie_2a a écrit:Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying

Aménager des lots coûtent très cher surtout la partie viabilité.Le projet n'est envisageable que si tu as la certitude d'avoir un retour sur investissement.Patience
Cdlt
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Super photolover Env. 1000 message Corse
fleur a écrit:
virginie_2a a écrit:Oui certes, il est quasiment accordé.
En faites avant il avait un permis de construire sur ses terrains car il voulait faire lui même le lotissement et le vendre avec les maisons dessus (permis accordé) mais au final il ne veut pu construire donc il vend ses terrains nus mais a besoin d'un permis de lotir donc il a juste fait une modification de projet.
Si on lui a accordé le permis avec les constructions, je pense qu'on lui accordera sans les constructions Rolleyes enfin j'espère... mais je ne sais pas combien de temps attendre encore !! Crying

Aménager des lots coûtent très cher surtout la partie viabilité.Le projet n'est envisageable que si tu as la certitude d'avoir un retour sur investissement.Patience
Cdlt

Oui apparemment il en a eu pour 140 000€ Hallucinant...
Tu m'étonnes qu'il vaut mieux une réponse positive !!!! J'espère que ça va pas trop trainer, on a signer le compromis en juillet 2010 donc bon, ça commence à faire long ! Tant que ce n'est pas officiel, on n'est pas trop tranquille
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Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Une enquête publique implique une mise à disposition du public du projet de lotir. Celui-ci peut alors se manifester, accepter ou rejeter le lotissement.
Pour savoir si il y a enquête publique, il faut donc se rendre en mairie.
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
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Super photolover Env. 1000 message Corse
Ok ok et je peux appeler moi même (ou m'y rendre) pour demander ce genre d'infos en tant que "futurs acheteurs" ?

Qui réclame cette enquête ?
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Photographe Env. 1000 message Quelque Part Dans Les Yvelines (78)
Il doit y avoir un affichage au service de l'urbanisme dans le cadre d'une enquête publique. Le mieux est donc d'aller y faire un petit tour Wink
Le récit de notre construction : Http://belledeville.forumconstruire.com

Compromis terrain : 23/07/2010
CCMI : 04/01/2011
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