Enlèvement Terre végétale et remblais

bonjour,

vous n'êtes pas passé par un constructeur ? si c'est le cas, il n'y avait rien d'indiquer dans votre contrat ?

sinon, il y a un post it dans la rubrique "jardin et aménagements extérieurs" où vous pourrez mettre une annonce ou en lire

Si on passe par un constructeur, et si le prix nous a été notifié....
On passe en direct avec le terrassier, et c'est 20€ du m3 !

On cherchait autre chose.....

le prix doit être forfaitaire pour la rubrique "terrassement" s'il est à votre charge.

C'est à dire, tous les terrassiers que j'ai contacté m'ont proposé des prix au m3....
Vous avez fait comment ?

Merci d'avance

Cordialement

sdrine a écrit:

C'est à dire, tous les terrassiers que j'ai contacté m'ont proposé des prix au m3....
Vous avez fait comment ?

Merci d'avance

Cordialement

sur to CCMI si le poste est a ta charge, il doit être chiffré! s'il ne l'est pas, ton constructeur doit le faire gratuitement

Esdt ? çà veut dire ?

sdrine a écrit:

Esdt ? çà veut dire ?

erreur de frappe :o

C'est régit par quelle loi çà ?

Bonjour,

20€/m3, c'est pas cher pour nous, on a vu avec plusieurs terrassiers : on tourne à 30€ le m3 !!! Est-ce la région qui veut ça ?

sdrine a écrit:

C'est régit par quelle loi çà ?

c'est le CCMI que tu as signé.

Sur le CCMI est écrit que les terres sont stockées sur place.
Pas de prix.

sdrine a écrit:

Sur le CCMI est écrit que les terres sont stockées sur place.
Pas de prix.

ce qui veut dire que sur les différentes plans et l'intégration dans le paysage, la motte de terre apparait.
si ce n'est pas le cas, il doit l'enlever.

Bonsoir sdrine ,

Comme tout les membres ci-dessus .

Sur votre plan de permis , il y a devant chez vous une grande bute de terre ?

Les travaux non chiffrés sont obligatoirement à la charge du cst .

A+

Non. Rien du tout sur nos plans.
Je ne vois pas comment lui faire enlever les terres il va refuser.

sdrine a écrit:

Non. Rien du tout sur nos plans.
Je ne vois pas comment lui faire enlever les terres il va refuser.

alors ne le payez pas...
prenez contact avec l'AAMOI, c'est loin d'être perdu votre cause.

carement si c'est pas chiffrer vous ne devez pas payer...
Faite gaf il essai c'est normal, il vont répondre que c'est pas a eux.. Mais rien ne payé rien, c'est belle et bien a eux..
Comme dit plus haut contacter l'AAMOI

Le problème c'est que l'on passe en direct avec le terrassier sauf pour le terrassement de la maison ou s'est compris dans le prix du constructeur.
Et dans notre contrat CCMI est bien écrit que nos terres seront laissés sur place. Et c'est à notre charge mais sans montant....

Je trouve pas de texte qui me donne raison.

Ce que je voulais c'est trouvé un terrassier qui pourrait oté nos terres pour moins cher.... Si qqun connait dans l'Oise qqun... Merci de me dire.

Bonjour,

Vous pouvez contacter des paysagistes. Ces derniers sont souvent intéressés pour récupérer le terre (végétale). J'ai fait cela pour mon garrage sur 5 contacts 2 étaient interessés (et 1 m a demandé le prix) : j'ai du choisir et il est venu récupérer gratuitelment 60 m2 (c'est normal car ils vont ensuite facturer cette terre environ 25 € le m3 à leur client)....

CCMI si c'est pas chiffrer c'est au constructeur de virer la terre..

bonjour,
je remonte un peu ce sujet, pour avoir qq infos.

Je suis en CCMI, voila ce qui est indiqué sur ma notice descriptive:
-dans la section "terrassement": "Terrassement en pleine masse, etc... les terres seront stockées sur place. NB: Evacuation des terres excédentaires à la charge du client"
mais il n'y a aucun chiffrage.

Le terrassement a débuté mardi 29 Mars, il y a qq jours.
Avant ca, vendredi 25, le terrassier me contacte en direct, en m'annoncant qu'il y a trop de terre,
mais que le vrai problème, c'est qu'il n'y a pas la place pour la stocker sur le terrain !
du coup, j'avoue, à un très bon prix, 12,5 euros le m3, le terrassier enleve 80m3, pour une facture de 1000 euros.

Et voila que après encore une journée de terrassement, on a un appel du constructeur (ma femme a repondu, je n'etais pas là),
comme quoi il faut encore en enlever, car toujours pas assez de place pour mettre la terre, et surtout, pas assez de place pour que les maçons puissent bosser...

on m'annonce qu'il faudrait encore en enlever 100m3... pour 1500 euros... (car la pelleteuse n'est plus sur le terrain...)
en gros, le terrassier etait present, a fini son boulot, et le constructeur appelle ensuite, quand la pelleteuse n'est plus là, pour nous dire qu'il faut en enlever +... d'où 15 euros le M3, à la place de 12,5 (faut ramener la pelleteuse,...)

Deja concernant le CCMI, il n'y aurait pas une faille ?
j'avoue que je savais qu'il y aurait de la terre à enlever, mais pas tant que ca... et surtout, pas dès le début de la construction...

si vous avez des conseils...
merci...

si c'est pas chiffré, ça coute 0€
mais puisque vous avez si bien commencez à être une vache à lait, sortez 1500€

vous pourrez les déduire des derniers 5%

Salut Poky,

je t'avoue que c'est pas mon but d'être une vache à lait, comme tu peux t'en douter...
Au départ, c'est deja difficile de tout prendre en compte, et avoir tout en tête.

quand on parle du chiffrage, ca concerne bien la notice descriptive liée au CCMI ?
donc, etant donnée qu'il y a marqué seulement: "NB: Evacuation des terres excédentaires à la charge du client",
je suis en mesure de leur demander qu'ils prennent l'evacuation à leur charge ?

c'est un constructeur important (en taille), et je me demande s'ils ont pas des idées/recours contre ca. ca doit pas etre la premiere fois...

en tout cas, merci pour ta réponse.

Désolé encore pour toutes mes questions...
quel est le texte de loi ou element/article du CCMI sur lequel je pourrais m'appuyer ?
Me conseillez-vous de contacter mon commercial ou mon conducteur de travaux ?

Poky, tu me conseilles de "payer" et attendre, et le faire la surprise sur les derniers 5% ?

Désolé... je suis un peu perdu... et en meme temps, j'ai pas envie que mon chantier soit retardé, surtout si au final, c'est pas en ma faveur.
La DO est en cours d'ailleurs. (livraison pour le 16 décembre)

"je suis en mesure de leur demander qu'ils prennent l'evacuation à leur charge ? "
non tu demandes rien tu exiges... c'est toi qui commande en fait, pas lui.

"quel est le texte de loi ou element/article du CCMI sur lequel je pourrais m'appuyer ?"
c'est écrit en gros en haut hein "CCMI"
ça veut dire prix ferme et définitif, sauf modification demandé par vous.

dans la mesure ou ta DOC a été déposé en mairie, tu as juste à attendre, si ton constructeur dépasse le délai prévu dans ton contrat tu es riche.

Merci beaucoup pour tes conseils.

je crois que je comprends mieux pourquoi mon CDT m'a dit:
"pas de soucis, vous pouvez passer en direct avec le terrassier..."

hiddukel a écrit:

Merci beaucoup pour tes conseils.
je crois que je comprends mieux pourquoi mon CDT m'a dit:
"pas de soucis, vous pouvez passer en direct avec le terrassier..."

n’oublie pas de formaliser par écrit avec AR tout ce que tu dis au constructeur

Bonjour, j'ai le meme problème que Hiddukel et je ne comprends pas la logique "si ce n'est pas dans le CCMI (j'imagine aussi dans la notice descriptive), le constructeur doit le faire". J'en suis encore aux discussions avec le constructeur. il m'a donné une notice descriptive qui stipule également que les terres sont stockées à proximité. Ce meme constructeur me dit que leur filiale "de l'artoire" peut procéder à l'enlèvement et il m'a fait un devis: 9300 euros pour 230 m3 (c est trop pour moi donc je ne sais pas si je vais prendre ce devis). Mais en gros ça ne me choque pas que la notice stipule qu'ils n'enlèvent pas et qu'il me proposent un devis supplémentaire pour que cela soit fait. c'est pas comme ça que ça doit marcher ?

Bonjour,
A la signature du CCMI, le constructeur doit dans la notice descriptive qui accompagne le contrat de construction, mentionner le détail et le montant des travaux restant à votre charge.Vous pouvez par une mention manuscrite accepter la prise en charge et le coût des travaux.. A vous par la suite de faire faire des devis. Si toutefois,vous changez d'avis, vous avez 4 mois à compter de la signature pour demander au constructeur de les exécuter au prix préalablement mentionné..
Pour ce qui est de la terre végétale, celle ci est très recherchée par le voisinage. Vous pouvez même la revendre....

klr650 a écrit:

....je ne comprends pas la logique "si ce n'est pas dans le CCMI (j'imagine aussi dans la notice descriptive), le constructeur doit le faire". ....?

Bonjour
Toutes les notices descriptives de CCMI doivent respectée le modèle type agréé par arrêté du 27 novembre 1991
Dans ce derniers l'évacuation des terres excédentaires est indiqué (et non pas son stockage). Votre constructeur doit donc le chiffrer, éventuellement en travaux réservés . A défaut
ces travaux sont a la charge de votre constructeur et il se sait parfaitement bien a vous de lui montrer que vous n'êtes pas dupe
A+



Edit : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19911129&numTexte=&pageDebut=15589&pageFin=
voir section 1.1.1.2

La loi est du 19 décembre, non ?

stephplr77 a écrit:

La loi est du 19 décembre, non ?

Peut être je n'ai que la date de l'arrêté qui il est suffisamment ancien pour ne pas être ignoré
La notice est consultable ici http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19911129&numTexte=&pageDebut=15589&pageFin=
voir section 1.1.1.2. Si ca suffit pas voir la réponse a la question écrite 19920 : http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-19920QE.htm
Quand c'est parti comme ca, pensez a adhérer a l'AAMOI
A+

Bonjour et merci pour vos reponses. en regardant encore la notice, je vois bien une mention qui dit "evacuation à la decharge des terres ne pouvant etre stockées" mais c'est coché "non compris". Et le constructeur vient de me faire en plus un devis avec leur terrassier. donc j'imagine que c'est réglo comme ça ?

klr650 a écrit:

Bonjour et merci pour vos reponses. en regardant encore la notice, je vois bien une mention qui dit "evacuation à la decharge des terres ne pouvant etre stockées" mais c'est coché "non compris". Et le constructeur vient de me faire en plus un devis avec leur terrassier. donc j'imagine que c'est réglo comme ça ?

Non il fallait que cela soit chiffré.
Au moment de la signature du CCMI vous auriez du avoir une vue globale du cout de la construction
A+

Bonjour.

Je suis dans le meme cas que vous.
Mon constructeur ne veut rien savoir et donc nous avons pris RDV chez un avocat vendredi soir pour savoir ce qu'on peut espèrer et surtout leur envoyer une lettre recommandé par le biais de l'avocat.
On espère ainsi que le constructeur sera plus réactif devant un recommandé venant d'un avocat car on a vraiment l'impression d'etre pris pour des c... .
Je vous tiendrais au courant.
Cordialement.

Torkain31 a écrit:

klr650 a écrit:

Bonjour et merci pour vos reponses. en regardant encore la notice, je vois bien une mention qui dit "evacuation à la decharge des terres ne pouvant etre stockées" mais c'est coché "non compris". Et le constructeur vient de me faire en plus un devis avec leur terrassier. donc j'imagine que c'est réglo comme ça ?

Non il fallait que cela soit chiffré.
Au moment de la signature du CCMI vous auriez du avoir une vue globale du cout de la construction
A+

Je n'ai encore rien signé, j'en suis seulement à la notice descriptive que j'essaie de déchiffrer. Avant la signature je vais adhérer à l'AAMOI.

Bonjour à tous,

j'aimerais savoir si dans le cadre d'une VEFA, dans la notice descriptive, rien n'est indiqué concernant l'évacuation des terres, je voulais savoir si c'était à la charge du cst ou de moi-même? J'ai beau chercher partout sur le net, je ne trouve rien dessus avec un contrat VEFA