Au secours !!! par où commencer???

Pouf pouf, bienvenue à toi pour ton premier message !

Bon, comme il y a beaucoup de questions on va essayer de faire dans l'ordre !
Est-ce normal d'avoir signé sans avoir le terrain ?
Réponse, oui, à la condition qu'il y est des clauses supsensives sur le contrat, par exemple achat du terrain et accord des prêts de la banque.

Si je vois un truc louche...
ben c'est simple, dès que tu as reçu le contrat en recommandé, tu as 11 jours (je crois, suis pas sûr, ça fait longtemps...) pour l'annuler, c'est le élai légal, tu peux l'annuler sans avoir à fournir d'explications. Passé ces 11 jours, i faut une raison valable (pas les sous ou pas le terrain ou le permis de construire...)

Quand doi-je demandé à faire le prêt ?
Il serait souhaitable que ton dossier soit accepté par la banque le plus rapidement possible. de toute façon les frais intercalaire ne démarre qu'au premier versement de la banque? Autrement dit tu peux faire ton pret maintenant si le constrcuteur te demande des sous das 6 mois, ça demmarera dans 6 mois...

A partir de quand la banque....
tu peux le faire maintenant puisque les frais intercalaires ne démarreront qu'au premier versement de la banque

Ets-ce que je peux demander et signer une offre tout de suite.
Oui, s'il y a les conditions suspensives (j'ai pas les sous, j'ai pas le terrain) de toute façon, tu ne paie rien tant que la banque n'a pas commencé à payer le constructeur. l'avantage de signer maintenant c'est de bloquer le prix de ta construction. Attention tout de même de vérifier que le BT01 ne sera pas répercuté par le constructeur...

Pour payer le moins de frais...
Malheureusement, c'est impossible, tu dois payer au fur et à mesure de la constrcution et seulement quand tu as constaté la bonne réalisation des travaux

Certains pour éviter les frais intercallaire font deux prêts, un pour le terrain et un pour la maison. En effet, en faisant deux prêts, tu passes le terrain tout de suite en amortissemtn dès que tu en es propriétaire, et tu paies des frais interclaires uniquement sur le cout de la construction... Mais celà sous entend que ta situation fnacière te permet de cumuler ton loyer actuel, ton remboursement de terrain et tes interêts intercallaires...

Voilà, j'éspère avoir été clair et ne rien avoir oublié...

Bon courage pour la suite, et un petit conseil quand même, ne va pas trop vite et prend ton temps, c'est avant qu'il faut réfléchir, après il faut réagir, et c'est pas le plus facile....

Thierry

Merci thierry tes réponses étaient très claires.

j'ai bien réfléchi avant aussi mais avec tout ce qu'on me rabâche à la fin je finis par oublier des choses.
En effet, sur le contrat j'ai fait mettre les clauses suspensives en sachant égalementque je pouvais le résilier sous 7 jours (oui c'est 7 jours, c'est pour la banque que tu as une réfléxion de 11 jours) mais je ne savais pas par quel moyen ça se faisait.

Pour les frais intercalaires je crois que je vais faire saucissoner mon prêt.

Imagine que la simul que me fait la banque est de 800 euros et que je ne peux dépasser plus, et que l'offre finale est finalement de 850 euros, est-ce que ça peut être considéré comme un refus de prêt ? Je pense bien que non mais tant que je pose pas la question je suis sûre de rien !

merci
Dalia

dalia a écrit:

.

Imagine que la simul que me fait la banque est de 800 euros et que je ne peux dépasser plus, et que l'offre finale est finalement de 850 euros, est-ce que ça peut être considéré comme un refus de prêt ? Je pense bien que non mais tant que je pose pas la question je suis sûre de rien !

merci
Dalia

dans ce cas tu pourras par exemple réduire la voilure .....
(reduire une surface , mettre une ou 2 pièces en attente definition...)

Citation:

Mes questions sont donc :
1/- est-ce normal de le signer sans avoir acheté le terrain (sur le contrat est cochée l'option que le prix de la maison est de X et qu'il restera de X)?

pour cette option cochée sur le CCMI, c'est normal, c'est un prix ferme et définitif et cela veut dire que s'il y a une obligation quelconque à cause du terrain (des fondations particulières ou autre) que le constructeur n'avait pas prévu, il devra le faire et ce sera compris dans le prix.

non, ça ne poura être considéré comme un refus puisque le montant n'est pas le même.
Autre chose, les intercalaires ne démarrent qu'au déblocage des fonds, c'est vrai, par contre l'assurance du pret, elle, commence à courrir dès la signature du pret, puisque ton pret est assuré dès que tu l'as signé.

Bienvenue parmi nous!

Une seule chose qui a attiré mon attention puisque j'ai eté dans le même cas que toi...
Pour l'instant la DDE reflechi pour le permis de lotir...légalement vous n'avez absolument rien à signer. Non seulement c'est illégal, en plus vous n'avez pas à payer des acomptes, etc. Ok, une "intention d'achat" n'est pas une promesse de vente, je ne vois rien de grave là dedans.

Ensuite, concernant votre CCMI, c'est carremente illégal, vous n'aviez pas à le signer. Est-ce que les plans de votre maison son les definitifs? avez-vous parlé de tous les détails? le constructeur a vérifié la nature du terrain? l'implantation de la maison sur votre lot??? Ce point me paraît plutôt louche.

Concernant la demande de prêt et les documents à fournir, la banque te donnera une liste détaillée lors de ta première visite pour faire votre simulation. Vous devez commencer par la banque avant tout autre chose. Vous devez calculer votre capacité de remboursement, l'argent qu'elle sera prête à vous donner.

La banque pourra te faire une vraie offre quand le prix de la construction sera definitif et quand vous aurez le PC, le contrat de construction, etc. Il est souhaitable attendre d'obtenir le PC pour acheter le terrain...on ne sait jamais!
Comme les offres de prêt ont une date de validité limitée, il vaut mieux ne pas se précipiter. De toutes façons, tu veras que plus tu dialogues avec ton constructeur, plus tu modifies les plans, plus il y aura des plusvalues, des choses à rajouter...

Concernant les frais intercalaires, le constructeur fera le deblocage selon la loi (sauf quelques uns qui sont plus conciliants et arrangeants mais restent exception). Ben oui, c'est rare qu'ils avancent de l'argent. Il faut bien qu'ils paient les fournisseurs...

Pour finir, la fonction "recherche" en haut de page est ton amie. Utilises les bons "mots-clés" et tu trouveras réponses à toutes tes questions.

Va chercher bonheur ma fille...

cocoyoto a écrit:

Bienvenue parmi nous!

Une seule chose qui a attiré mon attention puisque j'ai eté dans le même cas que toi...
Pour l'instant la DDE reflechi pour le permis de lotir...légalement vous n'avez absolument rien à signer. Non seulement c'est illégal, en plus vous n'avez pas à payer des acomptes, etc. Ok, une "intention d'achat" n'est pas une promesse de vente, je ne vois rien de grave là dedans.

Ensuite, concernant votre CCMI, c'est carremente illégal, vous n'aviez pas à le signer. Est-ce que les plans de votre maison son les definitifs? avez-vous parlé de tous les détails? le constructeur a vérifié la nature du terrain? l'implantation de la maison sur votre lot??? Ce point me paraît plutôt louche.

Merci à tous pour vos commentaires

En fait le jour de la signature du CCMI on a fait des modifs sur le plan d'origine (cuisine à un autre endroit , SDB plus grande etc) mais nous n'avons signé aucun plan(même pas celui d'origine) ni le constructeur d'ailleurs. Et là je viens de recevoir le CCMI avec la notice explicative mais sans les plans alors que sur le point 3 des conditions générales il disent que le plan doit constituer le contrat !!!!
je trouve ça bizarre car comment prouver que j'avais demandé tel chose si je n'ai signé et reçu aucun plan ??? On a vérifié par contre l'implantation de la maison sur le terrain. Depuis la signature je lui ai fait modifié encore des choses mais maintenant j'ai le contrat entre les mains et 7 jours pour voir ce qui ne va pas ... dur dur .

De plus, je vois qu'il doit fournir une attestation nominative de remboursement d'acompte (j'ai payé 5% à la signature) mais il ne me l'a pas encore donnée, quand doit-il la donner???m

merci beaucoup pour votre aide

Dalia

cocoyoto a écrit:

Bienvenue parmi nous!

Ensuite, concernant votre CCMI, c'est carremente illégal, vous n'aviez pas à le signer. Est-ce que les plans de votre maison son les definitifs? avez-vous parlé de tous les détails? le constructeur a vérifié la nature du terrain? l'implantation de la maison sur votre lot??? Ce point me paraît plutôt louche.

Je viens de relire le post de thierry qui me dit que c'est légal de signer avant davoir acheté le terrain s'il y a des clauses suspensives et en effet dans les conditions générales l'acquisition du terrain est une clause suspensive.
Par contre , dans la partie adresse de construction du CCmI , Il y a marqué "Nature du titre = Promesse d'achat au lieu de promesse de vente. En tout cas je n'ai signé ni l'un ni l'autre juste une intention d'achat. Est ce que c'est la même chose qu'une promesse d'achat? quelles sont les différences entre tous ces termes
merci
Dalia

Dalia, il y a plein d'irrégularités! Déjà le chèque d'acompte que tu as donné n'est pas légale...il doit d'abord te fournir les plans définitifs et la garantie nominative d'acompte.

A ta place je contacterais l'AAMOI, j'ai bien peur que tu sois obligée de te faire conseiller, voir aider par eux. Connais-tu leur site?

Non cocoyoto, je ne le connais pas.
j'm'en vais rechercher l'adresse sur ce site.

Merci

Dalia

dalia a écrit:

Je viens de relire le post de thierry qui me dit que c'est légal de signer avant davoir acheté le terrain s'il y a des clauses suspensives et en effet dans les conditions générales l'acquisition du terrain est une clause suspensive.

Dalia

Attention, je n'ai pas dit que c'était légal, j'ai dit, comme tu le demandais que c'était "normal", car beaucoup pratique ainsi, d'un point de vu juridique, c'est coco qui a raison.

Mais le fait que ce soit illégal ne doit pas te faire paniquer, et te faire ressentir que tu t"es fait embobiner, car beaucoup pratique ainsi, au pire tu sais que ça se pratique, et que tu as des armes pour tout annuler si ça tourne mal.

Pardonne moi pour la confusion, j'avais lu ton mail en te sentant un peu stressé, et je n'ai pas voulu en rajouter. Mais coco confirmera que tu n'es pas la première à qui s'est arrivée, et beaucoup d'entre eux ont bien fait d'accepter sous peine de voir le bien disparaître au profit d'une personne moins respectueuse....

Thierry

Merci titi pour les precisions. Faut surtout pas paniquer. Saches que pour l'instant c'est toi qui est en position de force.

Adhéres à l'AAMOI. Ils te donneront les pas à suivre.

Dalia, si tu n'as pas les plans, a mon avis, n'accepte pas le contrat car comme tu l'as dit, qui prouve que la cuisine doit être là ou là ....

Merci à tous.

En fait justement, c'est vrai que le constructeur a l'air vraiment sérieux et que je cherche peut être trop l'erreur. Il répond calmement à toutes mes interrogations, mes doutes. Je lui ai dit que j'étais pas sûre d'accepter le contrat car il manque les plans définitifs et il m'a dit que de toutes façon j'avais les cartes en main puisque le contrat sans plan pouvait être annulé après 7 jours . Il est donc bien au courant de ce qu'il fait.
De plus, à sa décharge j'ai encore des modifs à faire quand il me donnera les nouveaux plans suite à la première modif...