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Erreur de calcul SHON

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Env. 400 message Herault
Bonjour,

l'architecte qui a préparé mon dossier de permis de construire a fait une erreur dans le calcul de la SHON : il n'a pas déduit de la SHOB de l'étage la surface de la trémie d'escalier, soit une différence de 4 m².

J'ai appelé l'architecte pour lui signaler. Il m'a dit qu'il allait appeler la DDE, ce que j'ai fait également, par sécurité. A la DDE, on m'a répondu que la SHON serait recalculée.

Lorsque le permis a été obtenu, la SHON indiquée était toujours identique à celle calculée par l'architecte.

Je n'ai pas calculé l'incidence de ces 4 m² supplémentaires, en termes de taxes (TLE, ...) ou d'impôts.


Je pense qu'un courrier à la DDE est maintenant nécessaire.
Vos avis et conseils sont les bienvenus.

Merci.

PS : j'ai trouvé ce lien http://www.camliti-architecte.com/w02/shon.htm
sur la SHOB/SHON qui me semble intéressant en complément des informations figurant déjà sur le forum.
Messages : Env. 400
Dept : Herault
Ancienneté : + de 18 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 20 message Limoges (87)
Bonjour,
Je fais remonter ce post car j'ai également le même problème d'erreur de SHON : celle déclarée sur le permis de construire intègre la surface des garages (qui n'est pas un sous-sol) ainsi que les surfaces à l'étage dont le plafond a une hauteur inférieure à 1,80m. L'erreur doit approcher les 40m² . Comment faire pour rectifier cette erreur ? (Les travaux ont commencé le 4 février dernier).

Merci d'avance pour vos réponses
Séverine
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http://www.forumconstruire.com/recits/monprojet.php?action=voir
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Limoges (87)
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
J'ai aussi eu le meme genre de probleme. J'avais fait un post a l'epoque
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-53231.php

J'ai reçu l'acceptation du PC avec une SHON de 10m2 supérieure a ce qui était indiqué sur les plans déposés par notre maitre d'oeuvre.
Apres avoir recalculer la SHON, j'ai fait un courrier à la mairie indiquant cette erreur sur l'arrété du permis de construire.
La mairie m'a repondu que c'etait une erreur sur l'arrété mais que la bonne valuer serai utilisée pour le calcul des taxes.
Effectivement qd j'ai recu le calcul des taxes, la bonne valeur a été prise en compte.

Donc faire un courrier a la mairie et/ou la DDE.
Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
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Bloggeur Env. 20 message Limoges (87)
Merci pour cette réponse rapide. Je vais donc envoyer un courrier à la mairie.
Par contre, j'ai déjà reçu le document de la part des impôts me notifiant les différentes taxes que j'aurai à payer dans le futur (2 échéances).Car c'est nous qui avons fait l'erreur de SHON, ce n'est pas une erreur de la mairie.
Séverine
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http://www.forumconstruire.com/recits/monprojet.php?action=voir
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Limoges (87)
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Membre utile Env. 2000 message Moselle
Bonjour,
La solution administrativement correct :
Attendre le retour du permis de construire puis déposer un permis de construire modificatif.
Le titre de recouvrement de la TLE est envoyé qu'après 18 mois après obtention du PC...Il y a donc de la marge pour déposer un PC modificatif...
Et même si la TLE était déjà payer, la trésorerie effectue un dégrèvement si le PC modificatif venait à modifier les taxes à la baisse...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
Dept : Moselle
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Bloggeur Env. 20 message Limoges (87)
Merci pour votre réponse.
Nous n'avons effectivement pas commencé à payer les différentes taxes. Reste à déposer un permis modificatif.
Séverine
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Limoges (87)
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Env. 30 message Orthez (64)
Bonjour,

Et dans le cas contraire c'est à dire SHON de 169m² sur le permis et erreur de qelques cms lors de la réalisation?

Que risque t'on?

Que faire?

Merci et bonne journée.
Mat
Messages : Env. 30
De : Orthez (64)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 2000 message Puy De Dome
Remarque, tu peux faire aussi une erreur de calcul lorsque tu vas faire le chèque de l'archi !!!!
Ca m'énerve ça, les incompétents qui se font payer une fortune !!!

A+
David
Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 15 ans
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Hello,

+1
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
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Bloggeur Env. 20 message Limoges (87)
Avant que les esprits ne s'échauffent de trop, je vais rectifier le tire de suite me concernant. Mon calcul n'appliquait pas les bonnes règles pour déduire la SHON de la SHOB. C'est donc moi qui me suis trompée et non mon archi, qui a refait le calcule de la SHON à ma demande et m'a confirmé ce qu'il avait trouvé auparavant.
A noter que s'il y avait eu une erreur, on aurait pu la rectifier lors de la déclaration de fin de travaux où la SHON définitive est demandée.
D'où vous viennent ses "à priori" sur les architectes ? Il y a des charlatans dans toutes les professions mais il ne faut pas généraliser !! . Pour votre information, notre archi nous prend 8% du prix de la construction (Base de 10% au départ. Nous avons augmenté le budget de notre maison en cours d'études pour en faire une construction BBC. Les honoraires n'ont pas bougé ). A votre avis, combien prend un constructeur de maisons individuelles ? Et pour une qualité de maison à budget égal bien inférieure.

Bref, arrêtons de croire qu'un architecte, c'est cher et donc réservé qu'aux personnes qui en ont les moyens. Nous sommes M. et Mme "tout le monde", faisons un prêt immobilier comme tout le monde et passons par un archi.

Voili, voilou
Séverine
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 20
De : Limoges (87)
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Env. 2000 message Puy De Dome
Je suis entièrement d'accord avec vous, il y a des "bons" et des "incompétents" dans toutes les professions.

Mais ce qui me choque, c'est justement que, pour ceux que j'ai rencontré, les architectes ne se prennent pas pour des gens "ordinaires", mais pour des "artistes", qu'ils le font payer, pour souvent, s'arrêter au coup de crayon (leur "carte de visite") et bacler le suivi du chantier.
Et par dessus le marché, prendre le client pour un crétin !!!

Une fois le dessin terminé (quand ils n'ont pas oublié les WC ou que l'escalier n'est pas trop bas pour être utilisable), beaucoup se désintéresse complètement du projet.
C'est sûr que c'est moins valorisant d'aller chaque jour sur le chantier pour voir si tout se passe bien, mais ça fait aussi partie de leur boulot !

Mais si vous avez trouvé un bon archi, et je suis tout à fait prêt à vous croire, tant mieux pour vous.

Bonne soirée.

David
Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
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En cache depuis le samedi 23 mars 2024 à 12h50
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