Se séparer d'un constructeur.

si tu veux être serein dans la démarche à adopter, prends contact avec l'AAMOI.

ce n'est pas une secte mais une Association d'Aide au Maitres d'Ouvrage Individuel, composé de bénévoles très compétents

comment fait-on pour adhérer à cette association? la réponse est-elle rapide?

La DDE ne fera pas un refus de permis sur demande...enfin ça métonnerai, car il faut qu'il soit justifier...et si tu veux plus ton permis c'est une annulation qui ne marchera pas avec le constructeur...tu peux toujours essayer mais le mieux c'est l'AAMOI.

En plus moi perso je travaillerai à la DDE je croulerai sous les demandes ça me gonflerai qu'il y en a un qui veuille que je refuse sont permis si j'ai commencé à l'étudier...

Sinon pour l'AAMOI : http://aamoi.chez-alice.fr/index.htm pour la rapidité...c'est normalement pas long si c'est urgent...

A+
Skau

Quand meême une question : as tu signé les documents de la demande de permis ?

les documents de dde de permis ont été signé avnt même qu'on ai signé pour te trerrain
que se passe-t-il avec le CCMI si on décide d'annuler le permis de construire de notre propre chef?

H & P a écrit:

les documents de dde de permis ont été signé avnt même qu'on ai signé pour te trerrain
que se passe-t-il avec le CCMI si on décide d'annuler le permis de construire de notre propre chef?

Il sera toujours valable vu que ce ne sera pas un refus mais une réponse favorable à une demande d'annulation de ta part....donc la condition suspensive ne marchera pas...

Il ne reste que AAMOI pour trouver les failles de ton contrat...

Skau

Quel est ton constructeur ?

Vu que le CCMI a été signé avant le compromis du terrain, si tu as les papiers avec les dates tu dois pouvoir annuler ton CCMI sur cette simple base.

Fais une recherche sur le forum.

Le constructeur est Maison Patrimoine (69).
Le CCMI est du 23/11/05, nous l'avons reçu par recommandé le 25/11/05. Pour le terrain, le contrat de réservation est daté du 05/12 (nous l'avions renvoyé signé en recommandé le 22/12 , le lotisseur l'a reçu le 02/01/06).

Donc tu peux jouer la dessus pour l'annulation...
Au motif que le contrat est irrégulier...si en plus tu n'avais pas les plans définitifs et qu'il t'as pris un accompte sans garantie nominative de remboursement ou de compte séquestre...tu peux le rajouter...je ne sais plus le montant de l'amende et de la peine de prison pour ces petites choses mais ça serait bien de le rajouter...si je retrouve ce soir je te le dis...

A+
Skau

Décidément ce constructeur est vraiment à déconseiller. En plus, vous n'êtes pas le premier à avoir des problèmes avec lui. Les problèmes ne découleraient ils pas de l'adaptation au sol de la maison ou à une provision qui, comme par hasard, s'avère nécessaire ? Il serait peut être bon de le signaler à l'AAMOI afin qu'il réactualise la liste des constructeurs à éviter. En plus, les provisions sont interdites dans un CCMI. Il ne peut pas y avoir d'incertitudes sur les travaux chiffrés par le constructeur.
Pouvez vous nous en dire plus sur la raison de votre perte de confiance et sur vos problèmes ?

99% des CCMI avec fourniture de plans comportent des failles qui permettent de les faire annuler...
En tout cas, nous n'en avons pas trouvé une seul qui soit juridiquement irréprochable. Les constructeurs sont joueurs et compte bien sur l'ignorance des MO.

aamoi a écrit:

99% des CCMI avec fourniture de plans comportent des failles qui permettent de les faire annuler...
En tout cas, nous n'en avons pas trouvé une seul qui soit juridiquement irréprochable. Les constructeurs sont joueurs et compte bien sur l'ignorance des MO.

Et faut bien reconnaître que lorsque c'est la première fois que l'on fait construire une maison on est plus proche du blaireau que de l'expert...

Thierry