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Plan pas conforme notice descriptive

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.269 fois
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Env. 30 message Saone Et Loire
Bonjour,

Voici la situation.
Le terrain est acheté.
Le permis de construire est validé et donc le CCMI est signé.

En fait la notice descriptive ne correspond pas aux plan du permis.
Comment cela se passe-t-il ?
Le contrat peut-il être annulé ?

Merci.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 20000 message Moselle
jb1975 a écrit:Bonjour,

Voici la situation.
Le terrain est acheté.
Le permis de construire est validé et donc le CCMI est signé.

En fait la notice descriptive ne correspond pas aux plan du permis.
Comment cela se passe-t-il ?
Le contrat peut-il être annulé ?

Merci.

dans la maison
les plans façade quote mesure il faut que tout soi juste
mais a l'interieur pas grave
bonne chancema maison cube toit plat
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Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 2000 message Gironde
"2cubes", stp pour une meilleure lisibilité des posts, pourrais-tu cliquer sur "répondre" plutôt que sur "citer" et réduire l'image en signature, merci
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Picto recompense Membre utile
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Env. 30 message Saone Et Loire
OK merci.
Et qu'est-ce qui prime légalement ?
Les plans ou le descriptif ?
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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Si les plans ont été faits pas le constructeur j'ai tendance à dire que les 2 priment : il devraient être identiques et il faut qu'il se débrouille pour construire ce qu'il a dessiné et décrit.
Après si c'est vous qui avez déposé le permis... et que lui n'a fait que la notice...
penses-y l'ami ;)
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Env. 30 message Saone Et Loire
Il a tout fait (plans, dépôt du permis...).
Et les plans (charpente notamment) ne correspondent pas à la notice descriptive.
Je veux simplement savoir si du coup le contrat est annulable.
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Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Annulable je n'irait pas jusque là... modifiable ; ajustable peut être
penses-y l'ami ;)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
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Env. 30 message Saone Et Loire
Merci.
bon je vous rassure je ne veux pas tout annuler mais plutôt savoir quels sont les moyens de pression.
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Messages : Env. 30
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En cache depuis le mardi 10 février 2026 à 09h23
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