Manque de terre de remblais en CCMI, à qui de fournir?

Salut,
Si cela est écrit dans le contrat, qu'il vous montre où (et ne signez rien !).

Bonjour, j'ai le même souci que vous mais avec un peu plus de temps pour y faire face.

Après m'être renseigné, la conclusion est :
« Le constructeur est responsable de l’adaptation de la construction au sol (CMI) et la doit. Si le constructeur ne la pas prévu, c’est une imprévision dont il porte la responsabilité, pas des travaux supplémentaires. »


La stratégie a adopter :


Votre constructeur, vous ne le sentez pas....: Lui indiquer sans le menacer que vous pensiez que c'était à lui de prendre en charge ces dépenses supplémentaires. Si vous sentez qu'il ne prend pas votre sens, je vous invite à attendre le jour de la réception (voir le délais des 8jours contractuels de possibilité d'emmision de réserves après) afin de le notifier comme réserves et consigner ainsi les 5% restants jusqu'à réparation.
Faire jouer la garatie de délais et prix convenus le cas échéant si le constructeur ne réponds pas favorablement.
C'est à ce moment que vous aurez les cartes en main car les cst sont souvent plus conciliant pour récupérer leur 5% mais il faut parfois savoir attendre le bon moment pour leur rentrer dedans (surtout pas avant la réception afin qu'il ne puisse pas garder les clefs et vous mettre une pression en jouant sur vos délais de préavis, frais intercalaires ou autres...)

Enfin bref, soyez plus fourbe qu'eux à ce moment là

pour ma part, je dois réceptionner dans un mois environ, et c'est la stratégie que je vais adopter.

(éviter les pré reception ou bien n'en paler pas à ce moment là : seule le jour de la réception compte )

400 m3 ca me parrait énorme pour ne pas s'en être appercu plus tôt

Bonjour,
Je fais onstruire en contrat de CCMI et le devis de terrassement ne fait pas parti du contrat de CCMI donc je sais d'avance que si il ya de la terre en trop sa sera a mois de payer l'evacuation et s'il y en n'a pas assé il faudra que je paye pour en faire rajouter.

Citation:

et s'il y en n'a pas assé il faudra que je paye pour en faire rajouter.

C'est illégal et c'est une clause abusive en CCMI.

Après bientôt une année dans ma maison, il y a bien des points non réglés avec ce constructeur, j'ai réglé des travaux qui n’étaient pas à ma charge, et ça un notaire et un avocat l'ont reconnu.. mais comme le contrat CMI du constructeur n'est pas aux "normes" et que ce dernier s'est fait ces propres "loi" ça devient très vite compliqué et long d'entamer une procédure qui pourrait très bien me revenir plus cher que les travaux effectués..

RAPPEL

vous avez toujours l'AAMOI a votre disposition

Haa même petit souci, sur plan la maison devait (au niveau de la terrasse par exemple) être à 15cm du niveau naturel et j'ai 57cm
Alors oui on est pas au cm comme m'a répondu mon CDT ; mais là il y a quand même pas mal à combler et on aura une terrasse "en hauteur" alors qu'on ne souhaitait pas ça justement ; être "presque" au niveau du sol ça nous allait !

Bref, j'ai demandée au CDT ; la réponse : on est pas au cm Mme, là c'est sûr il faut rajouter des terres, mais nous le terrassier les garde s'il y en a, parce que ça ce revend après.

Donc, pour finir je suis contente de lire ce sujet et vais reposer la question car on a pas assez de remblaie (manque maintenant environ 80m3)