Retour
Menu utilisateur
Menu

Question sur la DOC

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.165 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Super bloggeur Env. 300 message Orgeval (78)
Bonjour,

Ma question va peut être vous paraitre stupide mais comme je n'ai pas trouvé de réponse précise dans les différents thread, je vous expose ma réflexion.

J'ai signé un CCMI avec mon constructeur. Ce contrat stipule classiquement le fait que le chantier devra commencer 2 mois après l'extinction de toutes les conditions suspensives (permis de construire, prêt, propriété du terrain, etc...) et sous condition que des éléments tels que l'eau et l'edf soient amené sur le terrain (viabilisation somme toute).
Bref, rien de bien extraordinaire.
Me concernant, la dernière condition suspensive sera la signature de l'acte définitif pour le terrain. Le permis de construire est déjà déposé et sauf mauvaise nouvelle, il devrait être accepté avant la signature du terrain.
De même pour la demande de prêt qui a été accepté par ma banque et l'édition de celui ci devrait intervenir dans 10 jours environs.
Donc, normalement, je signe pour le terrain début janvier et vais faire réaliser les viabilisations dans la foulée.

En revanche, je sais que mon constructeur a de nombreux chantier en cours et que les nouveaux chantiers ont tendance à démarrer en retard. Je précise que je n'ai pas encore fait ma MAP.
C'est lors de celle ci, si j'ai bien compris, que l'on m'indiquera le début théorique de mon chantier.
Si on m'annonce 3 mois par exemple, est ce que je peux dire que toutes mes conditions suspensives ont été levées début janvier et donc que je suis en droit de déposer l'ouverture de mon chantier début mars même si le constructeur m'indique qu'il ne commencera pas avant X semaines de plus ?

Comme vous pouvez le voir, tout ceci n'est encore qu'hypothétique mais bon, je préférerais savoir à quoi m'attendre car comme vous vous en doutez, le fait de vouloir déposer la DOC au plus tôt n'est pas forcément pour "obliger" le constructeur a commencer à cette date mais plus pour commencer à faire courir le délais au terme duquel le constructeur doit, normalement, me livrer la maison.

Toute mes excuses si cette question a déjà été posée.

Bonne journée à tous.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
De : Orgeval (78)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 400 message Saint Arnoult En Yvelines (78)
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Bloggeur Env. 400 message Saint Arnoult En Yvelines (78)
...bonne question...
fais tu appel a un terrasier a ta charge?
auquel cas la DOC est a faire sitôt l'intervention du terrassier ou l'intervention du constructeur?
le délai imparti pour la livraison est-il celui de la première intervention du terrassier ou la première intervention du constructeur?
adhérent AAMOI n° 3163
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
De : Saint Arnoult En Yvelines (78)
Ancienneté : + de 13 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir