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Acheter un terrain sans Permis et clause suspensive

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 3.117 fois
LAN-FM-LUD
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/01/2012 à 09h18
Acheter un terrain sans Permis et clause suspensive
Bonjour.

Nous avons trouvé un terrain qui nous plait
le prix aussi (enfin , pas trop de choix, ce n'est pas une donation).

On va le voir et apres on signe un compromis.

On a aussi contacté un constructeur qui lui nous conseille de mettre en clause suspensive de déposer un permis de construire et qu'il soit accepté.

J'ai bien lu pas mal de messages sur le forums et beaucoup de personnes qui déposent des permis de construire avant d'avoir leur terrain.

Donc
1/- Comment peut on déposer un permis de construire sans avoir de terrain ? (perso je cherchais dans 4 communes avec 4 PLU totalement différents donc 4 projets non transposable (cos/shon/toiture, etc, etc)
2/- Un projet ou une maison dépend du terrain non ? comment mettre une maison en V sur un terrain qui ne peut même pas la contenir (j'ai controlé sur les cadastres, on voulais acheter un terrain, on a transposé toutes les maisons des alentours qui nous plaisait, aucune ne rentrait dessus (pour a priori surface quasi identique)

3/- Sachant qu'il faut 2 mois en gros pour concevoir un projet (et encore, je suppose qu'on ne conçoit que les murs ,) et 3 mois pour obtention du PC, tout cela fait 6 mois non ? et pendant ce temps il se passe quoi ?


4/- Peut on déposer un PC basique (je récupère n'importe quel plan d'un constructeur quelconque et j'envoie à la mairie) et apres redéposer un vrai permis sur un vrai projet abouti ?


Merci de votre aide. 'et désolé si j'ai zappé des posts qui donne déjà la réponse, j'ai cherché mais abandonné au 25 eme).

Merci/Alain
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ome

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Landes
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/01/2012 à 09h33
Réponses:
1 - On ne peut pas déposer de PC sans avoir de terrain, par contre , tu peux déposer un PC sur un terrain qui ne t'appartient pas encore:
d'abord tu le réserves, ou tut signes le sous-seing, ensuite tu étudies ton projet en fonction de ton terrain et du PLU de ta commune, et tu déposes un PC.

2 - Oui, un projet dépend du terrain.
Comment mettre une maison en V sur un terrain qui ne la contient pas?Mellow
Et ben tu peux pas!!!! change de maison ou change de terrainHappy

3 - Pendant ce temps, comme tu as intelligemment signé un sous seing avec pour clauses suspensives l'obtention du crédit et l'obtention du PC, et ben il se passe que le dossier suit son cours (au passage, en principe un PC c'est 2 mois).
De toutes façons, pour étudier ton crédit (ça ne se fait pas dans la semaine non plus), il te faut des devis si tu passes par archi ou MOE, ou un CCMI, et pour tout ça, il faut d'abord faire les plans!

4 - oui, tu peux, mais ce serait complètement couillon:
d'abord parce qu'un PC ça ne se fait pas comme ça en 5 mn (et tu peux à la limite récupérer un plan bidon chez un cst, mais pas tout un dossier de PC), mais bon, à la limite.
et ensuite, quand tu auras obtenu ton PC et acheté ton terrain, et que tu voudras déposer ton 2ème PC pour ton projet définitif, que fais-tu si ce PC est refusé?
Tu te retrouves avec un terrain ou tu ne peux pas faire la maison que tu veux.

C'est pour ça qu'on met l'obtention du PC en condition suspensive de l'achat du terrain, pour éviter ce genre de galère.

Allez, un peu de patience, il ne faut pas confondre vitesse et précipitation Happy
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LAN-FM-LUD
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Ludon Medoc (33)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/01/2012 à 11h01
Merci

Pas d'inquietude, je ne confond pas vitesse et précipitation , c'est bien peut etre mon problème.

Dans mon idée, j'achete le terrain.
Je réflechis
(on divorce 2 fois)

On prépare tout
et quand c'est clair - carré - on dépose le PC et apres on fait fiare la maison.

C'est pour cela que 2 mois me parait super court, je vois mal un projet en moins de 6 / 8 mois. Car entre autre j'ai bien l'intention de travailler en parallele avec 2 intervenants et ne signer qu'avec celui qui sera le plus ouvert / pro / etc.
(mais en même temps j'ai aussi bien compris le risque qu'un terrain constructible devienne terrain vague).

Mais, OK, merci en premier j'oublis complètement le point N°4 après on va arreter de dormir pour solder le reste.

Bonne journée

Alain
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luzz

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 3000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 6 ans
Le 31/01/2012 à 11h12
Bonjour
Pour notre expérience
fin juin : on se renseigne savoir si notre porjet construction est possible
début juillet : mise en vente de notre maison
9 juillet on a quelqu'un dessus qui a dit oui je la prend (une chance dingue!)
31 juillet : compromis de vente du terrain avec comme clauses supensives : obtention du PC et autorisation de création d'accès sur la route + compromis de vente de notre ancienne maison
fin août : dépôt du permis de construire.
fin septembre : obtention du permis de construire
mi octobre : autorisation de création d'accès au terrain (et déménagement)
24 octobre : vente de notre ancienne maison
31 octobre : achat du terrain
8 novembre : début des travaux...


Pour les plans on a trouvé le terrain grâce au constructeur sur ce elle nous as proposé plusieurs plans mais finances oblige on a choisit un projet dans nos moyens. A savoir que l'intérieur de la maison on l'a modelé comme on le souhaitait! on a supprimé le garage pour agrandir de 5m² rajouter un cellier et au lieu de 4 chambres+1 minus salle de bain de 4m² et 1 wc on a 2wc, une salle de bain de 6,75m², 2 chambre de 10m², et notre hambre de 10m² (dressing de 6m² compris)

N'étant pas bien compliqué notre plan a été ficelé en 15 jours.
Depuis on a uniquement modifié l'implantation dans la salle de bain tout le reste nous convient...

Voilà comme quoi c'est possible de monter son projet en quelques mois pour nous : 5 mois... entre la décision de vendre notre ancienne maison et le début des travaux... c'est du rapide!
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Messages : Env. 200
De : Archamps (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 31/01/2012 à 19h21
Bonjour

Pour notre part, nous achetons le terrain sans déposer un PC. Mais nous avons un certain nombre de garantie (CU opérationnel réalisé, contacts avec ERDF, GDF etc), RDV avec les élus etc.

De plus, certains vendeurs n'acceptent pas les clauses de permis de construite et cela se comprend! Si le terrain est déclaré constructible, que le CU est réalisé, et peut être même que le terrain est viabilisé, y-a t-il une raison pour qu'un PC soit refusé? C'est plus une question qu'une affirmation...)

Après, comme tu le soulignes, les délais peuvent êtres court: si tu veux prendre ton temps pour faire ta maison, prévoir pleins de choses etc, 2 ou 3 mois cela peut passer très vite...
Et les vendeurs ne vont pas accepter des délais de clauses d'un an...
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En cache depuis le vendredi 19 octobre 2018 à 20h33

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