Refus de PC: quelles sont vos expériences?

je suis dans le meme "doute" que vous..
on a fait attention à tout le P.L.U ect et là cest le moment d'envoyer la demande de PC...

par exemple nos "futur" voisins avaient eu le soucis par rapport a l' implantation de leur maison: enfin de la sortie. il fallai la mettre a gauche du terrain et non à droite "soit" disant à cause du manque de visibilité sur la route...
helas on ne peux pas trop savoir "avant" a moins de faire des fotos, daller a la DDE et davoir le avis(là la maison était dans un tout petit virage et en entrée de ville)...

bonne continuation

bonsoir !!
juliennicolas , fais un effort à ton orthographe , c 'est horrible !! relis toi , fais quelque chose !!

=> Julienicolas72 : même si le cerveau arrive à lire les mots en vrac quand toutes les lettres y sont, il serait plus facile de les mettre dans le bon ordre

permis refusé ? oui çà peut arriver pour diverses raisons... pourquoi hésiter à déposer ce permis ?

oui et en plus , il y a une clause suspensive donc pas de risque !

oui excusez moi...


comme le disent mes voisins du dessus, il y a cette fameuse clause donc pas de risque pour vous, bien sûr le risque de "perte" de temp mais en général les constructeurs font au mieux la demande de PC afin quelle soit accepeter...

oui effectivement , il y a le risque de perdre ton temps , mais si le terrain te plait , fonce et effectivement le constructeur fera en sorte de sortir un projet conforme ! je te comprends je suis en attente du mien ! il a été déposé mardi de la semaine dernière !

ici dans le sud pêle mele :
-refus pour PPRMVT ( mouvement terrain)
- borne incendie avec pression insuffisante
- pas de retournement pompiers avec 5% de pente
- voie d'acces de 3.5m trop etroite

- mauvaise insertion dans le paysage
- abf a la c***
- servitude de passage qui plait pas a la DDE

- le plu peut etre annulé
enfin plein de motifs débiles dans le sud

Bonjour,
En consultant le cadastre et le PLU (2 documents consultables en mairie) on peut se faire une bonne idée de la constructibilité du terrain, mais cela ne remplacera jamais le verdict de la commission d'urbanisme qui examine une demande de PC bien sûr. La demande de PC est donc la seule façon de savoir si l'on peut construire là et comme ça et maintenant. Cyberastuce, c'est décevant d'essuyer un refus de permis (j'en ai eu un, ça coupe les pattes) mais il est très difficile d'aller contre. Dans ton cas le risque de glissement de terrain semble être un motif plus sérieux que la pression d'eau. Les maires, à force d'être mis au tribunal pour un oui pour un non, ne prennent plus aucun risque. Maintenant, c'est vrai aussi qu'on est un peu à la merci des membres de cette commission et qu'il faut supposer qu'ils sont tous réglo.

Pour répondre à la question du début, oui, on peut très bien acheter un terrain sans construire tout de suite et sans clauses suspensives. Si le terrain est par exemple dans un lotissement ou en zone prévue pour être construite et déjà équipée, les risques sont limités. Par contre, ce sera dur de convaincre une banque si vous avez besoin d'un prêt. Justement à cause de ce petit risque qui reste. Mais c'est faisable : j'ai acheté un terrain en 2006 et c'est seulement maintenant que j'y construis dessus.