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Refus de PC: quelles sont vos expériences?

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Env. 200 message Allonzier La Caille (74)
Bonjour

Nous nous apprêtons à signer un compromis, nous avons une clause suspensive de PC, mais je ne sais pas si nous allons le déposer.

Quels sont les risques, si tous les voyants sont au vert? Nous avons un Cu, un CU opérationnel, nous avons fait les devis assainissement, et celui pour ERDF est en cours.

Si le projet respecte le PLU, peut-il être refusé?

Je fais appel à vos expériences: quels type de refus de PC "imprévisible" avez vous essuyé?

Merci !
Messages : Env. 200
De : Allonzier La Caille (74)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

48 746 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Préval (72)
je suis dans le meme "doute" que vous..
on a fait attention à tout le P.L.U ect et là cest le moment d'envoyer la demande de PC...

par exemple nos "futur" voisins avaient eu le soucis par rapport a l' implantation de leur maison: enfin de la sortie. il fallai la mettre a gauche du terrain et non à droite "soit" disant à cause du manque de visibilité sur la route...
helas on ne peux pas trop savoir "avant" a moins de faire des fotos, daller a la DDE et davoir le avis(là la maison était dans un tout petit virage et en entrée de ville)...

bonne continuation
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
De : Préval (72)
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Super photographe Env. 1000 message Vers Beuzeville (27)
bonsoir !!
juliennicolas , fais un effort à ton orthographe , c 'est horrible !! relis toi , fais quelque chose !!
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 1000
De : Vers Beuzeville (27)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !


=> Julienicolas72 : même si le cerveau arrive à lire les mots en vrac quand toutes les lettres y sont, il serait plus facile de les mettre dans le bon ordre

permis refusé ? oui çà peut arriver pour diverses raisons... pourquoi hésiter à déposer ce permis ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super photographe Env. 1000 message Vers Beuzeville (27)
oui et en plus , il y a une clause suspensive donc pas de risque !
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 1000
De : Vers Beuzeville (27)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 60 message Préval (72)
oui excusez moi...


comme le disent mes voisins du dessus, il y a cette fameuse clause donc pas de risque pour vous, bien sûr le risque de "perte" de temp mais en général les constructeurs font au mieux la demande de PC afin quelle soit accepeter...
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 60
De : Préval (72)
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Super photographe Env. 1000 message Vers Beuzeville (27)
oui effectivement , il y a le risque de perdre ton temps , mais si le terrain te plait , fonce et effectivement le constructeur fera en sorte de sortir un projet conforme ! je te comprends je suis en attente du mien ! il a été déposé mardi de la semaine dernière !
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 1000
De : Vers Beuzeville (27)
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Membre utile Env. 3000 message Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
ici dans le sud pêle mele :
-refus pour PPRMVT ( mouvement terrain)
- borne incendie avec pression insuffisante
- pas de retournement pompiers avec 5% de pente
- voie d'acces de 3.5m trop etroite

- mauvaise insertion dans le paysage
- abf a la c***
- servitude de passage qui plait pas a la DDE

- le plu peut etre annulé
enfin plein de motifs débiles dans le sud
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Bénévole Aamoi En Action ;) (83)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 80 message Haute Savoie
Bonjour,
En consultant le cadastre et le PLU (2 documents consultables en mairie) on peut se faire une bonne idée de la constructibilité du terrain, mais cela ne remplacera jamais le verdict de la commission d'urbanisme qui examine une demande de PC bien sûr. La demande de PC est donc la seule façon de savoir si l'on peut construire là et comme ça et maintenant. Cyberastuce, c'est décevant d'essuyer un refus de permis (j'en ai eu un, ça coupe les pattes) mais il est très difficile d'aller contre. Dans ton cas le risque de glissement de terrain semble être un motif plus sérieux que la pression d'eau. Les maires, à force d'être mis au tribunal pour un oui pour un non, ne prennent plus aucun risque. Maintenant, c'est vrai aussi qu'on est un peu à la merci des membres de cette commission et qu'il faut supposer qu'ils sont tous réglo.

Pour répondre à la question du début, oui, on peut très bien acheter un terrain sans construire tout de suite et sans clauses suspensives. Si le terrain est par exemple dans un lotissement ou en zone prévue pour être construite et déjà équipée, les risques sont limités. Par contre, ce sera dur de convaincre une banque si vous avez besoin d'un prêt. Justement à cause de ce petit risque qui reste. Mais c'est faisable : j'ai acheté un terrain en 2006 et c'est seulement maintenant que j'y construis dessus.
Messages : Env. 80
Dept : Haute Savoie
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En cache depuis le mercredi 12 janvier 2022 à 18h11
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