Servitude EU et EP sur notre terrain

Bonjour,


L'objet exact de la servitude doit être explicité dans l'acte de vente. A priori, il y a de fortes chances que ce soit un servitude liée au passage de canalisations.


Cordialement.

bjr nininefidji,
+1 pour icare8637,
ou bien vous pouvez consulter le cahier des charges du lotisseur..

La servitude EU et EPL c'est que tu as un réseau qui passe sur ton terrain. Le pluvial généralement n'a pas d'odeur et l'EU non plus si tu n'as pas de regard sur ton terrain. Par contre renseigne toi où ça passe et à quelle profondeur pour ne pas percer une canalisation en faisant un trou chez toi.

Bonjour,
justement j'ai un regard sur mon terrain.

comment fait-on pour mettre une photo? car je souhaite mettre un plan de mon terrain

dans mon récit de construction j'ai rajouté le plan du terrain

j'ai appelé le lotisseur, la madame m'a confiée que tous les lots en étaient équipés et que cela concerne la viabilisation de chaque lot.

Re,


Ce "regard" ne serait-il pas un tabouret destiné au raccordement de la construction au réseau d'assainissement ?


Cordialement.

dans mon récit de construction, j'ai mis un exemple de "regard" que l'on a sur notre terrain qui représente le réseau EU.

Re,


Cela y ressemble étrangement...


Cordialement.

icare8637 a écrit:

Re,


Cela y ressemble étrangement...


Cordialement.

Comment ça ?
ça ne devrait pas ressembler à ce type de regard la servitude EU ?

Re,


Ce "regard" est très certainement (en l'absence de matérialisation du réseau sur le plan parcellaire) un tabouret sur lequel les évacuations des eaux usées provenant de la construction seront raccordées. La servitude vient du fait qu'il fait partie intégrante du réseau communautaire.
Cette servitude limite les possibilités de construction à l'aplomb de son emprise et vous oblige à laisser l'accès libre au gestionnaire du réseau, c'est tout.


Cordialement.

ok merci pour ces infos, bonne journée

Je confirme, la photo correspond à ta boite de raccordement.

Lorsque tu as acheté ton terrain, sur le plan de vente il devait obligatoirement figurer une servitude de fonds et de tréfonds et cela doit être explicite. Si ce n'est pas le cas tu peux te retourner contre ton lotisseur, cela dit ce n'est pas très grave si cette servitude est parralèle et proche d'une limite.
Il faut simplement éviter de creuser dessus.
Pour l'odeur normalement en EU on met des regards syphoides qui évitent les remontées nauséabondent.