Annulation promesse de vente + CCMI

Il faut je crois pour que la promesse s'annule qu'une des conditions suspensives (obtentions PC + prêt généralement) ne soit pas réalisée. Ici elles le sont, et je ne pense pas que la raison (même si elle est compréhensible) de "on a mal calculé" soit recevable

fred84400 a écrit:

Il faut je crois pour que la promesse s'annule qu'une des conditions suspensives (obtentions PC + prêt généralement) ne soit pas réalisée. Ici elles le sont, et je ne pense pas que la raison (même si elle est compréhensible) de "on a mal calculé" soit recevable

Je pense la même chose que Fred84400.

Vous voulez vraiment tout annuler ? Vous pouvez toujours aller voir votre banquier qui pourra surement vous donner des infos si c'est possible d'annuler ou sinon voir avec lui si c'est possible de prévoir un prêt plus conséquent.

Merci pour vos réponses

Dans la promesse de vente, nous avons versé une indemnité d'immobilisation de 3% du prix du terrain qui "sera acquise au promettant à titre de dommages et intérêts si, nonobstant la réalisation des conditions suspensives, s'il y a lieu, n'aurait pas manifesté son intention d'acquérir dans les formes et délais prévus".

Dans le contrat du constructeur il est écrit dans les conditions suspensives que "le contrat prend effet au jour de la date de la signature par le maitre d'ouvrage (nous) et est conclu sous condition de l'obtention des éléments suivants :

- acquisition par le maitre d'ouvrage de la propriété du terrain
- obtention des prets
-obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives
-obtention de l'assurance dommage ouvrage
-obtention de la garantie de livraison à prix et délais convenus.

En conséquence, si une ou plusieurs de ces conditions ne se réalisent pas dans le délai prévu aux conditions particulières, le contrat sera considéré comme caduc.


Je comprends la chose comme cela : cela signifie que si nous revenons sur notre intention d'acheter, nous perdons l'argent versé chez le notaire et rend caduc le contrat du constructeur puisque nous ne faisons pas l'acquisition du terrain.

Est-ce que je me trompe ?

toutes les clauses suspensives sont levées vous ne pouvez plus reculer

bonsoir,

je ne comprends les "travaux annexes non prévus" , TOUS les travaux y compris VRD, raccordements reseaux et autres doivent être chiffrés pour information dans le contrat.
si la banque a accepté le prêt c'est que vous avez les moyens de financer

Effectivement la banque a calculé un taux d'endettement d'environ 33% (35% mensuel selon mes calculs). Si je décide d'annuler maintenant je devrai payer 20% du prix de la maison (alors que les travaux n'ont pas commencé) + perte de l'indemnité d'immobilisation pour le terrain.

J'ai vraiment été naïf sur ce coup, je m'en veux énormément.

Merci à tous pour vos réponses.

Cordialement

Ah c clair que dans la naïveté vous n'avez pas fait semblant

Par contre, comme le demande Elisa : est ce que dans le montage de votre financement le cst a prévu une somme pour les VRD et autres ? C étonnant que vous n'ayez que le prix de la maison !!!

oui normalement dans la notice du CCMI figurent tous les travaux non compris et donc à charge du client (ils sont néanmoins tarifés au prix que le constructeur les ferait)

Marielle,

Malgré ma naïveté, le commercial, lui, a fait son boulot ; il a effectivement chiffré les VRD mais aussi "gonflée" la facture pour les travaux qui restent à ma charge (finitions).

Comme je n'ai pas vraiment le choix, la meilleure solution pour moi est d'arriver à diminuer le crédit ; je vais donc faire un maximum de trucs par moi-même et ainsi diminuer la facture car c'est sur la main d'oeuvre que ce fait la différence.

Si vous avez de bons tuyaux à me communiquer je suis preneur.

Ah donc les à coté ont bien été chiffrés par le cst et inclus dans votre crédit ?
Car ce n'est pas ce que j'avais compris au départ

Je pensais que le cst avait oublié tout ça et que auj vous vous retrouviez dans la mouise en ne sachant d'où sortir l'argent pour les faire

Ah ce moment là je ne vois pas où est le big problème !!!!

Ou alors vous avez fait un projet et vous rendez compte auj que vous ne pourrez pas l'assumer !!

A ce moment là, c vraiment nul de pas réfléchir avant d'entamer un projet de toute une vie et surtout votre banquier est une brelle de vous avoir suivi.

Dsl d'être crue mais c la réalité

bonjour,

bonne nouvelle si le commercial a bien fait son job, en plus il a gonflé les chiffrages sur des posts que vous pourrez faire vous-même donc économies en perspective.

balbomoon a écrit:

Depuis nous ne vivons plus car nous n'avons pas pris en compte tous les travaux annexes dans la maison

au final, je suis comme Marielle : je ne vois pas où est le big problème
portail, boites à lettres, cloture... : çà peut être pris sur le budget "gonflé" ?

Marielle,

Je ne vous en veux pas, en ce qui me concerne, je préfère que l'on me dise les choses franchement.

Ce que vous dites n'est pas faux mais n'est pas l'exacte vérité non plus : Le cst s'est surtout attelé à prendre en compte l'intérieur de la maison + les VRD car c'est indispensable pour rendre une maison habitable mais n'a pas chiffré les extérieurs.

Le projet comporte beaucoup de travaux extérieurs après construction qui n'ont pas été incorporé (clôture, puisard, descente de garage, ...) et c'est là que ça coince d'où ma démarche.

J'espère que vous comprenez mieux.

bon, si c'est pas la cuisine ou la baignoire balnéo je reviens

pour la cloture effectivement, çà peut surprendre.

par contre le puisard et la descente de garage, il faudrait nous détailler çà car çà devrait être inclus dans le chiffrage puisque c'est aussi indispensable.

balbomoon a écrit:

Marielle,

Je ne vous en veux pas, en ce qui me concerne, je préfère que l'on me dise les choses franchement.

Ce que vous dites n'est pas faux mais n'est pas l'exacte vérité non plus : Le cst s'est surtout attelé à prendre en compte l'intérieur de la maison + les VRD car c'est indispensable pour rendre une maison habitable mais n'a pas chiffré les extérieurs.

Le projet comporte beaucoup de travaux extérieurs après construction qui n'ont pas été incorporé (clôture, puisard, descente de garage, ...) et c'est là que ça coince d'où ma démarche.

J'espère que vous comprenez mieux.

Ah ben effectivement, si c juste l'histoire des extérieurs c pas bien grave alors.
Le cst n'a aucune obligation de te chiffrer tout ça sauf si tu lui en fait la demande

C à toi de prévoir ces choses là.

Perso, on ne l'a pas fait non plus car on sait qu'en économisant un peu ben ce sera fait
Pas tout de suite mais ce sera fait.
PARIS ne s'est pas faite en 1 jour et puis on est là pour la vie donc on fait au fur et à mesure avec nos moyens