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Norme RT2005 et conduit / souche de cheminée poujoulat

Ce sujet comporte 92 messages et a été affiché 28.381 fois
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonsoir à tous,

En faisant une recherche à ce sujet, j'ai trouvé d'autres posts mais relativement anciens, alors j'en relance un nouveau :

Ma maison est en cours de construction, les travaux ont débutés en juillet 2011. En cherchant un petit peu, j'ai pris connaissance de la norme RT2005, qui oblige le constructeur a installer une sortie de cheminée sur les habitations avec chauffage électrique (entre autre).

- Ma maison est chauffée avec un plancher chauffant électrique.
- Mon constructeur, me facture, en plus value, indépendamment du prix de la maison la sortie poujoulat pour 1200 euros.
- Il indique dans la notice descriptive que c'est une option, non compris dans le prix de la maison.

Alors, je me pose ces simples questions :

- Puis je demander le remboursement de ces 1200 euros puisqu'il se doit de l'installer ?
- La notice descriptive est elle conforme sur ce point puisqu'il est indiqué que ce n'est pas compris dans le prix de la maison alors que c'est obligatoire ?

Je compte à l'avenir me chauffer au bois.

Je réagis ainsi puisque nous voulions ce conduit, je trouve quelque peu scandaleux qu'il me fasse payer quelque chose alors qu'il est dans l'obligation de le faire. Il aurait du l'inclure dans le prix de la maison, mais pas me le faire payer à part....

Je pose ces questions, car étant un peu en froid avec mon constructeur et celui-ci m'ayant déjà joué un mauvais tour, je souhaite faire appliquer la réglementation.

Merci de vos réponses.
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 500
De : Sud Gironde (33)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la création d'une cheminée...

Allez sur la page devis cheminée de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des cheministes de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-18-devis_cheminee.php
 
Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour Yannito 27
Effectivement un constructeur à obligation dans le cas d'une construction avec chauffage éléctrique (je ne sais pas si le plancher electrique est inclus) de mettre d'une part la souche sur le toit mais également le conduit jusqu'au plafond de la pièce ou se trouvera le moyen de chauffage au bois. Tu trouvera le texte dans le forum.
Cordialement.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Hourtin (33)
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonsoir,
Merci de cette réponse, ou je vais essayer de trouver le texte sur le forum.

J ai vu que le poujoula était obligatoire en revanche je n'ai rien trouvé sur le conduit....
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 500
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

essaie la recherche avec RT2005 plutôt que RT2500
Picto recompense Membre ultra utile
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Photographe Env. 90 message Ardennes
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonjour, effectivement, je ne sais pas pourquoi je suis parti sur 2500 !

J'ai quand même l'impression que les constructeurs font ce qu'ils veulent quitte à transgresser la loi...

ceci dit, je ne comprends pas pourquoi c'est indiqué dans ma notice descriptive que la souche est non compris dans le prix alors que cela le devrait. JE vais demander le remboursement des 1200 euros.

D'après ce que j'ai compris, seule la souche est obligatoire et non le conduit jusqu'au plafond....

Merci
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

Yannito27 a écrit:
D'après ce que j'ai compris, seule la souche est obligatoire et non le conduit jusqu'au plafond....



non, c'est le conduit complet.

Yannito27 a écrit:
je ne comprends pas pourquoi c'est indiqué dans ma notice descriptive que la souche est non compris dans le prix alors que cela le devrait

dans beaucoup de contrats il y a des illégalités...
Picto recompense Membre ultra utile
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonjour Elisa,

J'ai trouvé les éléments de réponse concernant la souche dans l'arrêté de 2005, mais je ne trouve justement pas le texte qui précise que le conduit est compris. Je veux m'appuyer sur des références avant d'envoyer mon courrier.

J'ai lu dans "certains" forums, que justement, certains faisaient la confusion et que seule la souche est prévue.

Merci
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Photographe Env. 400 message Savoie
Bonjour,
ce qui est obligatoire c'est le conduit du plafond de l'étage le plus bas destiné a l'habitation au toit. ce conduit se termine sur le toit par une souche.
La souche c'est la "racine" de la sortie de toit qui se branche dessus
La fourniture d'une sortie de toit n'est donc pas une obligation.
Poujoulat c'est une marque, et par extention les gens appellent poujoulat les conduits, d'ou pe la confusion ?
Bref, la sortie de toit c'est toi !
Prix sur le 1er site que j'ai trouvé entre 600 et 1200 € TTC la sortie poujoulat suivant les modeles, donc peut etre voir si tu n'as pas interet a poser toi même (mais je n'ai aucune idée de la difficulté de l'opération)
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
2. Explication des modalités d’application
de l’arrêté du 31 octobre 2005
2.1. Champ d’application
Par « maison individuelle chauffée par électricité », on entend toute maison individuelle, quelle que soit sa géométrie et son nombre de niveaux, pourvue d’un système de chauffage utilisant majoritairement de l’électricité pour assurer son fonctionnement.
Il s’agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).
2.2. Date d’application
Comme mentionné à l’article 2 de l’arrêté du 31 octobre 2005, la disposition s’applique à toutes les maisons individuelles chauffées par électricité pour lesquelles la demande de permis de construire a été déposée à compter du 1er septembre 2006.
2.3. Exigences
Pour les maisons individuelles entrant dans son champ d’application, l’arrêté du 31 octobre 2005 impose que la maison soit, lors de sa construction, équipée d’un système d’évacuation des fumées. Ce système doit comporter :
– une souche en toiture ;
– un conduit d’évacuation vertical partant de la souche en toiture et débouchant dans les locaux du niveau chauffé le plus bas. Ce conduit doit donc notamment traverser tous les planchers hauts (cf. note 1) et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.




Les deux semblent obligatoires...
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Photographe Env. 400 message Savoie
au temps pour moi alors car dans mon esprit la souche et la sortie de toit sont deux choses différentes.
J'ai pourtant souvent été qualifié de fumiste a defaut d'etre fumiste qualifié Biggrin
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour Yannito voila ce que j'ai présente à mon constructeur

CITATION :

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE,
DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Direction générale de l’urbanisme,
de l’habitat et de la construction


Circulaire du 24 juin 2008
relative à l’application de l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles

NOR : DEVU0814871C

Résumé : cette circulaire précise les dispositions résultant de l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles.
Mots clés : énergies renouvelables, réversibilité, maison individuelle, chauffage électrique.
Texte abrogé : néant.
Annexes : néant.


Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire et le ministre du logement et de la ville, à Mesdames et Messieurs les préfets de région, Mesdames et Messieurs les préfets de département, Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de l’équipement, Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux de l’équipement, Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux de l’équipement, de l’agriculture et des forêts, Messieurs les directeurs des centres d’études techniques de l’équipement.


1. Objectif de la disposition

La possibilité, pour les maisons individuelles chauffées par électricité, d’avoir recours à un chauffage au bois ou à biomasse est une réponse aux préoccupations du développement durable, du changement climatique et de la lutte contre l’effet de serre, le bois chauffage et la biomasse étant très économes en émissions de CO2 sur leur cycle de vie. Une telle disposition concourt par ailleurs à une meilleure maîtrise de la demande d’électricité, dont les principes ont été confortés aussi bien dans le Plan climat que dans la loi de programme du 13 juillet 2005 fixant les orientations de la politique énergétique.

Dans le cas où une maison individuelle n’est pas déjà pourvue d’un système d’évacuation des fumées adapté, la mise en place d’un tel système sur une maison existante, en même temps que le générateur de chaleur, conduit à des travaux importants et coûteux, notamment sur les structures du bâtiment : mise en place d’un débouché en toiture, percement de planchers hauts et éventuels planchers intermédiaires, passage du conduit. Dans le cas où un tel système d’évacuation des fumées n’a pas été prévu dès la construction de la maison, l’ampleur des travaux nécessaires pour mettre en place un chauffage au bois ou à biomasse freine alors considérablement les prises de décisions, au détriment des problématiques de développement durable.

Ainsi, pour remédier à ce frein constaté et faciliter le recours à un chauffage au bois ou à biomasse, le ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement a signé l’arrêté du 31 octobre 2005 relatif aux dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles, publié au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005. Cet arrêté a par ailleurs fait l’objet d’une rectification, publiée au Journal officiel de la République française du 19 novembre 2005.

Pour rappel, l’article 1er de cet arrêté est ainsi libellé :
« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées, lors de leur construction, d’un système d’évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d’une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d’un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.
En l’absence de raccordement, le système d’évacuation est obturé de façon étanche. »

Cette disposition est entrée en application pour toutes les maisons individuelles chauffées à l’électricité pour lesquelles la demande de permis de construire a été déposée depuis le 1er septembre 2006.

Cependant, et malgré un courrier explicatif envoyé par le directeur général de l’urbanisme de l’habitat et de la construction aux professionnels concernés, les services de l’Etat constatent une mauvaise application de cette disposition, notamment du fait de difficultés d’interprétation de l’arrêté précité. (nota :La précédente circulaire)

La présente circulaire a donc pour objectif d’expliciter les modalités d’application de l’arrêté du 31 octobre 2005.

2. Explication des modalités d’application de l’arrêté du 31 octobre 2005

2.1. Champ d’application

Par « maison individuelle chauffée par électricité », on entend toute maison individuelle, quelle que soit sa géométrie et son nombre de niveaux, pourvue d’un système de chauffage utilisant majoritairement de l’électricité pour assurer son fonctionnement.
Il s’agit notamment des maisons équipées des systèmes de chauffage électriques suivants : convecteurs, panneaux rayonnants, radiateurs à inertie, plafonds ou planchers rayonnants, systèmes de chauffage à air alimentés par un générateur électrique (pompes à chaleur air/air, ventilation double flux avec préchauffage par un générateur électrique).

2.2. Date d’application

Comme mentionné à l’article 2 de l’arrêté du 31 octobre 2005, la disposition s’applique à toutes les maisons individuelles chauffées par électricité pour lesquelles la demande de permis de construire a été déposée à compter du 1er septembre 2006.

2.3. Exigences

Pour les maisons individuelles entrant dans son champ d’application, l’arrêté du 31 octobre 2005 impose que la maison soit, lors de sa construction, équipée d’un système d’évacuation des fumées. Ce système doit comporter :
– une souche en toiture ;
– un conduit d’évacuation vertical partant de la souche en toiture et débouchant dans les locaux du niveau chauffé le plus bas. Ce conduit doit donc notamment traverser tous les planchers hauts (cf. note 1) et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.
Par ailleurs, afin d’être compatibles avec le raccordement d’appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux, le conduit mis en œuvre doit être marqué CE et désigné T 450 (classe de température) et G (résistant au feu de cheminée).
Enfin, en l’absence de raccordement d’un appareil, le conduit doit être obturé par un dispositif spécifique en assurant l’étanchéité à l’air.


Fait à Paris, le 24 juin 2008.

Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie,
du développement durable et de l’aménagement du territoire,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur, adjoint au directeur général de l’urbanisme,
de l’habitat et de la construction,
E. Crepon


Le ministre du logement et de la ville,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur, adjoint au directeur général de l’urbanisme,
de l’habitat et de la construction,
E. Crepon


NOTE (S) :

(1) Un plancher haut est une paroi horizontale (angle par rapport à l’horizon inférieur à 60o ) donnant sur un local chauffé uniquement sur sa face inférieure, et ce, même si le local situé sur sa face supérieure est un comble non aménageable.



Citation:Une petite précision :




En voici la raison :

"Il est parfois des précisions qui interviennent longtemps après l’adoption d’un texte. C’est le cas de l’arrêté du 31 octobre 2005 qui, entre autres, a rétabli l’obligation de munir les maisons neuves, chauffées à partir de l’énergie électrique (1), d’un conduit de fumée à compter du 1er septembre 2006.

Initialement déjà, ce retour de l’obligation d’une cheminée répondait, selon le texte, à une problématique environnementale en précisant 'La possibilité, pour les maisons individuelles chauffées par électricité, d’avoir recours à un chauffage au bois ou à biomasse est une réponse aux préoccupations du développement durable, du changement climatique et de la lutte contre l’effet de serre, le bois chauffage et la biomasse étant très économes en émissions de CO2 sur leur cycle de vie.' Néanmoins, les caractéristiques techniques du conduit précisaient juste que le conduit d’évacuation des fumées devait partir de 'la souche en toiture et déboucher dans les locaux du niveau chauffé le plus bas'. Or, un chauffage bois type insert ou foyer fermé génère des températures de fumées très élevées, imposant un conduit adapté. Aussi, pour éviter de se retrouver avec des installations non-conformes, de particuliers ayant installé un tel chauffage sur un conduit classique, la Direction Générale de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Construction (DGUHC) vient de préciser le texte d’origine. En conséquence, les conduits d’évacuation de fumée installés obligatoirement dans toutes les nouvelles maisons à chauffage électrique doivent désormais répondre à la classe T450 - G80 (2) pour être compatibles avec le raccordement d’un appareil de chauffage au bois.

Outre l’aspect sécurité, par ce biais l’Etat entend promouvoir une certaine diversité des moyens de chauffage, tout en faisant la promotion d’une source d’énergie renouvelable présente en quantité en France."




Citation:La Défense,

le
Le Directeur Général

à

objet :

Arrêté conduit de fumées du 31 octobre 2005 paru au Journal officiel de la République
Madame, monsieur,

La DGUHC a été informée de difficultés d’interprétation ou d’application de l’arrêté relatif aux

dispositions techniques pour le choix et le remplacement de l’énergie des maisons individuelles du 31

octobre 2005 paru au Journal officiel de la République française du 15 novembre 2005.

En premier lieu et compte tenu d’une erreur matérielle dans la parution initiale au Journal officiel de la

République française l’arrêté doit être lu de la façon suivante :

« Les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées,

lors de leur construction, d’un
Par ailleurs, je porte à votre attention que l’esprit de ce texte est de favoriser le recours au chauffage bois

sans intervention lourde sur les structures, tout en n’imposant pas de contraintes d’ordre architectural ou

esthétique qui ne seraient pas justifiées par les contraintes techniques d’installation d’un foyer fermé à

bois ou à biomasse qui s’avèrent les plus contraignantes.

Une certaine latitude est laissée à la conception architecturale puisque le texte comporte peu de

précisions techniques et constructives. Mais, il s’agit bien dès la construction, de prévoir au moins une

souche en toiture et un conduit vertical du plancher intermédiaire le plus bas jusqu’à la toiture. Le texte

de l’arrêté indique bien que « les maisons individuelles chauffées à l’électricité sont équipées … d’un

système d’évacuation des fumées ». En l’absence de raccordement, le conduit est obturé par un dispositif

en assurant l’étanchéité.

Je vous suggère de diffuser largement cette information au sein de votre organisme et vous en remercie

d’avance.

Je vous prie d’agréer, madame, monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pour le Directeur général, l’adjoint au Directeur général
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Oui, cela parait clair, je vais donc demander le remboursement des 1200 euros illégalement perçus car facturés en plus value et marqué comme étant à ma charge sur la notice, puis demander l'installation des conduits....(car ça a tout de même un certain coût).
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Content d'avoir pu te rendre service, c'est le principe du forum
Tiens nous au courant.
A+
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

merci pour les textes , c'est aussi cette circulaire expliquant l'arrêté (c'est dingue çà, obligés de sortir des notes pour expliquer les textes) Rolleyes que je ne retrouvais pas dans les vieux posts.
Picto recompense Membre ultra utile
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Ce que mois je trouve dingue, c'est que c'est à nous de les sortir pour les mettre sous le nez des constructeurs....et dire que l'on passe par un constructeur pour que tout soit fait dans les normes sans avoir à s'occuper de rien....j'ai l'impression que c'est pire...
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Photographe Env. 400 message Savoie
Je confirme Yannito27 ...
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Encore une petite chose Yannito
Sauf erreur de ma part, le conduit doit dépasser de 5cm du plafond, (à controler) c'est la norme. Aucun raccordement ne doit être fait dans l'épaisseur du plafond.
Si tu as un peut de temps tu trouve les normes sur le site de Poulolat.
Picto recompense Membre utile
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Merci YVES, je vais regarder tout ça...
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Bonsoir,

Désolé de m'immiscer dans ce sujet, mais j'ai des questions s'y rapportant.

Je souhaite installer un poele à bois mais seulement dans quelques temps (d'ici l'hiver prochain peut être). Or mon maçon, m'a fait un conduit en terre cuite (boisseau) et le tout reposant sur les fermettes (avec une petite dalle béton). Par contre, ils ont "fermés" avec le placo du plafond, en me disant qu'il n'y aura qu'à "percer" ensuite pour raccorder. De ce fait, le conduit n'est pas fermé. Dois je le demander ou pas ?
Niveau placo, la zone entourant le conduit doit-il être fait avec du placo rouge ou pas ?
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Bonjour Jester06
Comme je ne suis pas un spécialiste je ne veux surtout pas dire de bétise on ne joue pas avec le feu.
Je pense que le fait que ton conduit ne soit pas fermé ne pose pas de problème.
Que le placo fermer ton conduit, je crois que la norme précise qu'un conduite en attente doit être étanche à l'air.
Que le placo au plafond soit ordinaire (c'est mon cas). par contre le trou à faire du moins dans le cas d'un conduit métallique doit laisser une marge de sécurite de 8 cm entre le conduit et le bord du placo.
BIEN ENTENDU TOUT CECI DOIT ETRE CONFIRME PAR UN SPECIALISTE
Cordialement
Picto recompense Membre utile
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Oui je pense faire mettre le raccord qui va bien (normes toussa), et ensuite tube inox souple jusqu'en haut du conduit. Le tout fait par un pro ;)
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Membre utile Env. 1000 message Hourtin (33)
Je viens de trouver ceci sur le site d'un fabriquant de boisseau ca peut etre utile


• Dans le cas d'un départ plafond, le conduit doit déboucher dans l'intégralité de sa section extérieure dans le local où est situé l'appareil à desservir.
La pièce de jonction ne peut pas être à l'extérieur du volume d'un faux-plafond.
Picto recompense Membre utile
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
C'est sûr. Il faut faire un trou dans le placo et tirer la gaine, la faire dépasser du plafond et fixer le tout à la pièce de jonction qui étant aux normes permettra d'être à la bonne distance de l'ensemble "plafond". ;)
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonsoir,

RAR parti samedi matin, le constructeur devrait le recevoir mardi....à voir ce qu'il vont dire, s'ils vont faire l'autruche comme d'habitude et ne pas répondre ou s'il vont reconnaitre leur "erreur"....
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Des nouvelles du constructeur :

Bien que lui ayant exposé la circulaire de 2008 reprenant les termes de l'arrêté ministériel, il fait comme si il ne comprenait pas......et indique dans son courrier "vous souhaitez que la souche vous soit offerte".....

J'ai fait partir un nouveau RAR lui exposant le fait que je l'ai déjà payée puisqu'elle est incluse dans le prix de la maison dès la proposition commerciale du vendeur et ne peut par conséquent par faire l'objet d'un avenant....

J'ai rajouté qu'elle ne peut pas non plus figurer dans la notice descriptive dans la case "non compris"....

Le constructeur aime faire celui qui ne comprend rien, dans l'espoir de nous décourager......Mad
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bonjour à tous,

Réponse reçue ce jour du constructeur, lequel ne prend plus la peine d'envoyer un RAR, une simple timbre vert économie suffit Laugh

Il est écrit, je cite : "nous prenons note de vos exigences qui s'appuient sur une interprétation nous semble il erronée des textes [...] vous semblez vouloir battre monnaie de cette affaire. Nous le regrettons vivement. Nous continuerons à faire votre maison comme par le passé avec le même sérieux..."

Avant cette réponse, j'avais renvoyé un RAR puisque dans le dernier, il reconnaissait à demi mot son erreur, me joignant son calcul, et calculant ainsi une sous évaluation effective de 1500 euros, somme qu'ils accepte de déduire de la maison.

Mais ce cher patron de la société a pris le montant TOTAL des travaux réservés alors que je ne parle que du pôle raccordement, de ce fait, ce n'est pas 1500 euros le différentiel, mais 7000 euros.......

Vu que je lui ai appris à lire son contrat, il m'a répondu cette lettre bateau dans laquelle il botte en touche......
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
Bonsoir

peut'être j'ai rien compris , mais , vu sur cette fiche si c'est la bonne : http://www.rt-batiment.fr/batiments-neufs/reversibilite-en-maisons-individuelles/presentation.html

il apparait qu'il j'agit de réservations dans les plafonds et plancher intermédiaires des divers niveaux , mais je ne pense pas pas qu'il soit question du tubaged'évacuation des fumées .

« Les maisons individuelles chauffées à l'électricité sont équipées, lors de leur construction, d'un système d'évacuation des fumées vertical compatible avec le raccordement d'une installation de chauffage à combustible gazeux, liquide ou solide et d'un foyer fermé à bois ou à biomasse. Une réservation dans les planchers des niveaux intermédiaires est réalisée pour le passage du conduit.

En l'absence de raccordement, le système d'évacuation est obturé de façon étanche.
»

EDITO en effet aprés avoir relus l'ensemble du topic et divers liens , ce conduit , doit bien être inclu lors de la conception de tout habitat neuf depuis RT2005 , mais bon c'est quand même l'acquéreur qui le paye , de la à le dissocier pour des raisons douteuses pour ensuite le "refacturer" c'est passible de poursuites devant le tribunal compétant .
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Bjr,

Effectivement, c'est l'acquéreur qui le paye, je suis d'accord, mais c'est déjà compris dans le prix de la maison dès la proposition commerciale....Cela ne peut donc être re-facturer, le jour de la mise au point technique, soit plusieurs mois après par un avenant....

Il s'agit pour moi de manœuvres frauduleuses, visant à volontairement faire croire au client que c'est une option qui est facturée en plus....?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
no comment
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
TOut depend de quoi tu parles. Le conduit prévu, c'est juste le conduit cheminée. Ensuite le raccord, les tubages etc. c'est pour toi. Mais par contre t'es pas obligé de passer par le constructeur. C'est toi qui choisi.
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
De quoi parlent les exigences de l'arrêté ? :

2.3. Exigences
Pour les maisons individuelles entrant dans son champ d’application, l’arrêté du 31 octobre 2005 impose que la maison soit, lors de sa construction, équipée d’un système d’évacuation des fumées. Ce système doit comporter :
– une souche en toiture ;
– un conduit d’évacuation vertical partant de la souche en toiture et débouchant dans les locaux du niveau chauffé le plus bas. Ce conduit doit donc notamment traverser tous les planchers hauts (cf. note 1) et intermédiaires entre la souche en toiture et le niveau chauffé le plus bas.

La souche, je l'ai, facturée 1200 euros.

Le conduit d'évacuation vertical, est ce une conduit en brique qui doit descendre du haut des combles vers le plafond ou le conduit inox ? Dans les deux cas, rien n'est fait ! pour moi, un conduit d'EVACUATION vertical, c'est le conduit qui évacue les fumées...
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
C'est surement la , au niveau du conduit que ce tient le "litige" , en principe ils doivent mettre du matos le moins cher qu'ils "conceptualisent" , et voir ce que recherche le client et ajuster les tarif de prestation en concéquence .
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Je ne souhaite pas que le conduit jusqu'au poêle soit installé, mais juste du haut de la souche vers le plafond....c'est ce que semble indiquer la circulaire...
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
Yannito27 a écrit:Bonjour à tous,

Réponse reçue ce jour du constructeur, lequel ne prend plus la peine d'envoyer un RAR, une simple timbre vert économie suffit Laugh

Il est écrit, je cite : "nous prenons note de vos exigences qui s'appuient sur une interprétation nous semble il erronée des textes [...] vous semblez vouloir battre monnaie de cette affaire. Nous le regrettons vivement. Nous continuerons à faire votre maison comme par le passé avec le même sérieux..."

Avant cette réponse, j'avais renvoyé un RAR puisque dans le dernier, il reconnaissait à demi mot son erreur, me joignant son calcul, et calculant ainsi une sous évaluation effective de 1500 euros, somme qu'ils accepte de déduire de la maison.

Mais ce cher patron de la société a pris le montant TOTAL des travaux réservés alors que je ne parle que du pôle raccordement, de ce fait, ce n'est pas 1500 euros le différentiel, mais 7000 euros.......

Vu que je lui ai appris à lire son contrat, il m'a répondu cette lettre bateau dans laquelle il botte en touche......




mais dans ce cas je ne comprends pas les 7000€uros dont tu parlais ! je conçois trés bien qu'il y'a du boulot et que tout à un prix ! il y'a combien de niveaux ?
Mon chauffagiste me propose pour percer deux niveaux de horudis 2211€uros en 200mm pour 5 mètres environ en complément du système chaudière + radiateur + SSC et des bricoles

La y'a anguille sous roche , vois un peu avec l'assurance de ton prêt , si y'a une clause défense recours juridique . Histoire de rééquilibrer la pression .
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
J'ai deux litiges en cours....

- Le poujoulat facturé 1200 euros alors que compris dans le prix de la construction.

- Raccordements chiffrés par le commercial sur le devis projet à hauteur de 2200 euros, alors que le court réel avoisine les 9000 euros. Notice descriptive non détaillée, aucun devis n'a été fait par le constructeur, aucun chiffrage précis pôle par pôle n'a été fait et ne figure par conséquent pas sur la notice...
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Ben moi j'ai un conduit en terre cuite qui part au dessus du plafond (derrière le placo) et ressort en toiture, à 40cm au dessus du faitage (je suis en plain pied donc pas d'étage à traverser). Donc c'est bon. Le tubage à l'intérieur c'est pour moi, avec le raccordement au poele/cheminée.
Donc vérifie qu'il va te faire minimum le conduit, soit en alu, soit en terre cuite.
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Jester06 a écrit:Ben moi j'ai un conduit en terre cuite qui part au dessus du plafond (derrière le placo) et ressort en toiture, à 40cm au dessus du faitage (je suis en plain pied donc pas d'étage à traverser). Donc c'est bon. Le tubage à l'intérieur c'est pour moi, avec le raccordement au poele/cheminée.
Donc vérifie qu'il va te faire minimum le conduit, soit en alu, soit en terre cuite.


Bah il m'a répondu qu'il n'allait rien faire du tout et que je comprends mal les textes.......
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bonjour,

Yannito27 a écrit:J'ai deux litiges en cours....

- Le poujoulat facturé 1200 euros alors que compris dans le prix de la construction.

- Raccordements chiffrés par le commercial sur le devis projet à hauteur de 2200 euros, alors que le court réel avoisine les 9000 euros. Notice descriptive non détaillée, aucun devis n'a été fait par le constructeur, aucun chiffrage précis pôle par pôle n'a été fait et ne figure par conséquent pas sur la notice...


pour le chiffrage raccordement erroné, tu avais 4 mois à signature du contrat pour demander au cst de le faire au prix chiffré
par contre, à vérifier mais tout ce qui n'est pas chiffré-détaillé dans la colonne "à ta charge" et qui est indispensable à la maison doit être réalisé par le cst

çà + le conduit et la mauvaise foi du cst dans ses réponses... j'opterais pour une adhésion aamoi , çà sera certainement plus efficace... pour aider le cst à comprendre les textes.
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Bloggeur Env. 400 message Saint-orens (31)
Si tu ne comprends pas les textes c'est de l'illétrisme , si tel n'est pas le cas c'est que ton cst te prends pour un neuneu , donc c'est en plus une forme d'insulte .
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
***** a écrit:bonjour,

Yannito27 a écrit:J'ai deux litiges en cours....

- Le poujoulat facturé 1200 euros alors que compris dans le prix de la construction.

- Raccordements chiffrés par le commercial sur le devis projet à hauteur de 2200 euros, alors que le court réel avoisine les 9000 euros. Notice descriptive non détaillée, aucun devis n'a été fait par le constructeur, aucun chiffrage précis pôle par pôle n'a été fait et ne figure par conséquent pas sur la notice...


pour le chiffrage raccordement erroné, tu avais 4 mois à signature du contrat pour demander au cst de le faire au prix chiffré
par contre, à vérifier mais tout ce qui n'est pas chiffré-détaillé dans la colonne "à ta charge" et qui est indispensable à la maison doit être réalisé par le cst

çà + le conduit et la mauvaise foi du cst dans ses réponses... j'opterais pour une adhésion aamoi , çà sera certainement plus efficace... pour aider le cst à comprendre les textes.


Je suis d'accord avec toi ELISA, article 2.3 de mon contrat de construction....Cependant, comment user de ces dispositions lorsque rien n'a été chiffré...J'ai juste d'indiqué sur ma notice : baignoire, peinture, WC, raccordements EDF, eau, PTT, accès chantier, assainissement, lavabo, évier convecteurs au prix total de XXXXX euros. J'ai bien rédigé de ma main et signé. Cependant, rien n'est détaillé, rien n'est chiffré pôle par pôle, le commercial n'a rien chiffré et a laissé les cases "à ma charge" sans tarification.......

Je ne pouvais demander dans les 04 mois au constructeur de le faire à son prix puisque je ne le connais pas !
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
coaxial a écrit:Si tu ne comprends pas les textes c'est de l'illétrisme , si tel n'est pas le cas c'est que ton cst te prends pour un neuneu , donc c'est en plus une forme d'insulte .


Je pense que sa stratégie, c'est de me faire douter pour que j'abandonne...tout simplement.
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Non mais tu es en plain pied comme moi. Ca coute pas grand chose pour ton cst de faire une petite dalle béton sur fermette et mettre des terre cuites de conduit jusqu'à ta "souche" certainement en tôle comme ça se fait maintenant. Je comprends pas là.
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Photolover Env. 500 message Sud Gironde (33)
Jester06 a écrit:Non mais tu es en plain pied comme moi. Ca coute pas grand chose pour ton cst de faire une petite dalle béton sur fermette et mettre des terre cuites de conduit jusqu'à ta "souche" certainement en tôle comme ça se fait maintenant. Je comprends pas là.


Moi non plus !!!! oui, je suis de plain pied, j'ai ma souche qui dépasse du toit, mais rien à l'intérieur....et encore il faut que je déplace une morceau de bois qui tient la charpente pour passer le conduit (si jamais je le faisais moi)...
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
Ah non, c'est au constructeur de calculer ça. Il t'as demandé où tu souhaitais mettre ta cheminée ou poele ? Car moi on a calculé pour mettre ensuite les boisseaux en terre cuite. Il a en effet du couper un contre fort d'une fermette, et l'a refait comme il le fallait.
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