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Voisin a t il droit de placer sa PAC en limite propriété?

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Env. 90 message Finistere
Je viens de constater que mon futur voisin a fait faire la dalle de sa future pompe à chaleur en limite de propriété du côté de mon terrain. En a t-il le droit?
Sa PAC se retrouverait donc à 3m de ma future chambre!
Que faire?
Merci de votre aide.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une installation de pompe à chaleur...

Allez dans la section devis pompes à chaleur du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de chauffagistes de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les chauffagistes, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-36-devis_pompes_a_chaleur.php
 
Env. 700 message Loire Atlantique
oui il a le droit..

je connais meme des personnes qui ont lancé un procès et qui ont perdus (tans pis pour les frais d'avocat)
au motif que la Pac était dans les normes réalisé par le constructeur.

Mais pas d'inquiétude quand meme, les moments ou ont est souvent a l'extérieur c'est l'été

Dans ce cas en général la PAC fonctionne uniquement pour la production d' ECS (chauffage arrété) les cycles d'ecs sont souvent programmé: 1 la nuit et 1 l'apres midi
et cela pendant environ 30 à 45 mn, (le ventilos en été n'est pas a plein puissance donc on ne l'entand pratiquement pas.

Les moments ou l'on est vraiement géné par les ventilos en pleine puissance, c'est l'hivers avec le chauffage quand ond se rapproche du zero.
Mais pendant cette période hivernale les fenetres sont fermées et ont ne l'entand pas... par contre si vous allez dehors la oui mais avec zero degré extérieur ont ne s'attarde pas

Dans ne soyez pas inquiet...
Messages : Env. 700
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Env. 90 message Finistere
Run tu es rassurant mais je vais lire de près l'article de roy quand même, je préfère prévenir que guérir Merci à vous deux!
Messages : Env. 90
Dept : Finistere
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
roy1360 a écrit:Au cas ou... il y a ça aussi:[url=http://www.aabv.fr/bruits/divers.php]

http://www.aabv.fr/bruits/di[...]s.php[/url]
Je peux te garantir a 100% que vos voisins serait condamné par n'importe quel tgi, il y a beaucoup de jurisprudence et le bruit n'est pas toléré surtout si il place volontairement leur pac plus pres de chez vous que de chez eux, parler en a vos voisins, si refus référé au tgi;
http://fecampmonn.forumconst[...]struire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Bloggeur Env. 300 message Saint-orens (31)
Demandez lui de prévoir une paroie anti-bruit , mais d'abord passez par un service d'urbanisme , en principe il est possible d'avoir des informations en mairie .

Assurez vous quand même que sa dalle ne vous cause pas de gêne au cas ou vous vous voudriez faire un mur de séparation justement en prévision d'une éventuelle nuisance . Voir les limites de terrains .
PAC ?? : - Poële A Calories
fendre du bois c'est aussi une bonne Pompe A Calories
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De : Saint-orens (31)
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Env. 700 message Loire Atlantique
Il ne faut pas se prendre la tete pour le "bruit":
un ventilateur qui fonctionne 30mn par tranche de 12 heurs.......n'est pas si bruyant que cela

Pour comparaison des enfants jouant dans un jardin fond plus de bruit que cela (en dB)
Donc il serait plus judicieux de faire un proces pour les enfant de votre voisin...... ils dépasseront a cout sur les db.....stipulé dans les textes.....
Messages : Env. 700
Dept : Loire Atlantique
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Et pourquoi sont voisin ne réaliserai il pas sont installation accolé a sa maison plutot que accolé au voisin!
http://fecampmonn.forumconst[...]struire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Env. 90 message Finistere
Merci pour vos nombreuses réponses. Je vais dans un premier temps tenter d'entrer en contact avec mes futurs voisins et voir si un arrangement est possible (pour le moment il n'y a que la dalle donc tant que les branchements ne sont pas faits, il y a peut etre moyen de négocier...)
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Membre utile Env. 1000 message Lautenbach (68)
Bonjour,

Vous allez contester le bruit d'une PAC qui n'est pas encore en fonctionnement? W00t

Vous pouvez parler à votre voisin de vos craintes, pour entamer la discution sur la PAC.

Une fois celle-ci en fonctionnement vous pourrez assimiller son bruit et en juger de sa nuisibilité ou pas. Sachez qu'il existe des protections anti-bruit (carénage, coussinet....) pour PAC assez efficace aux cas ou.

Les nuisances sonores vous pourrissent la vie, un petit bruit mais en continu et parfois pire qu'un avion qui survole votre maison toutes les 30 minutes.
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De : Lautenbach (68)
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Membre utile Env. 1000 message Lautenbach (68)
Il est certain qu'il faut aborder le sujet avec le voisin et parler de ca crainte sur le bruit, mais sans plus. Il ne faut surtout pas critiquer le systeme ou mettre en doute la parole du voisin.

Si la discution est déjà amorcé, ca aide pour la suite. L'ideal si possible est d'assiter avec lui à la mise en service de la PAC, comme cela vous pouvez discuter aussi avec l'instalateur et recuperer ses coordonnées au cas ou.

Une PAC en aerothermie, ca fait du bruit forcement, vous avez raison de vous inquietez mais pas de panique tant que celle ci ne tourne pas, et comme dit il existe des solutions, qui coute un peux d'argent certe.
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Messages : Env. 1000
De : Lautenbach (68)
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Une question me vient a l'esprit. N'y a t'il pas d'obligation de respecter 3m de limite de propriété sur votre plu, ou reglement de lotissement
http://fecampmonn.forumconst[...]struire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Bloggeur Env. 300 message Saint-orens (31)
Je ne sais si ça peut être utile , mais un lien qui semble un peu détaillé
http://www.lescomparateurs.c[...]chaleur.htm

Comme dit pus haut s'intéresser à l'installation de cette PAC , peut être une bonne solution pour receuillir des infos technique et règlementaire une "attaque" peu être retournée contre vous , attendez de voir quelles nuisances vous aurez , vous ne pouvez pas accuser sans preuve .
Construire en limite est possible jusqu'a une hauteur maxi de 2m20 je crois , mais à vérifier . Un peu comme les arbustes 2m50 il me semble .
PAC ?? : - Poële A Calories
fendre du bois c'est aussi une bonne Pompe A Calories
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De : Saint-orens (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 2000 message Oise (60)
Bonjour,

Une PAC à 3 m d'une fenêtre de chambre c'est la cata à coup sûr
Je peux vous en parler en connaissance de cause.
J'ai installé ma pac à 7 m de la fenêtre de la chambre de mon voisin.
Cette pac est pourtant silencieuse ( 38 dB à 3 m ) donc aucun problème pour mon voisin ....... en théorie , car une fois installée , la pac générait un bruit de 48 dB à l'aplomb de sa fenêtre qui est à 7 m , à cause du phénomène de résonance entre les deux murs des maisons.
A 38 db le bruit n'est pas perceptible dans la chambre , mais avec 48 db ce n'est plus la même musique !
J'ai donc essayé d'insonoriser cette pac par plusieurs moyens, malheureusement sans succès.
Finalement j'ai dû la déplacer dans un autre axe, et en allongeant 4 m de tube gaz. ( ce qui veux dire intervention sur la pac au niveau du circuit frigo avec ajustement de la charge , nouveaux essais , bref pas mal d'em............
Alors attention , mieux vaut prévenir que guérir .
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De : Oise (60)
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
run4 a écrit:Il ne faut pas se prendre la tete pour le "bruit":
un ventilateur qui fonctionne 30mn par tranche de 12 heurs.......n'est pas si bruyant que cela

Pour comparaison des enfants jouant dans un jardin fond plus de bruit que cela (en dB)
Donc il serait plus judicieux de faire un proces pour les enfant de votre voisin...... ils dépasseront a cout sur les db.....stipulé dans les textes.....





Drôle d'argument pour le procès.
Les 30 minutes par tranche de 12 heures ça sort d'ou ?
Tu dis aussi qu'en hiver ce n'est pas gênant car on est pas dehors ??
Moi je suis dans mon jardin 10 mois sur 12.



Maintenant le bruit est le premier fléau entre voisins et avoir une PAC sous ses fenêtres , la jurisprudence contrairement a ce que tu dis dans ton premier post est largement en faveur des voisins...
http://www.lescomparateurs.com/avis/bruit-de-pompe-a-chaleur.htm
http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5496774-bruit-de-pompe-a-chaleur
http://www.nuisances-sonores.info/jurisprudence/jurisprudence-bruits-activite/


bon maintenant si les voisins sont à l'écoute, il vaut mieu en parler avant avec eux plutot que de se lancer dans des couteuses procédures. (temps et argent)
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 1000
De : Yvelines / (78)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Lautenbach (68)
RC60 a écrit:Bonjour,

J'ai donc essayé d'insonoriser cette pac par plusieurs moyens, malheureusement sans succès.
Alors attention , mieux vaut prévenir que guérir .


Bonjour,

Vous avez essayé quelle moyen pour insonoriser votre PAC ?
Picto recompense Membre utile
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De : Lautenbach (68)
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En cache depuis le lundi 25 mai 2020 à 03h52
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