Achat d une maison avec une fosses septique non conforme

Bonjour,

On est donc d'accord !

Pour éviter tout problème le plus simple reste le dialogue.

Le SPANC est obligé par ses fonctions "d’appliquer" la loi.

Mais quand, comme se dossier, on est pris entre deux chaises,le plus simple reste de prendre les devants.

D'où mes dires, le mieux reste d'aller voir le technicien du SPANC et surtout le Maire pour expliquer son cas.
Le SPANC pour qu'il ne relance par le particulier au bout d'un an et le mette en demeure.
Et le Maire pour qu'il sache où en est le dossier.

Bonne soirée.
Alexandre

Re ,

Alexandre65 a écrit:

On est donc d'accord !

bein voyons ... ! ?

Non

Ben voyons !!!
...

julien54 a écrit:

Hummm.... je vois que les avis divergent !!
Je suis également du métier de l'ANC et je prône le bon sens avant tout même si on rencontre des Spanc avec des oeillères qui respectent à la virgule les textes !!
La réglementation est une chose mais les faits sont parfois tellement particuliers qu'il serait dénué de bon sens d'appliquer les textes à la lettre !! On aura bientôt des maisons insalubres donc invendables sous prétexte qu'aucune filière "agréée" n'est envisageable....
Je rejoins donc Alleau pour dire que dans ce cas présent, si aucune pollution n'est avérée, il serait honteux de faire réhabiliter le système pour 1 an avant déconnexion et raccordement à un ouvrage public....!
Maintenant reste à voir l'avis du Spanc et du Maire sur ce dossier....
Bon courage en tout cas.

RE

Je me suis renseigné à la mairie de la commune en question, il sont pour le principe de la logique et de tolérer une fosse septique non conforme mais non dangereuse en attendant le tout à l égout sauf qu il ne donne aucun accord ecrit tout ce fait à l oral .... donc si changement de maire ou d avis nous somment dans le .....

Snifff

Bonsoir,

Bien heureux de voir un dénouement positif pour votre dossier.
Il est normal qu'aucun écrit ne vous soit remis.
Je ne pense pas que votre Maire change d'avis.
Il n'a rien a y gagner, sauf si l'AC ne passe que dans 10 ans au droit de votre terrain.

Pour e qui est de la loi est n'est pas stricte mais générale et par conséquent ne peut répondre à tous les cas
comme le vôtre.

Enfin, j'entends souvent cette réplique dans mon boulot :
Qu'est il entendu par pollution avérée? visible?
Là est l'ineptie.

Un ANC sans traitement avec rejet par puisard en zone karstique (donc pollution non visible)
est-il moins polluant que ce même ANC rejetant dans un fossé bordant deux champs en terrain sablonneux ou argileux ?
Résultat, ce n'est pas parce que la pollution ne se voit pas visuellement qu'elle n'existe pas et qu'elle n'est pas avérée ...

Perso je suis dans le domaine de l'ANC
géologue de formation
et spéléo

...

Là aussi c'est une question de bon sens ...

Donc les problèmes d'ANC et de leur pollution ... je connais

Alexandre

Bonjour, je suis nouvelle sur ce forum et je ne sais pas trop comment il fonctionne. J'ai un problème avec ma fosse septique. Les regards en béton se cassent et je me suis aperçu que je n'ai pas de ventilation. D'après ce que je lis sur le net ce n'est pas normal d'autant qu'elle date de 2004. Que faire?
Merci de bien vouloir me répondre.

Bonjour,

Avez vous une ventilation une ventilation en sortie de fosse toutes eaux ?
C'est elle qui assure l'extraction des gaz de fermentation responsables de la corrosion
du béton de vos regards.
Attention à long terme c'est votre fosse qui risque de se fragilisée jusqu'à pouvoir se fendre.

Alexandre

une petite photo?

Je n'arrive pas à joindre ma photo... désolée d'être aussi quiche!!! ;)[/img]

Je ne crois pas avoir une extraction en sortie de fosse. Il n'y a qu'un petit tuyau au ras du sol qui se dévisse, après, les 3 regards de béton puis rien. J'ai vu des tuyaux d'évacuation sur les sites internet où il y a des schémas de fosses mais je n'ai rien qui ressemble à ça!

[img]

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Avoir si ça va fonctionner?!![/img]

On ne voit pas bien, mais il est impossible d'avoir plus de 10 min sans pluie pour tondre!!!

La fosse ne permet pas de voir s'il existe une ventilation en sortie de fosse.
Et c'est malheureusement pas évident à savoir sans trop creusé ...
Avez vous en façade un tuyau PVC 100 remontant jusqu'au toit (ou du moins jusqu'à l'avancée de toit ?)
Il est possible aussi que le constructeur ai prévu cette ventilation à l'intérieur de l'habitation par les cloisons avec branchement sur une chatière.

Il reste aussi la possibilité d'appeler l'installateur de l'ANC qui normalement devrait savoir s'il a posé cette ventilation ou pas ...

Normalement s'il ne l'a pas fait vous pouvez le lui demander.

De plus avez vous le rapport du SPANC par rapport au contrôle de bonne exécution et si oui qu'est-il écrit dessus ?

Alexandre

Oualala!!! Je suis passée par un architecte pour éviter d'avoir à ma soucier de tout ça et j'ai du faire appel au mauvais numéro!!! Je vais observer attentivement mais j'ai bien peur d'être victime de mal façon ... encore!!