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Attente validation assainissement pour dépôt permis de const

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 15.511 fois
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
Bonjour,


Mauvaise surprise le jour où on devait déposer notre permis de construire, nous n'avons pas pu car depuis le 1er mars, la mairie doit avoir la validation d'un organisme comme quoi notre assainissment autonome est aux normes...

Le dossier est bien parti mais comme je n'arrive pas à joindre le fameux organisme, je voulais savoir si certains d'entres vous avaient eu le même problème et combien de temps vous aviez attendu.

Merci !

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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 20 message Le Mans (72)
Bonjour,

Même problème pour nous.
C'est le maître d'oeuvre qui s'est occupé de contacter l'organisme. Suite à ça, l'organisme nous a contacté pour prendre rendez-vous pour faire l'étude.
En tout et pour tout, nous avons perdu 3 semaines à cause de ça.

En espérant que ça peut t'aider mais c'est mon expérience. Pour d'autres ça a pu aller plus ou moins vite.
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De : Le Mans (72)
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
Merci pour ta réponse !

On a enfin réussi à joindre l'organisme ! YES !
et c'est bon notre dossier, validé, va arriver à la mairie de notre futur village en fin de semaine donc je pense que la semaine prochaine le permis sera déposé !
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Env. 20 message Therouanne (62)
bonjour,
je suis dan le meme cas, nous avons rdv avec l'organisme la semaine prochaine pour cette fameuse attestation, pouvais me dire comment sa marche?? combien sa coute ??
merci
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De : Therouanne (62)
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Env. 20 message Le Mans (72)
Bonjour,

Ils sondent deux à trois fois le sol pour voir comment est la terre et si on peut mettre une fosse septique.
Pour nous, cela n'a pas été bon et il faudra qu'on installe une microstation.
L'étude nous a coûté 383€.
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De : Le Mans (72)
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
Et bien en fait c'est le constructeur qui a rempli le dossier assainissement, la mairie l'a envoyé chez g2c et ils ont validé le dossier, après pour l'étude de sol, je ne sais pas à quel moment il va se faire et si c'est obligatoire...
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Env. 20 message Therouanne (62)
merci pour les infos!! mais j'espere qu'il ne faudra pa faire d'etude du sol!
notre terrain est une pature qui a été viabiliser et séparer en 5, et les propriétere du 1er terrain doient mettre une fosse septique, donc je pense que nous sa sera pareil, lui aver envoié son pc avan le mois de mars donc pas d'obligation pour la conformiter du projet
véra bien ce que l'organisme me dit demain j'ai rdv! bonne journéeSmile
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De : Therouanne (62)
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

Pour info, ce n'est pas obligatoire depuis le 1er mars...ça l'était déjà avant !! J'ai déposer mon PC en février et il fallait l'étude d'assainissement pour le dépôt de PC...Happy
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
C'est à la mairie qu'ils nous ont dit que la validation assainissement était obligatoire depuis mars, après leur discours n'est peut être pas sûr... La preuve pour J&K85! On attend toujours malheureusement car même si l'organisme a validé le dossier, il faut maintenant qu'il repasse en commission de commune avant de le renvoyer à la mairie... Quel galère pour un simple tampon !...
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Env. 20 message Onet Le Château (12)
Bonjour,
pareil pour nous, ils nous demande l'attestation de conformité du projet d'installation d'assainissement, Pourriez-vous me dire à quoi elle ressemble cette attestion, est-ce que ça correspond à la piéce PCMI 12-2 ?
Merci
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De : Onet Le Château (12)
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
gier25 a écrit:Bonjour,
pareil pour nous, ils nous demande l'attestation de conformité du projet d'installation d'assainissement, Pourriez-vous me dire à quoi elle ressemble cette attestion, est-ce que ça correspond à la piéce PCMI 12-2 ?
Merci



Bonjour,

Oui ça correspond bien à cette pièce. Je sais pas comment ça marche dans votre région, mais nous en Vendée nous avons fait faire l'étude par SICAA. On leur avait envoyé notre vue en plan et plan de masse, ensuite ils viennent sur place pour connaitre la nature du sol et ainsi savoir si il faut un filtre à sable drainé ou non drainé.
Enfin, ils nous avaient retourné un dossier en 3 exemplaires avec une attestation à fournir à la mairie !

Demandez à votre mairie, afin de savoir comment les autres personnes ayant déposé un PC, ont procédé !
Picto recompense Membre utile
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
Bonjour,

C'est un petit dossier de 4 pages détaillant le projet assainissement et qui donne son avis favorable ou non;

La mairie a reçu la réponse de l'organisme g2c et c'est avis positif et pas besoin de faire d'étude de sol !

Quelques frais en moins !!
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 20 message Therouanne (62)
bonjour, j'ai pris rendez vous avec l'organisme et j'ai du lui fournir un plan de masse un plan de situation, un devis pour ce que l'on veut mettre en assainissement et il a rempli un dossier et c'est tout,pas besoin d'etude du sol. il m'a dit que c'été accepter que l'on aurait reçu l'attestation 1semaine aprés, j'attent avec impatience je devrait la recevoir e midi
bonne journée
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De : Therouanne (62)
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Super bloggeur Env. 100 message Ardennes
Bonjour ! C'est cool ça avance bien comme ça et pas de sous à dépenser en supplément ... Y en a déjà assez !
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 10 message Aude
Bonjour,
Même surprise pour nous, notre pemris de construire et revenu car il manquait la pièce PCMI 12.2.
Donc si vous pouviez m'aider?
Quel organisme doit-on contacter pour obtenir ce certificat de conformité?
Le temps d'attente et d'environ combien?
Est-ce que l'étude de sol est obligatoire?

Merci d'avance pour vos réponses qui me seront très précieuses.
MOMO09
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En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 16h38
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