Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire avec prescription

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 328 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Nous avons obtenu notre permis de construire fin octobre avec prescription nous demandant que l'ensemble des volets soient pastel et unis alors que nous souhaitons des volets anthracite

Après rendez vous avec le maire et l'adjoint à l'urbanisme ces derniers nous indiquent que tout ceux ayant des volets anthracite dans le village ont une procédure lancés à leur encontre.

Or,après consultation du permis de mon voisin celui ci a eu non seulement l'aval de l'architecte conseil mais aussi de la mairie sur l'arrêté.

Je précise que nous sommes sur le même terrain qui a été divisé récemment.

Sa construction est plain pied bord de route et nous R1 a 50 mètres de la route et que seuls nos volets RDC sont roulants.

Ma question est: Il y a t'il une solution pour que la mairie accepté finalement nos volets anthracite ?

Merci d'avance de vos retours

Bonne journée
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
J'ai oublié de préciser que nous étions en rnu encore
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bonjour,

La prescription émane de qui : ABF ? mairie ?

Il faut être conscient de qu'un projet de construction doit s'insérer dans son environnement, ce n'est pas ce dernier qui doit s'adapter à votre projet.
Cette prescription a peut être raison d'être en fonction des constructions du quartier.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
salade bio
Bonjour,

Les maisons autour sont presque toutes de type traditionnel provençal

Pour L'architecte conseil avait préconisé volets pastel unis et la mairie a suivi

Sauf que sur l'arrêté des voisins c'est autorisé ( volets anthracite) et l'architecte conseil n'a rien mentionné.

La logique devrait être que toute les nouvelles constructions respectent l'architecture environnante mais ce n'est pas le cas .

Par conséquent non seulement c'est injuste illogique et je suis déjà en train d'étudier plusieurs solutions mais je souhaiterais avoir des avis différents.

Merci de votre retour en tout cas
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Archi conseil, je comprends mieux. Je n'ai jamais eu à traiter avec eux mais il me semble que leur avis n'est que consultatif, donc c'est certainement le maire qui a reporté les prescriptions dans l'arrêté.

Si l'architecture environnante est à dominante type provençale cette prescription ne parait pas totalement folle. D'ailleurs, à titre tout à fait personnel les menuiseries/gouttières/clôtures anthracites j'en peux plus
Après c'est chacun ses gouts, mais là il ne faut pas oublier l'insertion du projet.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
salade bio

Je suis d'accord avec vous

Niveau budget on pouvait pas faire un m'as ou une bastide.

Simplement le maire nous a menti en nous disant que ce n'était pas toléré.

De plus on parle du même terrain .

Je vais le recontacter et voir avec lui .

Je n'exclu pas de saisir le tribunal administratif mais je ne sais pas si c'est faisable et jouable
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
Je relance le sujet

A votre bon coeurBiggrin
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
Re bonjour

Personne n'a une idée ??
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
Personne n'a une idée ?
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
La maison qui a les volets anthracite est elle de style provençal ou bien dans un style plus "moderne" ?
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
pege
Bonsoir
C'est un plain pied avec tuiles mais débord de toiture alu donc ça n'est pas provençal du tout
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
La plupart du temps la mairie suit l'avis consultatif (même si non obligatoire) de l'architecte conseil.

L'architecte n'avait peut être pas la même idée pour la maison d'à côté et aura peut être l'idée de volets jaune pipi pour la suivante.

Il y a longtemps j'avais bénéficié d'aide pour refaire une façade .
Avis des abf pris ... j'étais priée de faire ma façade et jaune vieux pipi et beigeasse c'était hyper laid.
Mes voisins avaient obtenue du rouge des couleurs pastel ...

Le maire n'aurait pas dû vous dire cela mais vous n'avez pas forcément de recours.
Normalement on peut consulter avant la décision les archi conseil sur rdv Mais c'est souvent pour éviter des refus.

Et gris pastel ça ne ferait pas partie des couleurs admises ? Parce que souvent avec les avis il faut juste les interpréter
Gris anthracite moins deux nuances c’est plus pastel que gris anthracite ...

Mon permis indiquait « le portail devra rester ajouré en partie haute »
J’ai interprété que ajouré c’était 10cm en haut ... mon portail est ajouré en partie haute. J’ai fait l’effort de l’ajouré et tout le monde est content
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Vince san a écrit:salade bio

Je suis d'accord avec vous

Niveau budget on pouvait pas faire un m'as ou une bastide.

Simplement le maire nous a menti en nous disant que ce n'était pas toléré.

De plus on parle du même terrain .

Je vais le recontacter et voir avec lui .

Je n'exclu pas de saisir le tribunal administratif mais je ne sais pas si c'est faisable et jouable


Le tribunal administratif pour une couleur de volets est ce que ça en vaut vraiment la peine ? Des mois voir des années de procédures.
Si votre maison est résolument moderne dans un environnement résolument traditionnel vous aurez du mal à avoir gain de cause.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
milkapops

Bonsoir
Pour le tribunal administratif c'est peut être exagéré effectivement.
Mais le maire ne peut pas accepté pour les uns et pas pour les autres.
Il n'est pas question d'avoir des volets roulants couleur pastel et volets bois de même teinte.( Je vous laisse imaginer des volets roulants couleur pastel)
Comme je disais la maison de mon voisin n'a rien de provençal alors que la nôtre a des génoises et un style bastide très simple.
De plus le maire nous a menti.
C'est une question de principe
C'est un crédit jusqu'à ma retraite.
Il est fort probable que je prenne un avocat si la voie diplomatique ne donne rien .
En espérant qu'une solution via un modificatif puisse être trouvée

Merci de votre retour bonne soirée
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Le maire s'appuie et s'appuiera sur l'avis consultatif de l'architecte très certainement.

Il vous a menti, mais vous avez de quoi le prouver? Un écrit ?

Je pensais plus à un ral 7035, 7040 au lieu d'un 7016. Certains ral reste foncé
Sinon un rdv ou un mail avec l'architecte des abf pour lui montrer en photo ce que vous imaginez pour votre maison. Mais je ne sais pas si après coup ça peut se faire.

Aussi bien le r+1 fait que vous avez une co visibilité avec un quelconque monument. (Même le pic du haut du clocher de l'église, ou le pigeon se pose ...)
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 7 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
milkapops
Bonjour
Je ne suis pas dans un périmètre bâtiment de France et notre maison ne sera pas visible de l'espace public.
Je n'ai évidemment pas de preuves écrites

Ce qui pose problème serait nos 2 grandes baies vitrées au RDC volets roulants et les volets bois a l'étage qui est une interprétation du plu qui n'a pas été adopté.

L'architecte conseil nous avait dit qu'elle ne voulait pas des volets anthracite par rapport à la chaleur mais ne trouve rien a dire sur ces même volets pour le maison des voisins.

La décision d'accorder des volets anthracite au voisin créé une forme de désordre architectural.

Comme je disais c'est le même terrain qui a été divisé en 2.

Sachant qu'il existe plusieurs maisons dans le village avec des volets anthracite.

J'attends le retour du maire et je vais voir mais j'avoue être désemparé.

Bonne journée
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre utile Env. 400 message Haute Savoie
Si la commune est soumise au RNU, c'est lui qui s'applique donc la mairie ne peut vous imposer la couleur des volets.
J'ai été dans le même cas, j'ai dû moi aussi menacé de saisir le TA, et mon permis modificatif à été accepté.
Ça va le coup de se battre un peu.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 8 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Bouches Du Rhone
viking20100
Bonsoir
Enfin un message d'espoirBiggrin
J'ai réussi ce jour a obtenir un rdv avec le maire et nous comptons bien obtenir gain de cause.
Tongue
Merci et bonne soirée
Picto recompense Bloggeur
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 200
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 1 an
En cache depuis le samedi 20 février 2021 à 08h34
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir