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Dois je modifier impérativement mon permis de construire ?

Ce sujet comporte 17 messages et a été affiché 783 fois
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Env. 30 message Dordogne
Bonjour à tous,

Je viens a nouveau sur ce forum pour exposé un problème !

Ayant reçu l'accord du PC aujourd'hui, un de mes clients au travail m'a dit, " mais pourquoi tu fais pas un sous sol ??????? " et le pire c'est qu'il a complètement raison étant donné que mon étude de sol me conseil un vide sanitaire sur une profondeur de 1m50 minimum en vu de la nature du terrain, autant rajouter quelques rangés de parpaing et faire un sous sol !

Le problème c'est que je n'est pas prévu le sous sol dans le PC, et que je me demande si il y a un moyen de contourner la forme "sous sol" et donc obligation de l'inscrire sur les plans et le PC, obligation d'impot exct.... Existe-il une solution intermediaire ?

Si il n'y en a pas, comment dois je procéder au niveau du PC, une simple "modification" de travaux ? Puis je commencer les travaux pendant que je lance la modification de travaux ?

Erreur grave qui, je sens, va me faire perdre un temps précieux, surtout qu'il fait beau et que je voulais commencer dans 2 semaines...................


En vous remerciant vivement
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Messages : Env. 30
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Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

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Env. 30 message Dordogne
Et si l'autopromo! Je me prend la tête !!!!
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Messages : Env. 30
Dept : Dordogne
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Env. 700 message Seine Et Marne
Max24 a écrit:Et si l'autopromo! Je me prend la tête !!!!


Si Autopromo vous prend la tête, dite le nous, chris le banira...
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Messages : Env. 700
Dept : Seine Et Marne
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Env. 500 message Fonsorbes (31)
Obligatoire oui, de plus, passez vous par un archi car la limite des 150m2 sera surement dépassé..
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Messages : Env. 500
De : Fonsorbes (31)
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Env. 60000 message
tugal94 a écrit:Obligatoire oui, de plus, passez vous par un archi car la limite des 150m2 sera surement dépassé..

depuis quelques jours...pas de bol....
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Messages : Env. 60000

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Membre super utile Env. 1000 message Le Teich (33)
Le sous sol compte comme surface habitable ?
Qui n'avance pas, recule
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Le Teich (33)
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Env. 30 message Dordogne
Après avoir appelé les impots, il n'impose pas le sous sol car ce n'est pas considérer comme habitable, mais es-ce que pour le PC c'est considéré comme telle ? Telle est la question.... autopromo, éclaire moi..........

Effectivement ma surface habitable et de 149m2 et des poussières pour évité l'archi, j'éspère de tout coeur que ce n'est pas considéré comme habitable....!
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Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour.

Il ne faut pas considérer les surfaces habitables, mais les surfaces prises
en compte dans le droit de l'urbanisme, cad les surfaces de plancher.

Un sous-sol sauf s'il est affecté à de la surface de stationnement, crée
de la surface de plancher. (hsp:  sup à 1.80 m)
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
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Env. 30 message Dordogne
Je serais fixé demain, je vois mon macon et la mairie se renseigne pour le PC, je vous tiens au jus!
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Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire
Bonjour,

l'astuce consiste à limiter la HSP à 180cm. Si plus haut ça compte dans la surface de plancher donc archi + PC modif obligatoire
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
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Env. 30 message Dordogne
Merci pour vos réponses.

Donc la réponse est non, ca ne rentre pas en compte dans la surface plancher si ca reste un sous sol et qu'il n'y a ni cellier ni rien, juste un coin stationnement est admis.
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Messages : Env. 30
Dept : Dordogne
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Citation: juste un coin stationnement est admis.


Bonjour,
Un coin admis ? Non c'est l'inverse, pour que le sous-sol ne compte pas en surface plancher, il faut que la TOTALITÉ soit destinée au stationnement de véhicules.
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Messages : Env. 10000
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Env. 30 message Dordogne
La mairie après avoir contacté ceux qui s'en occupe m'a dit que ca passe tant qu'il n'y a pas de cellier ou pièces aménagés
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Messages : Env. 30
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Votre modification va entrainer beaucoup plus d’évacuation de terres, des parois au minima en agglo à bancher pour soutenir les terres, une rectification de l'étude de sol... tout cela est à prendre en compte.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Env. 30 message Dordogne
Effectivement c'est un vrai casse tête.

L'etude de sol ne va que très peu changé, j'ai vu avec l'entreprise qui me l'a faite, il est pret a me modifier légèrement le rapport pour faire apparaitre le fait qu'il y ai un sous sol. Sur le PC je suis deja a des fondations de 1m50 avec vide sanitaire sous l'ensemble de la maison.

La seule solution esthétique que je peux choisir et un sous sol enterré complet, donc drainage partout, problème pour les evacs d'eau pluviable, donc cuve pour les récuperer et pompe de relevage pour les evacuer, mur de soutènement au niveau de l'accès du garage, pas mal de choses a prendre en compte et notamment un budget supplémentaire !

Je crois me souvenir pourquoi j'avais laché l'affaire.... on va voir si cette fois l'affaire me plait.

J'écoute tout conseil et avis
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Messages : Env. 30
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Ancienneté : + de 9 ans
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Env. 10 message Nord
Bonjour à tous, 
J'ai déposé mon permis de construire en vue d'une extension de ma maison pour un RDC + 1 étage, j'ai reçu l'accord il y a quelques mois.
Depuis étant sur une second projet en même temps je souhaiterai réduire l'extension que je prévoyais et ne pas faire l'étage.
A l'origine l'extension était en continuité complète avec le bâtiment existant. Si je ne fais pas l'étage il y aura un décroché au niveau de la toiture et donc un visuel différent de ce que j'ai mis dans mon PC.
Est-ce que je dois refaire mon PC ? est-il possible d'utiliser la modification de permis ? 
merci d'avance de vos réponses 
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Messages : Env. 10
Dept : Nord
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mimosa59 a écrit:Bonjour à tous, 
J'ai déposé mon permis de construire en vue d'une extension de ma maison pour un RDC + 1 étage, j'ai reçu l'accord il y a quelques mois.
Depuis étant sur une second projet en même temps je souhaiterai réduire l'extension que je prévoyais et ne pas faire l'étage.
A l'origine l'extension était en continuité complète avec le bâtiment existant. Si je ne fais pas l'étage il y aura un décroché au niveau de la toiture et donc un visuel différent de ce que j'ai mis dans mon PC.
Est-ce que je dois refaire mon PC ? est-il possible d'utiliser la modification de permis ? 
merci d'avance de vos réponses 

Bonjour,
Déjà ce serait mieux de créer votre propre sujet au lieu de venir vous greffer sur un ancien sujet.
Oui vous devez refaire un nouveau PC, un permis modificatif n'est autorisé que pour des modifications mineures ce qui n'est clairement pas votre cas.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
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En cache depuis le mardi 23 septembre 2025 à 12h19
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