Permis de construire refusé

bonjour,

ton architecte n'a travaillé que sur le plan de la maison et pas sur le permis de construire ?

Ton architecte est un âne

Il ne sait peut être pas lire

labricotier a écrit:

Ton architecte est un âne

Il ne sait peut être pas lire

merci de ta réponse très constructive ... nous savons bien que la mairie est dans ses droits de nous refuser le permis et que l'architecte a bien merdé mais ma question était de savoir si il n'y avait pas possibilité de trouver des arrangements avec la mairie ?

Bonjour,

La meilleure façon de le savoir est de prendre rendez-vous avec le service de l'urbanisme...Nous l'avions fait pour un problème de division de terrain et ils avaient été de bon conseil.

hydargos a écrit:

Bonjour,

La meilleure façon de le savoir est de prendre rendez-vous avec le service de l'urbanisme...Nous l'avions fait pour un problème de division de terrain et ils avaient été de bon conseil.

bonjour,
du coup, j'ai pris mon téléphone et pris rdv avec le maire lundi !
On verra bien si il est conciliant ou pas du tout, de toute façon le terrain est acheté donc à part grapiller les quelques petites modifs qu'on pourra lui faire céder on peut plus faire grand chose...

Et il en dit quoi ton architecte de ses erreurs ? Il les reconnaît ? Il a bien eu connaissance des contraintes avant non ?

bertrandm31 a écrit:

Et il en dit quoi ton architecte de ses erreurs ? Il les reconnaît ? Il a bien eu connaissance des contraintes avant non ?

oui, nous lui avions fourni le plu de la zone constructible et de la zone NC et il reconnait que les raisons du refus sont "justifiées" il a pris de son coté rdv avec l'urbanisme lundi aussi pour voir ce qu'il est possible de faire.
Mais je n'arrive pas à comprendre pourquoi notre terrasse a été refusée alors que sur la même commune il y a une maison en bois (construite il y a - de 3 ans) qui possède exactement le même genre de terrasse que celle que nous souhaitons. Est-ce qu'il est possible de se servir de cette maison pour faire valoir notre plan ??

nous avons vu le maire et celui-ci est d'accord pour que nous implantions notre maison au milieu du terrain et pour que nous puissions garder la terrasse à l'étage.
Nous devons donc représenter un dossier, la dde le refusera mais le mairie l'acceptera.

Ouf nous allons enfin pouvoir construire notre maison !!
Je vous remercie de vos conseils.
A bientôt dans mon futur récit.

+1, qd la ddt refuse et que le maire passe outre, le dossier passe au prefet qui va souvent dans le sens de la ddt....
J'espère que ca se passera bien pour vous.
Courage,

le service du contrôle de légalité vérifie si le projet est conforme au règlement d'urbanisme. Pour que la DDT s'oppose au dossier, il lui faut un vrai motif. Il faut juste être sur que le projet soit conforme au PLU!

Bonjour,

Je profite de ce topic pour poser ma question.

Nous venons de recevoir un courrier de la mairie suite au dépôt de mon permis de construire. Il est stipulé que le dossier est incomplet et non conformes :

- couleurs des volets non conforme par rapport au bâtiment de France et au règlement intérieur du lotissement.
Résultat : 3500€ de plus valu à prévoir
Pensez-vous qu'on puisse demander un avenant au conducteur de travaux pour le faire nous même?

- Le fronton au dessus de la porte ( sorte de chapeau pour donner un peu de cachet ) n'est pas autorisé, tout doit être droit.
Ce changement est considéré comme plus ou moins valu ?

Merci d'avance.

Je précise que ces questions ont été posé déjà à mon constructeur mais en attente de la réponse depuis des lustres.

Vous même vous aviez lu le règlement du lotissement ?

bertrandm31 a écrit:

Vous même vous aviez lu le règlement du lotissement ?

Oui j'avais lu et je savais qu'il s'agissait d'une zone bâtiment de France avec des coloris bien spéciaux.
Ce que je reproche c'est qu'au premier rendez_vous on a clairement demandé à avoir un devis avec tous les frais, taxes, possible et imaginable car le montant de notre prêt dépendait de ce devis, normal jusqu'ici.
J'en arrive aux volets, menuiseries et porte d'entrée, il me dit je vous compte tout dans le devis sauf les volets, ça coute 3500€ c'est plus rentable pour vous de prendre le pinceau et le faire vous même.
Soit , aujourd'hui j'appelle le conducteur de travaux " Ah non on peut pas faire d'avenant sur la plus valu des couleurs de volets car c'est peint en usine , désolé"
Voila comment je me prends 3500€ de plus valu sur un mauvais conseil dès le départ, qui comme vous l'imaginez, entame aux 3/4 mon budget travaux ( mon apport perso).

Il est clair que juridiquement, j'ai pas la moindre chance de prouver quoi que ce soit.

Mais je vais devoir batailler durement pour enlever 3500€ de plus valu par avenant sur d'autres choses.

Personne a une idée sur le fronton et la moins ou plus valu?

Si je me retrouve avec 5000€ de plus valus en tout , je vais devoir changer le mode de chauffage prévu à savoir l'aérothermie par un poêle à bois pour combler cette différence, reste à savoir si cela est possible à mon stade.

charlypotter a écrit:

le service du contrôle de légalité vérifie si le projet est conforme au règlement d'urbanisme. Pour que la DDT s'oppose au dossier, il lui faut un vrai motif. Il faut juste être sur que le projet soit conforme au PLU!

pour ma part, il s'agit d'un souci d'implantation de maison, je précise que nous ne faisons pas partie d'un lotissement et que nous sommes excentrés du "bourg". Il y a seulement 3 maisons autour de nous construites il y a plusieurs dizaines d'années.
Plus précisément, nous avons un terrain de 40 m (facade) * 100 m. Notre maison fait 19 m de facade et la ddt nous impose de nous implanter sur une des deux limites séparatives du terrain (ce qui ferait à mon sens très bizarre...). Il y a aussi l'histoire de la terrasse à l'étage (17m²) qui à priori ne passe pas non plus.

J'espère qu'avec l'accord du maire en appui, les services de l'urbanisme ne refuseront pas le permis.

Petite question subsidiaire : nous avons acheté en fait 2 parcelles collées, chacune de 20 m de facade par 100m de longueur. Si toutefois, notre demande de permis actuelle ne passait pas et étant donné que le PLU oblige de s'implanter sur une limite séparative latérale, serait-il possible d'envisager de présenter une demande de permis de construire pour deux maisons jumelles collées par le garage sur la limite centrale des deux parcelles en gardant bien sûr un accès de plus de 3m de chaque côté ?

Merci pour vos réponses.