Permis de construire modificatif

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cbruneaux Picto info

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Le 10/06/2012 à 16h40 Env. 10 message Savoie

Bonjour,
Pour faire court, après 9 mois de galères, nous devrions enfin obtenir notre permis de construire. Cependant, ayant été mal accompagné et conseiller, nous avons du renoncer à notre projet initial pour obtenir le Pc. Ayant de nouveau contact aujourd'hui, nous voulons essayer de déposer un permis modificatif qui nous permettrait de revenir sur nos premier plan, le changement étant conséquent est ce qu'il peut tout de même faire l'objet d'une simple modification?

En effet nous étions partis sur une maison en toit terrasse végétalisé, l'ABF nous a donnė sont accord officiel par courrier, le maire ne s'oppose pas au projet, mais c'est la DDT qui bloc, nous avons donc mis des toits à la place des terrasses sur le permis qu'ils nous acceptent! Peut on présenter une modification de Pc sur exactement la même base de plan mais sans les toits? La taille de la maison ne change pas, ni son implantation. Ces changements peuvent ils faire l'objet d'une modification de permis?

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elisa21 Picto info

Le 10/06/2012 à 16h50 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonjour,

cbruneaux a écrit:
En effet nous étions partis sur une maison en toit terrasse végétalisé, l'ABF nous a donnė sont accord officiel par courrier, le maire ne s'oppose pas au projet, mais c'est la DDT qui bloc...

sous quel prétexte la DDT a-t-elle refusé ?
et le PLU ? il dit quoi ? y-a-t-il un article qui dit clairement "les toits terrasses végétalisés sont INTERDITS" ?

cbruneaux a écrit: nous avons donc mis des toits à la place des terrasses sur le permis qu'ils nous acceptent!

quoi comme toit ?

et attention :

cbruneaux a écrit:
Pour faire court, après 9 mois de galères, nous devrions enfin obtenir notre permis de construire.

donc vous ne l'avez pas encore ?
pour rappel : le délai de recours des tiers est de 2 mois à partir de l'affichage du permis sur le terrain, et dans votre cas, ne pas oublier le délai de 3 mois pour les recours administratifs (l'administration dispose de 3 mois pour... retirer le permis qu'elle a accordé

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cbruneaux Picto info

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Le 10/06/2012 à 16h58 Env. 10 message Savoie

Malheureusement il est clairement dit dans le règlement de la ZPPAUP que les toits terrasses sont interditent, l'ABF nous a pourtant encourager à faire ce type de maison et à donner son avis favorable en citant le grenelle de l'environnement et le fait que ce règlement est en train d'être modifier justement pour pouvoir accéder à ce type de construction.
Nous avons mis des toits 4 pants comme les construction environnantes ( plus valus de 43000€ sur le coût de la construction! Mad

)
Nous n'avons pas encore ce permis mais la mairie est Ok, l'urbaniste à eu la DDT qui est également favorable au projet, et l'ABF est en train de valider également notre dossier.

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