Retour
Menu utilisateur
Menu

Stockage des terres impossibles sur le terrain

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 4.628 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonsoir à tous,

C'est mon premier message donc désolé si je ne respecte pas encore les règles de l'art en la matière (tout en ayant lu les CG).

Je débute la construction de ma maison et un litige se présente:
Lorsque le terrassier et le conducteur de travaux se présentent sur le terrain, ils me contacte afin de m'informer qu'il est impossible de stocker les terres sur mon terrain et me demande de l'évacuer au fur et à mesure pour 6700€ (500 m3)

Sur la notice descritpitive, il est précisé que le cst doit effectuer le terrassement (sous-sol) avec mise en dépôts des terres excédentaires sur le terrain inclus rampe d'accès garage.
Ensuite, il doit effectuer le remblai des pourtours de la maison.

Non inclus: l'évacuation des terres excédentaires n'ayant pu être remblayées pour le pourtour de la maison. Aucun chiffrage ( uniquement le coût au m3 (13€)) et surtout aucune information avant signature du contrat.

Je refuse et lui dit qu'il s'agit d'une négligence de sa part et que cela n'a jamais était exposé et pire qu'il m'a dit qu'il ne pouvait pas estimer le coût (avant signature du contrat).
A aucun endroit dans le contrat, il est prèvu que je paie l'évacuation des terres ne pouvant être stockées sur mon terrain.

Blocage...Ouverture du chantier non réalisée.

J'ai préparé un courrier lui rappelant les termes du contrat ainsi que l' application de l'article 1147 du code civil.

Je suis en cours d'insription à l'AAMOI, mais j'aimerai une confirmation de mon droit à ce sujet et le ou les articles de loi (Législatif ou réglementaire) à lui opposer.

Merci par avance.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 711 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour, demandez à votre constructeur de se débrouiller.
déjà rien n'est prévu dans le contact et de plus il risque fort de vous facturer 2 fois (une pour enlever la terre et une autre pour en ramener pour remblayer.
Pourquoi ne peuvent ils pas stocker sur votre terrain?
penses-y l'ami ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonjour,

Désolé pour le retour tardif, mais j'étais parti...

Car le terrain est petit (547 m2) et le volume à excaver important.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Vous avez raison si vous êtes en ccmi il doit se débrouiller.
6k ce n'est p as un petit budget. Seule solution s'arranger avec un voisin qui aurait un terrain à côté et reccup votre remblai aussi vite que possible. La somme est astronomique et pensez bien que ce sera la même pour faire revenir du remblai à la fin.
penses-y l'ami ;)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonsoir "Billy_the_kid",

Si je suis dans le vrai (CCMI) pourquoi me conseillez vous de trouver un terrain pour le stockage.
Le constructeur doit évacuer à ses frais ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Haute Garonne
Pour rendre service et débloquer la situation sans frais pour ne pas qu'elle s'éternise.
penses-y l'ami ;)
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Sur mon contrat, le constructeur a une date buttoir d'ouverture du chantier...
Il sera donc dans l'obligation de commencer et ensuite, ce sera la date de livraison qui courera.

Est-ce que je me trompe ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
Avia a écrit:Bonjour,

Désolé pour le retour tardif, mais j'étais parti...

Car le terrain est petit (547 m2) et le volume à excaver important.
Bonsoir,

Avez-vous un sous-sol ? et qu'elle est la taille au sol de votre maison ?.

Parceque 500 m3 me parait énorme
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Oui pour le sous-sol.
L'emprise est de 169 m2 + la descente pour accés au garage
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Oublie:

Bonsoir,
Désolé

Il faut aussi prendre en compte les surlargeurs...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Le constructeur est le sachant et savait donc qu'il y aurait de la terre à évacuer, si tant est qu'il ait vu ton terrain avant la signature, ce qui aurait du être le cas
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonsoir Stephplr77,

Tout à fait, il s'est déplacé pour prendre des photos (PC au mois de février) et il avait tous les plans du lotissement ainsi que le réglement et cahier des charges du lotisseur...
Ceci améne un article de loi particulier ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Haut Rhin
Avia a écrit:Bonjour,

Désolé pour le retour tardif, mais j'étais parti...

Car le terrain est petit (547 m2) et le volume à excaver important.
Bonsoir,

Avez-vous un sous-sol ? et qu'elle est la taille au sol de votre maison ?.

Parceque 500 m3 me parait énorme
Achat terrain: 10/12/2010
Dépot Permis: 14/01/2011
Permis accordé: 15/02/2011
Début travaux: 28/03/2011
HE/HA: 06/09/2011
Emménagement: 15/08/2012
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : + de 13 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Re bonsoir "Hugo",

Manifestement la réponse n'est pas passée.
Oui, il y a un sous-sol: 169 m2 + surlargeurs + descente de sous sol
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonne nuit à tous,

Merci pour ces quelques échanges.
Je me lève de bonne heure.
Au plaisir.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonsoir,

Qui surveille le sujet ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Bloggeur Env. 30 message Marne
Bonsoir à tous,

Je ne reviens sur le forum que maintenant car j'étais très occupé dans mes démarches d'inscripiton à l'AAMOI.
En cours de procédure, BIZARREMENT, le constructeur a assuré le terrassement et stocké les terres sur le terrain. Un peu dépasse sur un terrain annexe. (Ce sera le pb du cst / terrassier).
Il n'y a pas 500m3...beaucoup quand même !!!

Il n'y en aura peut-être pas assez pour combler les surlargeurs + remise à niveau terrain...
Donc, fin du problème.

Je ne peux que conseiller une inscription à l'AAMOI le plus tôt possible (avant même de signer le contrat si possible)
Je me sens beaucoup plus armé pour la suite de mon projet...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 30
Dept : Marne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Hauts De Seine
Merci pour ces infos
Messages : Env. 10
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 03h56
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir