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Env. 100 message Vaucluse (84)
Bonjour, Biggrin
nous avons le projet de construction dans un lotissement.
L'arrêté de lotir n est pas encore sorti et nous avons juste mis une option verbale sur le terrain.
Je souhaiterais connaitre les étapes à suivre...

Dites moi si je me trompe : Blush
- Arrêt de Lotir sorti
- 2 mois de recours des tiers
- signature compromis de vente avec conditions suspensives ( obtention PC et prêts)
- demande ce permis de construire
- pendant ce temps : viabilité et voiries se font
- obtention certificat d'achèvement des travaux
- demande de prêts bancaires
- Obtention permis de construire
- signature acte authentique du terrain chez le notaire

Est-ce à cela ??
Merci
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Messages : Env. 100
De : Vaucluse (84)
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
ben tu parles du recours de s tiers pour le motissement (peut-etre).
Mais t'en parles pas apres l'obtention du PC.
Et la c'est sur il existe, meme si pas mal demarrent les travaux des le PC.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
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Env. 600 message Secteur D'arras (62)
gevaudan a écrit:Bonjour, Biggrin
nous avons le projet de construction dans un lotissement.
L'arrêté de lotir n est pas encore sorti et nous avons juste mis une option verbale sur le terrain.
Je souhaiterais connaitre les étapes à suivre...

Dites moi si je me trompe : Blush
- Arrêt de Lotir sorti
- 2 mois de recours des tiers
- signature compromis de vente avec conditions suspensives ( obtention PC et prêts)
- demande ce permis de construire
- pendant ce temps : viabilité et voiries se font
- obtention certificat d'achèvement des travaux
- demande de prêts bancaires
- Obtention permis de construire
- signature acte authentique du terrain chez le notaire

Est-ce à cela ??
Merci
Je suis d'accord avec toi, sauf que la signature chez le notaire n'est pas forcement le dernier acte si le lotisseur a une garantie de parfait achèvement.
Bon courage ! bien que le lotissement est moins compliqué qu'un autre terrain, on dors mieux la nuit non ? Smile
Réception réussie,
Emménagement le samedi 29 juillet 2006
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
Nous avons signé une promesse de vente pour un lotissement. Le lotisseur n'a pas encore l'arreté de lotir. Je sais, c'est illegal et pourtant...tous les terrains sont partis (17 en total) en à peine deux mois!!

Nous n'attendrons pas le recurs de tiers pour deposer notre PC. On espere ainsi gagner un peu de temps.
AAMOI nr. 707
Chez nous depuis mars 2007!
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Env. 7000 message Mayenne
cocoyoto a écrit:Nous avons signé une promesse de vente pour un lotissement. Le lotisseur n'a pas encore l'arreté de lotir. Je sais, c'est illegal et pourtant...tous les terrains sont partis (17 en total) en à peine deux mois!!

Nous n'attendrons pas le recurs de tiers pour deposer notre PC. On espere ainsi gagner un peu de temps.


Bonsoir Cocoyoto
Le recours au tiers ( c'est après l'obtention du PC)
Avant il faut avoir le CU (Certificat d'urbanisme).
Amicalement
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
Amakou...

Une fois l'arreté de lotir obtenu par le lotisseur...il y a aussi un recours de tiers! Je parlais de ce recours de tiers et pas du recours de tiers du PC...
AAMOI nr. 707
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Env. 7000 message Mayenne
cocoyoto a écrit:Amakou...

Une fois l'arreté de lotir obtenu par le lotisseur...il y a aussi un recours de tiers! Je parlais de ce recours de tiers et pas du recours de tiers du PC...

Si ça existe pour "lotir" alors Excusez moi
Amicalement
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Env. 4000 message Sud Seine Et Marne (77)
Amakou, pas besoin de t'excuser...nous ne sommes pas des pros de tout!! Biggrin Je ne fais que repeter ce que mon lotisseur m'avait dit lors de la signature de la promesse d'achat. En attente de l'arreté de lotir, puis deux mois de recours de tiers et après les travaux de viabilisation etc...

En attendant, nous pouvons déposer notre PC et faire les demarches auprès des organismes de crédit.
AAMOI nr. 707
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Messages : Env. 4000
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En cache depuis le jeudi 12 mars 2026 à 14h36
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