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Plan de lotissement initiale différent de la livraison

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Env. 10 message Bourges (18)
Bonjour,

J'ai quelques petites interrogations concernant notre projet de construction.. Bon je commence le récit....
Cela fait maintenant 6 mois que nous avons signé une promesse de vente (donc une indemnité d'immobilisation au notaire) d'un terrain qui fait partie d'un lotissement.
Ce lotissement fait partie d'un projet de continuité de construction de ce lotissement, la tranche 1 est fini, la tranche 2 est en cours et La 3 (la notre bientôt)

Nous avons déjà engagé les démarches avec un constructeur pour réaliser la maison. la vente des terrais auraient dû se faire début de l'année.
Donc nous avons déposé un premier permis de construire en janvier qui a été caduc car les terrains toujours pas vendu (nous sommes en attente du PCMI10)

Les travaux prenant énormément de retard, je décide de contacter directement le vendeur, et c'est le jeux question sans trop de réponses, du moins évasives, ils remettent la faute du côté des personnes qui réalise les travaux de voirie.
Bon nous prenons notre mal en patience, mais j'ai reçu une information de la part d'un propriétaire de la tranche 1, qui m'a informer qu'il y a un problème concernant cette tranche3.

Sur les plans, nous devions avoir une autre entrée dans ce lotissement différente de la tranche 1 et 2, et maintenant l'entrée serait la même et il souhaite faire la jonction entre la 2 et la 3 (la notre) sur un espace vert (cet espace vert n'est pas encore crée)

Et c'est la le hic, moi et ma campagne avons choisi notre terrain par rapport à cet espace vert. En effet sur les plans que nous a transmis ce vendeur, notre terrain se trouve dans une impasse, avec juste cet espace vert qui devait être un espace piétonnier. (donc pas de passage de voiture)

Donc ma question, est la suivante :

Comme nous avons signé une promesse de vente sur un terrain, qui fait partie d'un lotissement (plan qui est signé et tamponné par le notaire, et qui fait paraitre cet espace vert), est ce qu'ils ont le droit de changer ce plan?
De notre côté nous avons engagé plusieurs démarches, constructeur, prêt (en attente de validation après acquisition du terrain), délégation assurance, cuisine chez un cuisiniste.
De plus je pense que nous achetons un terrain par rapport à son environnement, donc si celui change, puis je négocier le tarif du terrain.

NOTA : Les plans de la maison nécessite un terrain particulier (longueur, donc je ne peux pas la réaliser sur tous les terrains, dans ce lotissement il y avait que cette parcelle)

Merci pour vos réponses
Messages : Env. 10
De : Bourges (18)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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En cache depuis le mercredi 10 avril 2024 à 00h07
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