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Oublie declaration de travaux

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Membre utile Env. 7000 message Toulouse (31)
Bonjour j'ai oublié de faire la declaration de travaux pour mes piliers de portail et un petit bout de muret
côté voirie. l'artisan a commencé les fondation et un petit bout de muret deja
je viens de recuperer les papiers je vais les rempir au plus vite. Dois je stopper la construction? ou si je dépose la demande c'est bon?
car pour avoir l'aval il faut attendre un mois!
merci
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Difficile à dire, c'est à la mairie qu'il faudrait demander.

Il ne faudrait pas qu'on vous demande de reculer le portail comme ça arrive de plus en plus pour que la voiture qui arrive ne gêne pas le temps d'ouvrir le portail.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Aveyron
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

Auparavant, avez-vous consulté le POS/PLU de la commune, pour être sûr que muret/portail sont autorisés, et à quelle hauteur, quels matériaux?
Par ailleurs, pour les photos de la parcelle, ce sera peut-être difficile d'en faire sans laisser apparaître muret/portail dessus
Enfin, si la mairie ne veut pas se voir dicter ce qu'elle doit faire, elle peut trés bien refuser, et alors...!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
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Membre utile Env. 7000 message Toulouse (31)
Pour la photo oui c'est sur va falloir que je void ce que je peux faire
pour la hauteur etc je me suis calé sur les voisins en plus bas
normalement c'est bon j'ai une place de parking de 25m2 qu'il faut que je laisse donc pas de soucis par rapport a la distance par rapport a la rue.
je vais faire la declaration et regulariser ça on verra bien....
C est au pied du mur ... Que l on voit le mieux le mur
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
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