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Besoin d'aide urgent : le terrain est un remblais!!

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Env. 30 message Yvelines
Bonsoir,
nous avons signé un compromis pour un terrain de 470m2 à côté de chez nous en fevrier 2012 (avance de 5000e) avec comme clauses suspensives: PC, prêt et étude de sol
signature CCMI avec Lelievre le 6 mars 2012 ( cheque de 7500e)
etude de sol simple par lelievre le 21 mars 2012 qui nous dit sol ok mais pb avec les gros arbres donc ajout de massifs longrines
permis de construire déposé le 6 avril 2012 et PC accordé le 30 mai 2012
pret immobilier accordé le 15 juin 2012, validé par par la saccef (2800e de saccef)
regard en eau posé le 10 juillet avec accord du propriétaire car après c'est fermé en aout (2800e)

là on doit faire la mise au point technique avec lelievre le 30 juillet et signé définitivement le terrain le 31 juillet 2012 , soit la semaine prochaine. et une ouverture de chantier début septembre à la réouverture

OR... la personne qui vient d'acheter la parcelle de terrain a côté de nous au même propriétaire vient de creuser le trou et c'est aperçu que le terrain est un remblais (pneu, ferraille, plastique et essentiellement du gravat).. lui avait prévu un sous sol à 2m50 de profondeur et a du creuser à 3m pour trouver le sol ferme.

nous nous devons seulement avoir un RDC simple pas de sous sol donc nous serons jamais assez profond !!

je suis désemparée ce soir, moi qui était dans le choix de carrelage... je ne sais plus si je dois acheter le terrain!!

quel recours j'ai? je peux encore me désister?

je pense différer pour la semaine prochaine pour y voir plus clair, appeller demain notaire, propriétaire du terrain pour comprendre mais je ne sais même pas par où commencer!


merci de votre aide
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

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Env. 2000 message Gironde
Je ne sais pas ce que c'est qu'une étude de sol simple.
Comment en procédant à ça le constructeur n'a pas pu constater qu'il s'agissait de remblais?
Comment est formulée la clause "étude de sol" de votre compromis?
Le ccmi étant signé, il est à prix convenu et tout surcoût sera à assumer par le constructeur.
Donc vraisemblablement vous pourrez le forcer à construire la maison prévue, à ses frais, encore faut il qu'il l'adapte correctement au sol.
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Photolover Env. 7000 message
Bonjour
Un terrain remblayé, çà n'augure pas grand chose de bon Huh Vu le terrain voisin, il serait bon de savoir ce qu'était ce terrain avant qu'il soit remblayé .. ancienne décharge ? à savoir s'il n'est pas aussi pollué, mais seule une expertise de votre terrain pourrait le dire.
Il y a déjà eu un cas sur le forum et la vente a été annulée, après pas mal de péripéties, voir ce post

En tout cas, méfiez vous de ce que le notaire ou le propriétaire vont vous dire, surtout ne jamais croire personne sur parole et j'espère que vous avez pris votre propre notaire et pas celui du vendeur
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
Ton cst doit prendre en charge, adhere a l'aamoi tu vas en avoir besoin je pense
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Super bloggeur Env. 500 message Val D Oise
fecampmonn a écrit:Ton cst doit prendre en charge, adhere a l'aamoi tu vas en avoir besoin je pense


+1 CCMI signé,le constructeur est engagé a assumé ces responsabilités et donc de payer le surcout.Quitte à faire un sous sol à ces frais ....

Adhérer à l'AAMOI n'est pas un luxe dans votre cas.Bon courage
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Env. 2000 message Gironde
Après vous ne souhaitez peut être plus construire (et donc vivre) sur un remblai, auquel cas il faut vous désengager du terrain.
Je ne vois pas comment le propriétaire du terrain pouvait ignorer ça.
Pour savoir si vous pouvez vous désengager sans frais, dans le cas ou vous n'auriez plus aucun obstacle pour construire la maison, il faut connaitre les clauses de votre compromis.
Vous dites qu'il y a une clause concernant l'étude de sol, que dit elle?
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Messages : Env. 2000
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Env. 30 message Yvelines
Merci de vos réponses rapidesBiggrin
alors j'ai appelé lelievre ce matin et ils m'ont dit qu'ils allaient repasser au terrain pour voir la construction d'à côté et de refaire une étude de sol et des carrotages sur le notre pour être certain.
le notaire me dit que les clauses suspensives sont levées car l'étude de sol a été validé avant le PC donc les 3 conditions sont levées même si on peut toujours trouver un arrangement à l'amiable avec le propriétaire. (c'est bien notre notaire et non celui du vendeur qui a pris le même que nous)
le propriétaire me dit qu'il y a eu effectivement "un renivellement" mais dans les années 65/70 et qu'il ne sait plus si le trou était plus important chez les voisins ou nous (c'est surtout des gravas et du plastique)

lelievre nous dit avant vendredi s' il y a un surcout de construction (mais apparemment d'après vos messages il ne peut pas me l'imputer)

on garde la mise au point technique lundi prochain (comme nous l'a conseillé lelievre pour ne pas stopper notre dossier) mais nous ne signons plus mardi pour y voir plus clair. on a décalé la signature à fin aout

qu'est ce que vous en pensez?
je pense que l'on va poursuivre quitte à mettre quelque chose de plus costaud (pieu ou sous sol) et trouver un arrangement avec le proprio si besoin d'ailleurs qu'est ce qu'il vaut mieux prendre? je ne connais pas ni le technique ni le coût des deux

merci encore
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Env. 80 message Saint Rambert D'albon (26)
Bonjour sauveterre,
Soyez très prudent avec un terrain constitué de remblai, nous nous sommes fait avoir par un vendeur peu scrupuleux, un lotisseur copain avec le vendeur, un constructeur qui a vu dès le démarrage des travaux mais qui a fermé les yeux, un maçon qui a fait un travail de m***e.............Je sais çà parraît gros mais c'est ainsi.
Tout le monde savait que c'était du remblai et personne ne nous a rien dit. La maison a 5 ans et nous sommes en procédure car elle se casse de toutes parts et s'enfonce dans le sol. Reprenez tous mes posts çà évite de répéter. MAIS PRUDENCE. 2 expertises judiciaires, la 3e est prévue le 4 septembre. Selon le pré-rapport de l'expert nous sommes entièrement dans notre bon droit mais que de temps, d'énergie et d'argent dépensés.
Votre terrain est peut-être constructible mais attention aux fondations qui devront être adaptées.
Bon courage pour la suite.
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Messages : Env. 80
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Env. 2000 message Gironde
Vous n'avez pas décrit votre clause concernant l'étude de sol.
Je ne vois pas comment une clause peut concerner l'étude de sol et pas le surcout engendré par les conclusions de l'étude de sol.
Parce que s'il suffit de faire une étude de sol pour lever la clause, elle sert à rien.
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Messages : Env. 2000
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Env. 30 message Yvelines
Juana l'étude de sol a été effectué et a donné de bon résultats par rapport au sol. on a donc déposé le permis de construire.
la notaire me dit que la condition suspensive de l'étude des sols était valable jusqu'au 2 juillet c'est à dire quand notr PC a été accepté

sinon la condition suspensive décrit que l'on peut annulé l'achat si l'étude de sol montrait un besoin et un surcout de construction comme des pieus... mais l'étude des sols n'a rien révélé à l'époque
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Messages : Env. 30
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Photolover Env. 7000 message
Il serait peut être utile de contacter la mairie pour savoir ce qu'était ce terrain dans les années où il a été remblayé, car dans le cas de Nina02 (le post que j'ai cité), c'était un site déjà potentiellement pollué et en plus remblayé avec du remblai provenant terrain pollué aux métaux lourds etc .. or les sites pollués sont soumis à une réglementation spécifique. Tous les terrains remblayés ne sont pas forcément pollués mais on ne sait jamais, mieux vaut être prudents et cela va un peu plus loin que la question de savoir qui va payer le surcoût pour les fondations, car nul doute que le constructeur fera en sorte de payer le minimum.
Déjà on se demande s'ils ont bien fait une étude de sol pour chaque parcelle.
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Messages : Env. 7000

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Env. 2000 message Gironde
Je pense à la stratégie suivante :
Soit vous désirez continuer, vous pouvez alors obliger votre constructeur à construire la maison désirée sans surcoût, il faudra toutefois être très vigilant sur la mise en oeuvre, car l'élévation de la maison se basera sur une étude trop incomplète pour avoir constaté le remblai (!).
Soit vous souhaitez arrêter, et il faut vous désengager du terrain sans perdre de plumes. Soit à l'amiable, soit pourquoi en demandant au constructeur, fautif, de couvrir d'éventuels frais liés à votre retrait.
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Messages : Env. 2000
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Env. 80 message Saint Rambert D'albon (26)
Sauveterre,
le vendeur du terrain est-il un professionnel ou un particulier ?
vous-a-t-il dit qu'il y avait du remblais ? non : c'est un vice caché. La valeur du terrain n'est plus la même.
nous, on nous a vendu un terrain complètement remblayé avec 2m40 d'un côté sous la maison et 5m20 en diagonale. la maison construite sur semelle filante aurait pu tenir si les fondations avaient été bien faites, ce qui n'est pas le cas, dixit l'expert judiciaire.
creusez aussi cette piste-là, une moins value c'est toujours bon à prendre.
Une bonne étude de sol vous dira les fondations que devra effectuer le constructeur.
Et puis comme le disent certains (et que j'ignorais) adhésion AAMOI pour être bien conseillé. Si notre maison est démolie et reconstruite j'adhérerai.
Bon courage
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Messages : Env. 80
De : Saint Rambert D'albon (26)
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Env. 30 message Yvelines
Tous les voisins nous disent que tout le monde sait que c'est un ancien remblais. Le propriétaire ne le dit pas comme ca lui même si il avoue que le terrain a été renivellé il y a 50 ans. Après sondage du voisinnage notre terrain sera "pire" que celui des voisins!! déjà que l'on a pris le terrain non viabilisé (avec moins value bien évidemment)

Après pour me désengager du terrain il va rester à ma charge la viabilisation en eau : 3000e (car si je me désengage je ne pense pas que le proprietaire va me le racheter!!), les frais de saceff 3000e (crédit caution du pret immobilier), l'étude de sol de lelievre du départ!! soit 950e (mais la je crois qu'ils vont s'asseoir dessus !!

bref environ 7000 e si on trouve un accord amiable avec le proprietaire du terrain!!
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Messages : Env. 30
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Photolover Env. 7000 message
sauveterre a écrit:Tous les voisins nous disent que tout le monde sait que c'est un ancien remblais. Le propriétaire ne le dit pas comme ca lui même si il avoue que le terrain a été renivellé il y a 50 ans. Après sondage du voisinnage notre terrain sera "pire" que celui des voisins!! déjà que l'on a pris le terrain non viabilisé (avec moins value bien évidemment)

Après pour me désengager du terrain il va rester à ma charge la viabilisation en eau : 3000e (car si je me désengage je ne pense pas que le proprietaire va me le racheter!!), les frais de saceff 3000e (crédit caution du pret immobilier), l'étude de sol de lelievre du départ!! soit 950e (mais la je crois qu'ils vont s'asseoir dessus !!

bref environ 7000 e si on trouve un accord amiable avec le proprietaire du terrain!!


Un seul conseil, trouvez un avocat et désengagez vous de l'achat de ce terrain, la vente peut être annulée si on vous a caché que le terrain était un remblai et peut être même une ancienne décharge .. et pourquoi pas être dédommagés des frais déjà engagés .. l'étude de sol ce n'est clairement pas à vous de la payer (si elle a réellement été faite)

je vous conseille vivement d'aller vous renseigner à la mairie car eux sont normalement censés répertorier ce style de terrain, cela me parait tout de même bizarre qu'ils aient délivré comme çà un permis de construire alors que tout le monde est au courant. Quant à l'étude de sol du constructeur, l'avez vous vue réellement et avez vous vus l'étude écrite ?

en bref, profitez du report de la signature pour vous désengager et n'achetez pas.
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Picto recompense Photolover
Messages : Env. 7000

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En cache depuis le dimanche 13 juillet 2025 à 14h31
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