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Question futur achat terrain.

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Env. 20 message Territoire De Belfort
Bonjour, ma compagne et moi même désirons acheter un terrain de 11.28are constructibles et 12.60are de verger, sur un petite commune du Territoire de Belfort.


Ce premier n'est pas viabilisé, les travaux reste à notre charge, mais le proprio actuel prend les frais de bornage à sa charge ( obligatoire si j'ai bien compris ).


Ma question est, pouvons nous acheter ce terrain sans avoir aucun plan de maison en mains et combien de temps avons nous pour construire.


Cordialement, Julien.
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Bonjour,

Vous êtes libre d'acheter un terrain, la construction et le terrain sont complêtement dissocié. Le seul risque, serait que le terrain devienne non constructible par la mairie (mais le risque est très faible).
Vous pouvez déjà commencer à vous renseigner sur le terrain en mairie, auprès du cadastre, connaître les servitudes, le COS, récupérer le PLU...
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Env. 20 message Territoire De Belfort
Ok.

Nous avons deja recupere le PLU en mairie.
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Super bloggeur Env. 500 message Val D Oise
Bonjour,
Le risque mentionné ci-dessus est bien l'obtention du PC qui est en règle général une clause suspensive pour l'achat d'un terrain à batir.De plus,meme si le PLU l'autorise,en dehors de l'autorisation de la mairie,il y a également le recours aux tiers qu'il faut prendre en compte.Après c'est vous qui voyez,c'est faisable mais plus risqué ....
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Env. 20 message Territoire De Belfort
Ok, je pense qu'on va acheter le terrain pour être sur qu'il nous passe pas sous le nez, et faire les chose correctement en aillant un plan d'une futur maison dans la mains avant de faire la viabilisation et tout autre travaux.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

Jules, as-tu lu les réponses ?

Jules90 a écrit:Ok, je pense qu'on va acheter le terrain pour être sur qu'il nous passe pas sous le nez...

si ensuite vous avez un refus de permis , ou une annulation suite à recours ... çà fait cher du potager .


il faut signer un compromis de vente dans lequel VOTRE notaire notera les conditions suspensives (l'obtention du permis de construire, de l'étude de sol et les autres indispensables )
par ce compromis, le vendeur s'engage avec vous, il ne pourra pas le vendre à quelqu'un d'autre.
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Env. 20 message Territoire De Belfort
Ok, donc faut vraiment avoir tout en main ( Futur plan, divers devis... ) pour pouvoir acheter.

Mais le proprio nous qui que c'est constructible, faut-il vérifier en mairie pour en etre sur ?
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Jules90 a écrit:Ok, donc faut vraiment avoir tout en main ( Futur plan, divers devis... ) pour pouvoir acheter.

Mais le proprio nous qui que c'est constructible, faut-il vérifier en mairie pour en etre sur ?



Certificat d'urbanisme, alignement... Max de documents... Je crois qu'il existe aussi un site recensant les anciens sites susceptible d'être sur des carrières. Enfin rien ne vous empèche de signer un compromis sous réserve d'obtention de divers autorisation.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Jules90 a écrit:Ok, donc faut vraiment avoir tout en main ( Futur plan, divers devis... ) pour pouvoir acheter.

non, on peut signer un compromis de vente dans lequel le proprio s'engage à vendre (ne peut plus changer d'avis) et le vendeur à acheter et dans ce compromis on note les "conditions suspensives" , ce qui reviendrait à écrire "on achète à condition que : -------- " et à la place des pointillés on note nos conditions :

- sous reserve d'obtention du permis de construire (s'il est refusé, la vente ne se fera pas)
- sous reserve d'obtention des prêts pour la construction.. (si la banque refuse on ne sera pas obligé d'acheter le terrain pour ... ne rien y batir)
- sous reserve que l'étude de sol G12 n'impose pas des surcouts de fondations de plus de .... (si la G12 vous impose des fondations à 10m de profond ou je ne sais quelle blague vous ne serez pas obligés d'acheter)
- sous reserve que l'installation des reseaux n'occasionnent pas un surcout de plus de ... (s'il n'y a pas de reseau elec ou eau ou égout et que le service concerné vous demande 50000€ pour faire l'extension mieux vaut pouvoir se dédire).

Mais le proprio nous qui que c'est constructible, faut-il vérifier en mairie pour en etre sur ?

le propriétaire peut avoir raison : terrain en zone constructible MAIS il vaut mieux vérifier que la surface est suffisante, que la construction envisagée sera possible ... pour tout çà le mieux est de demander un CU b


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Super bloggeur Env. 500 message Val D Oise
Aussi lle fait qu'un terrain soit constructible n'enlève en rien la possibilité qu'un voisin fasse un recours...
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En cache depuis le dimanche 01 juin 2025 à 20h56
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