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CCMI, pas de plans définitifs

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Env. 10 message Bas Rhin
Bonjour

Nous avons signé une CCMI en septembre avec le plan d'une maison modèle et nous avons mis des modifications au stylo ( agrandissement de 50 cm sur un côté, rangée agglo en +, d'autres fenêtres etc...)
La commerciale nous dit qu'on recevra le plan modifié avec le contrat et qu'on reçoit le tout dans 15 jours.
5 semaines après toujours pas de nouvelles. Nous avons relancé le constructeur, et là on reçoit enfin notre contrat avec AR.
Là surprise nous recevons les mêmes plans que nous avons signé, donc modification au stylo,très brouillon, aucuns plans modifiés et surtout on ne connait pas la taille de notre maison etc...
En plus entre la signature et la réception nous avions fait d'autres modifications ( rangée d'agglo en + etc..) et nous n'avons pas reçu l'avenant avec le contrat.

Ma question : est ce que le constructeur devait nous fournir le plan modifié au propre? car là nous n'avons pas envie d'accepter le contrat dans ces conditions, que pouvons nous faire?

De plus par rapport à la clause BT01, la commerciale ne nous en pas parlé, du coup elle a coché la case. Est ce qu'il faut obligatoire cocher une case ou l'on aurait pu négocier de ne rien cocher.

merci pour vos réponses

.
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour roseacacia ,

roseacacia a écrit:Bonjour

Nous avons signé une CCMI en septembre avec le plan d'une maison modèle et nous avons mis des modifications au stylo ( agrandissement de 50 cm sur un côté, rangée agglo en +, d'autres fenêtres etc...)
La commerciale nous dit qu'on recevra le plan modifié avec le contrat et qu'on reçoit le tout dans 15 jours.
5 semaines après toujours pas de nouvelles. Nous avons relancé le constructeur, et là on reçoit enfin notre contrat avec AR.
Là surprise nous recevons les mêmes plans que nous avons signé, donc modification au stylo,très brouillon, aucuns plans modifiés et surtout on ne connait pas la taille de notre maison etc...
En plus entre la signature et la réception nous avions fait d'autres modifications ( rangée d'agglo en + etc..) et nous n'avons pas reçu l'avenant avec le contrat.

Ma question : est ce que le constructeur devait nous fournir le plan modifié au propre?


Bien sur , ça m'étonnerais qu'il dépose ce genre de brouillon pour le permis !
Et de plus tout doit y [color=0066FF]paraitre , point lumineux , prise ect ect ..... [/color]


car là nous n'avons pas envie d'accepter le contrat dans ces conditions, que pouvons nous faire?

Vous l'avez reçu quand ?

De plus par rapport à la clause BT01, la commerciale ne nous en pas parlé, du coup elle a coché la case. Est ce qu'il faut obligatoire cocher une case ou l'on aurait pu négocier de ne rien cocher.

Tout ce négocie avant signature et tout peu se faire modifier .
Juste une histoire de vouloir .

merci pour vos réponses

.


Cdlt
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Env. 10 message Bas Rhin
Merci pour votre commentaire

Nous avons reçu le contrat vendredi 02/11.

Nous avons envie de prendre rendez vous lundi ou mardi et qu'ils nous fournissent les plans définitfs dans la semaine sinon on rompt le contrat. Vous pensez que ça marche ?
Ou nous devons rompre le contrat et tout recommencer ?
car notre problème c'est qu'on veut encore faire un contrat sous RT2005 , et donc je ne sais pas que si nous recommencons tout le permis sera déposé avant le 31/12.

Cdt
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Dans un premier temps profiter de vos 7 jours de rétractation .

Après prendre contact avec eux ( si vous voulez rester avec eux ) et leurs expliquer ce qu'il faut dans un ccmi pour qu'il soit conforme .

Vous allez signer pour 25 à 30 ans , ça mérite réflexion Sleep
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Bas Rhin
Oui c'est sur, c'est pour ça qu'on reflechit.
On veut pas spécialement garder ce constructeur, mais c'est le seul qui nous a fait une proposition dans notre budget.
Après si on résilie le contrat chez eux, j'ai peur qu'on se retrouve avec un terrain et pas de constructeur qui reste dans notre budget..
merci en tout cas pour votre réponse
bonne journée
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Réfléchis bien, car certains proposent effectivement des projets dans votre budgets, pour avoir le contrat. Et il se peut qu'ensuite, il te raconte des carabistouilles pour te faire signer des avenants. Avenant illégal après contrat signé ( sauf si c'est à ta demande)

S'il n'est pas foutu en 5 semaines de refaire le plan correctement avec les modif, ça pose vraiment question pour la suite. Tout ce qui n'est pas signé ne sera pas fait, faut pas se laisser embrouiller avec des paroles.
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
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Photographe Env. 1000 message Manche / Basse-normandie (50)
Bonjour Roseacacia,
Si vous résiliez maintenant, et que vous voulez garder ce constructeur par la suite il n'y a pas de problème. Et lui ne dira pas non (je ne pense pas que les constructeurs soient tous surchargés de demandes actuellement Wink)
Vous repartirez juste sur de bonnes bases. Ça lui montrera que vous connaissez vos droits et que vous ne signerez pas tant que les choses ne sont pas conformes.
Ma maison BBC de plain-pied en Normandie (50) : http://wildspirit.forumconstruire.com
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
C'est qui le cst ?
Budget et M2 ?

Si c'est pas indiscret Blush
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
someone-maison a écrit:

S'il n'est pas foutu en 5 semaines de refaire le plan correctement avec les modif, ça pose vraiment question pour la suite. Tout ce qui n'est pas signé ne sera pas fait, faut pas se laisser embrouiller avec des paroles.


Bonjour someone-maison ,

Je pense que le cst ne veut pas engager de frais sup avant d'être sur que le MO signe le ccmi .

Mais c'est pas comme ça que ça fonctionne

A+
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
C'est vrai que sur ce coup, vous partez sur de mauvaises bases. Je ne peux qu'être d'accord avec les autres intervenants. Commencez par faire jouer votre droit de rétractation et ensuite, reprenez les négociations car en effet la conjoncture est telle qu'il y a peu de chance qu'il vous envoi bouler après rétractation si vous voulez continuer à faire affaire avec lui. Au pire, s'il ne souhaite plus, lui, faire affaire avec vous, c'est qu'il avait pour projet de vous embrouiller et constatant que vous connaissez un peu vos droits, préfère ne pas donner suite.

Des cst, c'est pas cela qui manque, avez vous vraiment fait le tour ? Si votre budget est "acceptable" (dans le sens ou on fait pas 100m² avec 50k€) d'autres vous ouvriront leurs portes. Surtout que comme je disais la conjoncture est telle qu'il ont besoin de vivre et peuvent faire de jolis efforts (un peu comme les constructeurs automobiles)

EDIT : une petite adhésion à l'AAMOI avant de lancer le projet, déjà ça coûte moins cher et ça peut être super utile.
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Ben sans les 7 jours vous ne signez pas le contrat et vous dites non.... vous signerez quand TOUT sera mis correctement noir sur blanc...
pas plus compliqué que ça.. si ça commence comme ça c'est pas beau pour la suite...
si le cst ne rechignes pas a changer ce qui est a changer tant mieux
s'il fait ds chichis... ciao bye bye...Wink
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 10 message Bas Rhin
Merci pour vos commentaires.
En effet nous avons décidés de nous rétracter et de toute refaire sur une base saine et s'ils sont pas d'accord c'est bye bye.
C'est un cst qui a un gros marché dans notre région ( par ex ils construisent 20 % des maisons dans le lotissement)
Nous avons un budget de 160 000€ pour une maison de 120 m² au sol.
J'espère qu'on y arrivera car fin du mois nous devons fournir l'accord du pret pour le terrrain sinon le propriétaire encaisse notre chèque et peut vendre le terrain à quelqu'un d'autre
que de la préssion de tous les côtés.
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Messages : Env. 10
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Vous trouverez pas mal de maisons témoins dans votre secteur : http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php?option=com_content[...]7&Itemid=130#alsace

Une adhésion avant la signature du prochain : http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php?option=com_content[...]amp;id=21&Itemid=17
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Ben le cst a juste a actualiser son contrat et mettre tout noir sur blanc au pire ça prends 3 jours! quand on veux on peux ! sinon... ben pas la peine de continuer avec un canard a 3 pattes!
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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En cache depuis le mardi 13 octobre 2026 à 10h38
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