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Avenant conduit feu après plans validés

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 461 fois
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Env. 20 message Essonne
Bonjour à tous.
Nous avons signé un CCMI et des plans en date du 5 juin 2014.
Sur ces plans figure un conduit feu pour un poêle à bois.
Le PC a été validé le 18 aout 2014.
Le 4 septembre notre constructeur nous envoi un avenant pour le conduit feu pour lequel nous ne répondons pas.
La semaine dernière nous le rencontrons pour signé le récapitulatif et pour que le dossier parte aux services travaux et la ils nous annoncent que nous lui devons 1700 euros du conduit feu.
Nous ne signons rien et je lui envoi, lundi, une lettre recommandée lui indiquant qu'ils se doit de faire les travaux aux pris signés.
Il me répond se jour qu'il peut enlever le conduit feu car cela ne fait pas parti de l'hyperstructure....
Je lui ai demandé de me l'écrire.
Qui peux me dire si j'ai raison et comment le prouver.
Merci à tous
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Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

oui, vous avez raison : ccmi = prix ferme et definitif (lien legifrance donné ici et là).

votre "cst" (commercial je suppose) semble assez roublard alors si vous avez bien prévu un chauffage bois, attention qu'il ne vous pose pas un tubage granulés (les dimensions ne sont pas les mêmes).
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
+1
oui, vous avez raison, mais vous ne devriez pas avoir besoin de nous pour le confirmer.
Vous avez signez un contrat, vous devriez savoir ce à quoi cela corresponds...

Donc, soyez sûr de vous, et ne vous laissez pas embobiner : répondez à cette personne que si il commence déjà a essayer de vous entuber, ou si sa manière d'agir est juste dû à de l’incompétence, c'est très mal partis !....

PS HS :
L'étude de sol ayant permis de dimensionner les fondations a été réalisé ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
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Env. 20 message Essonne
En fait, mon commercial sait qu'il sait trompé. Il aurait du me faire signé l'avenant avant de le dessiner sur les plans.
Mais la c'est son supérieur qui a pris la main sur le conduit feu.
Nous mettons une PAC mais nous voulons rajouter dans le futur un poêle.
A part le CCMI, aucun texte de loi existe la dessus?
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Messages : Env. 20
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Env. 20 message Essonne
Oui l'etude de sol a été faite. Il ne reste que ce point la.
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
C'est pas faute de l'écrire partout : les plans signés doivent être réalisés dans le prix et le délais cités dans le contrat point final.

Vous auriez demandé 19 sonnettes d'entrée, il aurait du vous en poser 19 conformément au plan signé, votre conduit c'est la même chose.

EDIT : si jamais au cour du chantier vous modifiez quelque chose comme un vélux ou autre, faites bien attention au plan modificatif que vous signez, il pourrait essayer de le faire disparaitre comme ça.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C'est sur les plans, mais est-ce aussi dans le descriptif ?
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Citation: Le PC a été validé le 18 aout 2014


pour enlever le conduit, il faut qu'il fasse une modif de PC...

Et la modif de permis, vous DEVEZ la signer..

donc bon, ne lachez rien
Adhèrent AAMOI
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Env. 20 message Essonne
Non ce n'est pas écrit dans le descriptif
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...donc pour le moment, le cst joue sur cette ambiguité...
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...donc pour le moment, le cst joue sur cette ambiguité...
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
fafa600 a écrit:pour enlever le conduit, il faut qu'il fasse une modif de PC...

Non, le permis de construire s'intéresse seulement à l'aspect extérieur de la maison et à l'équipement de chauffage via étude thermique et isolation depuis la RT2012.

La souche de cheminée sera obligatoirement présente car visible de l'extérieur mais les boisseaux ou le tubage non et ils peuvent disparaitre des plans sans soucis.

Surtout si c'était à la base "pour le futur" et que ça n'apparait pas dans l'étude thermique.
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Env. 20 message Essonne
Résultat des opérations, il faut que je trouve un terrain d'entente avec eux...
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Sachant que les sous-traitants ne reçoivent que les plans, à mon sens ils ont plus de poids que le descriptif.

D'autant plus si le conduit figure sur les plans validés par le permis de construire (même si à la base l'aménagement intérieur n’intéresse pas le service PC).

Maintenant, il faut voir si un précédent existe pour déterminer quel document prévaut.

Concernant l'étude de sol : vous n'aviez aucun avenant à payer et auquel cas vous pouvez vous faire rembourser (je préfère préciser car votre message est sujet à interprétation).
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