Arret de chantier , chemin d'accès non praticable

Bonjour, Parmi les engins qui sont venus, peut-être que certains pourraient servir à arranger un peu le chemin, et reboucher les ornières.

Il faudrait voir comment s'arranger avec eux.

La situation est délicate ,l'accés doit être effectivement bien remblayer pour le constructeur !
Et puisque vous êtes passer par un terrassier indépendant le constructeur n'est pas responsable de ces désagréements!

Bonsoir merci pour vos réponses.
La plupart des engins qui sont passé appartenaient à des sous traitants ou des fournisseurs de matériaux.

Ben oui bien sur mais bon il faut que le chemin soit stable!
Et il est nécessaire qu'il viennent jusqu'a votre chantier avec tous les engins de construction et de livraison!
Ou il reste la possibilité qu'ils déchargent a l'entrée du chemin et que vous transportiez vous-même a la main jusqu'a votre chantier,non c'est pas tentant?

C'est évidemment le terrassier qui est en faute, si le poste était à sa charge hors CCMI. À vous de lui demander de rendre de nouveau praticable le chemin d'accès.

Que dit précisément le devis du terrassier sur l'accès ?

Sur le devis il y a deux lignes sur l'accès :

* Fourniture et mise en œuvre de calcaire 0/80 sur 15cm comprenant un géotextile 90g (longeur 35 ml largeur 3m50)
* Réalisation d'un terrassement pour la création du chemin

C'est vrai que cela est un peu léger mais nous ne pensions pas à l'époque que ce chemin allait nous poser des soucis.

Bonjour,

En CCMI le constructeur doit prendre toutes les dispositions pour accéder au chantier.
Il peut inclure les travaux nécessaires dans son contrat ou le prévoir dans les travaux réservés au MOa. Si ce n'est pas le cas et s'il n'a rien chiffré dans les travaux réservés, alors il n'a rien à exiger.

Au contraire, à la fin du chantier le constructeur doit remettre le chemin dans l'état où il était avant les travaux.

Donc pour moi vous n'avez rien à payer de plus, au constructeur de se débrouiller pour l'accès et pour sa remise en état à la fin.

Je suppose qu'en plus il vous a demandé de fournir l'eau et l'électricité?

Le constructeur a bien chiffré le chemin d'accès dans les travaux réservés.
Son prix étant prohibitif, nous avons préféré passer par un terrassier indépendant, ce qui ne facilite pas le dialogue entre le constructeur et le terrassier.
Pour l'eau c'était une clause pour l'ouverture du chantier, pour l'électricité il nous la demandera une fois la maison hors d'eau hors d'air.
Je pensais déduire le montant des consommations d'eau sur le dernier versement (les 5% restants après remise des clés).

camore a écrit:

Bonjour,

En CCMI le constructeur doit prendre toutes les dispositions pour accéder au chantier.
Il peut inclure les travaux nécessaires dans son contrat ou le prévoir dans les travaux réservés au MOa. Si ce n'est pas le cas et s'il n'a rien chiffré dans les travaux réservés, alors il n'a rien à exiger.

Au contraire, à la fin du chantier le constructeur doit remettre le chemin dans l'état où il était avant les travaux.

Donc pour moi vous n'avez rien à payer de plus, au constructeur de se débrouiller pour l'accès et pour sa remise en état à la fin.

Je suppose qu'en plus il vous a demandé de fournir l'eau et l'électricité?

Sauf qu'apparemment, le poste VRD est justement dans les travaux réservés, donc pas en CCMI => le constructeur se lave les mains de tout problème.

Patate a écrit:

Sauf qu'apparemment, le poste VRD est justement dans les travaux réservés, donc pas en CCMI => le constructeur se lave les mains de tout problème.

Ca, on ne le savait pas avant. Donc si ça n'avait pas été chiffré dans les travaux réservés, zetflo aurait pu demander au constructeur de le faire pour le prix convenu soit 0€.

Quoi qu'il en soit, zetflo peut demander au constructeur de remettre le chemin dans l'état où il était avant son intervention.

Enfin, les clauses imposant au MOa de fournir l'eau et l'électricité sont abusives et réputées non écrites.

Merci de vos réponses,
la demande de remise en état du chemin au constructeur doit être faite en recommandé ?
Le constructeur est obligé d'accepté cette demande ?

Bjr,
le demande de remise en état doit etre adressée au terrassier, en LRAR s'il vous plait, car c'est lui le fautif: chemin d'accés non pratiquable car chemin d'accés pas fait comme il faut..
Pourquoi 35 m de géotextile puisque 70m de chemin d'accés, et pas décapge de végétale??

Effectivement, hors cadre CCMI, la mission incombe au terrassier de fournir un chemin d'accès praticable.

Vous aimeriez être responsable de la qualité de travail de quelqu'un d'autre ?

Après, concernant les travaux proprement dit, je ne sais pas si la réalisation du terrassier a été conforme au DTU, mais effectivement, le terrassier a été vraiment léger sur ce coup.

Bjr,
pour vous répondre Patate, il n'y a pas de dtu sur la mise en oeuvre d'un chemin d'acces, mais plutot des guides notamment le GTR (Guide des Terrassements Routier) qui est la bible du terrassier..

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi zetflo devrait fournir un chemin à son constructeur, car rien ne l'oblige à effectuer les travaux réservés. Et à la fin du chantier le constructeur doit remettre le terrain dans son état initial.

Bjr,
Tout simplement parceque le constructeur de zetflo a bien chiffré le chemin d'accès dans les travaux réservés et que son prix étant prohibitif, zetflo a préféré passer par un terrassier indépendant, ce qui ne facilite pas le dialogue entre le constructeur et le terrassier.

camore a écrit:

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi zetflo devrait fournir un chemin à son constructeur, car rien ne l'oblige à effectuer les travaux réservés. Et à la fin du chantier le constructeur doit remettre le terrain dans son état initial.

Faux, je pense que s'il regarde son contrat, paragraphe "ouverture de chantier" est écrit un truc du genre:
Les travaux ne pourront reçevoir aucun début d'exécution sans la réalisation des conditions suspensives...blablabla...Le maître d'ouvrage devra avoir effectué tous les travaux préalables au démarrage, non compris dans le prix convenu....blablabla...accès de chantier par les véhicules...blabla...bornage...eau...etc

camore a écrit:

Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi zetflo devrait fournir un chemin à son constructeur, car rien ne l'oblige à effectuer les travaux réservés. Et à la fin du chantier le constructeur doit remettre le terrain dans son état initial.

Rien n'oblige non plus le constructeur à fournir des moyens sur un poste sorti du CCMI... Travaux réservés veut dire discrétion du client quant à sa réalisation, mais le cst peut refuser une construction si les prérequis demandés ne sont pas fait, comme par exemple un bornage.

On ne sait pas si le constructeur a prévu dans son contrat qu'un accès serait réalisé par le client. Et même si c'était le cas, je pense que c'est une clause abusive, comme la fourniture de l'eau et de l'électricité.

En établissant son contrat, le constructeur a accepté le terrain tel qu'il était, donc aurait dû apprécier la qualité du chemin et prévoir les dispositions nécessaires pour permettre à ses engins d'accéder au chantier.

Les travaux réservés n'ont rien à voir avec l'accès du constructeur. Zetflo aurait très bien pu demander au constructeur de chiffrer un accès en pierre naturelle, donc un aménagement de qualité, qui aurait été réalisé après la maison pour ne pas l'abimer pendant les travaux.

Et si un tel accès avait existé (en cas de détachement de parcelle par exemple), le constructeur n'aurait pas pu se contenter de le défoncer en demandant à son client de le refaire. Il aurait dû tout remettre en état. Donc là c'est le même principe, à mon avis.

Après, je ne suis pas avocat et vous non plus je pense, et vu comment ça démarre il me semble que zetflo devrait rapidement adhérer à l'aamoi.