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La modap que c'est long

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Env. 500 message Betz (60)
bonsoir a tous les lecteurs j'aimerai savoir si il y a des gens sur ce forum quiest passer par la modap pour leurs terrain et si il on rencontré de galere avec eux car moi je commence en avoir marre mais helas la tere se fait rare et surtout ce fait cher

je m'explique je reserve un terrain au moi de juin 2005 (inttention d'achat ) et je demad eau commercial a quand le terrain il me di que l'autorisation de lotir il l'auront courant octobre voir debut novembre evidament l'autorisation à été obtenue le 12 decembre. signature promesse de vente en fin janvier et il nous disent que les travaux du lotissement commencerons le 12 avril normal 4 mois de recourt des tiers entre teps je les appel aujourd'hui pour des information administrative et j'en profite pour demander a quand les travaux et la j'apprend que les travaux commençerons pas avant la mi-juin alors qu'il nous presse pour avoir le pc et l'accord de prêt alors que eu nous informe pas des retard qu'il prenne et sa n'arrete pas donc j'aurais voulu savoir si j'etais le seul dans ce cas la avec se lotiseur et si pour ceux qui sot passer avec eux sa c'est passer aussi comme pour moi.

bonne soirée à tous Blush
maison fini gazon pousse et bébé est arrivé nouvel vie dans l'oise
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
salut,

bein c'est pas une bonne nouvelle que tu nous apprends, je suis un peu verte.
Pour le permis de construire ils n'ont pas intérêt à nous presser de l'avoir, vu que pour qu'il soit instruit, il faut le certificat de conformité donc les travaux effectué dans le lotissement ...

et sinon comment ça se passe niveau juridique car dans la promesse de vente on a une "livraison prévue 2eme semestre 2006 hors intempérie" ?
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
Picto recompense Membre utile
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Env. 500 message Betz (60)
juridiquement je ne sais pas il faudrait se renseigner mais aupres de qui ? pas aupres d'eux en tout cas Wink
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Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
il faut aussi faire gaffe à la date de limite de validité de l'offre de prêt Crying
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
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Env. 500 message Betz (60)
c vrai moi j'ai reçu l'offre hier et il y a des erreur donc pour la durée je n'est pas de problème je pense, par contre j'aurais voulu savoir si vous avez apeller la modap pour savoir ou il en sont pour le debut des travaux si il donne la meme version a tout le monde Dry
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Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
c'est prévu, demain ou semaine prochaine ça dépendra du boulot Wink
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
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Env. 2000 message Nantes
Je te raconte mon déroulement

L'arrêté de lotir est "tombé" en 2004, j'ai reperé le terrain et réservé celui ci en mars 2005, et les travaux du lotissement ont commencé début avril 2005 et finis en décembre 2005, mais j'ai pu déposé mon permis fin septembre 2005, et la DDE l'a instruit à partir d'octobre et j'ai eu mon PC tout début janvier. (la conformité du lotissement est arrivée mi-decembre)

C'est a dire qu'en principe, tu peux déposer ton permis quand la voirie et les coffrets de viabilisation sont mis comme ça tu gagne du temps.

Le mieux est de te renseigner à la mairie, pour voir quand tu pourra déposé ton permis.

Sinon pour ton offre de prêt, tu as l'accord tacite mais pas l'Offre si c'est le cas, en principe l'offre est valable 4 mois, et quand tu recevra l'Offre tu as de 8 jours minimum pour la renvoyé jusqu'à 30 jours (regarde les conditons générales), donc envoie la le plus tard possible, car les 4 mois démarre de cette date.

Bon courage

Florence
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Env. 500 message Betz (60)
merci du renseignement, mais notre motisseurs est assez spéciale car dans la promesse de vente il y a 2 closes le pret normal mais surtout le depot de permis dans les 2 mois apres la signature de la promesse
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Env. 500 message Betz (60)
auriez vous un tuyeau pour arreter le bt 01 car il cour depuis fin aout 2005 et sa commence a faire cher Dry
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Env. 2000 message Nantes
nano8 a écrit:merci du renseignement, mais notre motisseurs est assez spéciale car dans la promesse de vente il y a 2 closes le pret normal mais surtout le depot de permis dans les 2 mois apres la signature de la promesse


Il est bizarre ton lotisseur, normalement tant que les travaux de viabilisation ne sont pas terminés, tu ne peux pas déposer ton PC ! et c'est lui qui met cette clause W00t , appelle la mairie et la DDE mardi et tu en sauras plus.

Pour moi, c'est le lotisseur qui à déposé mon permis, qès que la mairie à donner le feu vert (le certificat de conformité est tombé que 3 mois après)

Sinon pour le BT01, pareil pour moi il a couru d'avril 2005 à janvier 2006 Mad pas le choix, ce qu'il faut c'est à la signature du contrat mettre un plafond le plus bas possible.
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Env. 500 message Betz (60)
un plafond?? c'est à dire ?
merci
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Env. 2000 message Nantes
La somme maxi à débourser, en principe il y en a une, mais le commercial en général, le glisse dans la conversation en "minuscule" Dry
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