Puis-je obliger le constructeur à évacuer les terres en excédent ?

Bonjour,

lui imposer : non
lui demander qu'il le fasse : oui.

ps : si les terres bloquent l'accès à la maison, çà peut parfois être différent...

Merci de la réponse.

Les terres sont stockées derrière la maison donc aucun blocage au niveau de l'accès.

Peux t'il me demander une plus valus pour l'évacuation?

Sachant que cette évacuation n'a pas été chiffrée dans les travaux réservés.

Cordialement

juliendim a écrit:

[color=#000000]les terres en excédant seront stockées sur le terrain, a la disposition du maître d'ouvrage [/color]

Le maitre d'ouvrage c'est vous
cette phrase est assez claire non : c'est à vous de disposer, c'est à dire de vous débrouiller avec la terre
Soit vous le faites vous - même, soit vous lui demandez s'il veut bien le faire, mais dans ce cas il sera en droit de vous le faire payer

Bonjour
Pourtant, il me semble bien que l'enlevement des terres exedentaires fait partie des postes que votre constructeur aurait du chiffrer
Dans le cas ou votres constructeur aurait oublié cela, cette prestation serait a sa charge
A+

Bonjour,

L'évacuation des terres n'est mentionné nul part dans mon ccmi.

Cordialement

Dans ce cas la je peux donc lui imposé l'évacuation des terres a sa charge?

Merci

Essayer, oui
Mais l'obligé, non...

Bonjour

N'y a t-il pas possibilité d'utiliser les terres pour remblayer autour de la construction?
Votre terrain est-il grand?Est-il possible d'étaler les terres? d'ailleurs quel volume?ca peut interesser des voisins!

Cdt

Bonjour,

Les travaux doivent quand même être conformes au PC, donc si vous avez une grosse butte dans votre jardin à mon avis vous pouvez exiger qu'elle soit enlevée.

Quand vous dite conforme au PC, le PC fait apparaitre un grillage, je peux donc l'imposer au constructeur afin qu'il soit conforme au PC?

J'ai rdv vendredi avec le cdt, je vais voir ça avec lui.

Cordialement

Je sent de l'ironie,lol. Je dit simplement cela car nous rencontrons bcp de problèmes avec ce constructeur dont une démolition de l'ouvrage et nous ne souhaitons ne plus lui faire de cadeau.

Cordialement

juliendim a écrit:

dont une démolition de l'ouvrage

votre maison a été démolie? pourquoi?

cdt

Malfaçon sur la maçonnerie.
- manque de ferraillage
- mur monté de travers

elisa21 a écrit:

juliendim a écrit:

Quand vous dite conforme au PC, le PC fait apparaitre un grillage, je peux donc l'imposer au constructeur afin qu'il soit conforme au PC?

oui bien sur, le portail également et ... il y a encore des cst qui dessinent une voiture ou une piscine sur l'insertion paysagère , si c'est le cas çà peut devenir intéressant

S'il les a fait figurer sur les documents qui ont servi à l'acceptation du permis de construire (je ne parle pas de la voiture) alors quel est le texte qui lui permet de ne pas les chiffrer dans le ccmi?

Bonsoir,

C'est bizarre, j'ai l'impression d'avoir déjà lu ce post aujourd'hui, mais ailleurs...certains reconnaitrons
Ici un sujet ressemblant http://www.forumconstruire.com/construire/topic-194734_start-30.php

Pour moi, si l'étalage n'est pas possible, cela met en cause l'habitabilité. Et à moins qu'un gros tas de terre est sur vos plans, le cst devra l'enlever.

Je peux me tromper...

Votre construction doit être conforme au PC pour être habitable.
Il est donc probable que les remblais ne peuvent être laissés en place.

A qui revient la charge d’évacuer ses remblais ?

Tout dépend si ce travail d’évacuation est réservé maître d’ouvrage ou non.

Selon moi, si votre constructeur a :
- précisé, décrit et chiffré ce travail sur le CCMI et que,
- de votre main, par une clause spécifique manuscrite et paraphée, vous avez accepté le cout de cette prise en charge et que,
- vous n’êtes pas revenu avant un délai de 4 mois sur ce choix initial
alors c’est à vous de prendre en charge l’évacuation.

Si une seule de ces conditions n’est pas remplie, c’est à votre constructeur de prendre en charge cette évacuation.

juliendim a écrit:

Bonjour,
Ne trouvant pas de réponse précise sur le forum je me permet de lancer un nouveau topic.
Nous avons signé notre ccmi il y a un an. Celui ci précise :
< les terres en excédant seront stockées sur le terrain, a la disposition du maître d'ouvrage >

Puis je imposer a mon constructeur l'évacuation de ces terres?
Merci d'avance

Et cette mention sur le CCMI elle ne vaut rien ?

ciboulettecat a écrit:

Et cette mention sur le CCMI elle ne vaut rien ?

En l'absence de chiffrage... non

elisa21 a écrit:

.....pour moi il n'y avait rien à chiffrer puisque justement il n'est pas prévu d'enlevement mais de laisser la terre sur le terrain "à disposition du client" autrement dit il peut y faire son potager ou une piste de luge...
si cette terre ne gène pas l'accès à la maison, pas sur que ce soit pris en compte.....

L'enlèvement des terres fait partie des prestations que le constructeur doit effectuer dans le cadre d'un CCMI (au même titre que bien d'autres souvent oubliées)
Ce point figure bien dans le notice descriptive agrée que se doivent de respecter tous les CMI

A defaut il peut placer cette prestation en travaux reservés en chiffrant celle-ci pour que cela reste sans surprise pour le client
Il me semble avoir vu passer recement un post d'une personne se retrouvant avec 400m3 sur les bras....

Comme tout travail reservé non chiffré, cela reste a la charge du constructeur.
Le problème n'est pas de savoir si cela gene ou pas l'habitabilité de la maison car c'est une notion bien subjective
Le legislateur s'est déja prononcé sur la notion d'habilité d'une construction et donc sur la travaux a chiffrer dans le cadre d'un CCMI

La lecture du texte suivant me semble tres instructive : http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-19920QE.htm

Cela reste qu'un avis personel. L'AAMOI devrait la aussi vous fournir de precieuses informations
A+

+1 avec Torkain,
D'autant que beaucoup de personnes n'imaginent pas la quantité de terre excavée...

Je reprend un petit passage de la réponse publiée:

En conséquence, les suppléments chiffrés, résultant de travaux plus ou moins imprévus et non expressément mentionnés comme étant à la charge du maître de l'ouvrage, ne peuvent justifier un supplément de prix (Cour de cassation, 3e chambre, 20 janvier 1993). De même, un constructeur ne peut demander au maître de l'ouvrage d'autres sommes que celles contractuellement prévues (Cour de cassation, 3e chambre, 12 mai 2004).

La question est plus délicate que cela parce que la mention est pour une fois un peu réfléchie 'terre (...) laissée à disposition(...)'

Seys a écrit:

La question est plus délicate que cela parce que la mention est pour une fois un peu réfléchie 'terre (...) laissée à disposition(...)'

Bonjour,

On peut considérer que le constructeur laisse à disposition la terre conformément au PC, qui à priori ne représente pas de grosse butte.
Non?

En tout cas, c'est bien la première fois que je vois un constructeur laisser quelque chose à disposition du maître d'ouvrage....et tout ca sans suplément de prix

Bonsoir, cependant sur le PC aucune bute n'apparait.

Très franchement je te souhaite que le cst accepte... vu tes mésaventures pourquoi pas, il pourrait faire un effort pour que tu finisses sur une "bonne impression"

Qui ne tente rien, n'a rien.

Je vous tiendrais au courant de l'avancée de ma demande.

Merci pour vos réponse.

Pour moi, un point n'est pas très clair . . .
juliendim, pourquoi avoir fait mentionner sur le CCMI "les terres en excédant seront stockées sur le terrain, a la disposition du maître d'ouvrage " ?

C'est un mention mis par le constructeur a laquelle je n'avais pas fait attention.

juliendim a écrit:

C'est un mention mis par le constructeur a laquelle je n'avais pas fait attention.

OK, dans ce cas là je comprend mieux.

ciboulettecat a écrit:

Pour moi, un point n'est pas très clair . . .
juliendim, pourquoi avoir fait mentionner sur le CCMI "les terres en excédant seront stockées sur le terrain, a la disposition du maître d'ouvrage " ?

Pour moi, cela ne retire rien au fait que le constructeur aurait du chiffrer ce poste en tant que travail reservé.
A+

Justement si, parce que la mention "(...)à la disposition du maître d'ouvrage" peut également être expliquée par : le maître d'ouvrage m'a demandé de lui laissé la terre à disposition sur son terrain, raison pour laquelle il n'y avait pas d'évacuation à chiffrer, et argumenter là dessus.

Seys a écrit:

Justement si, parce que la mention "(...)à la disposition du maître d'ouvrage" peut également être expliquée par : le maître d'ouvrage m'a demandé de lui laissé la terre à disposition sur son terrain, raison pour laquelle il n'y avait pas d'évacuation à chiffrer, et argumenter là dessus.

A mon avis, et si je peux me permettre vous prenez le probleme a l'envers
Soit le constructeur fait le travail, soit il le laisse en travail reservé et chiffré justement parce que le maitre d'ouvrage se reserve la realisation de cette prestation ou souhaite ne pas la realiser
mais en aucun cas il ne laisse une mention obligatoire de la notice descriptive non realisée et non chiffrée
A+

Oui mais sauf erreur de ma part le constructeur a l'obligation selon le code de la construction et de l'habitation de faire apparaitre l'évacuation des terres ainsi que les revêtements muraux soit compris dans le prix soit non compris.

Si cela n'est pas compris, il doit faire apparaitre le coût.

Il doit également ce qui est décrit au PC (hormis voitures parfois dessiné ). Le PC étant un engagement contractuel de sa part.

Cordialement

Voilà, juliendim à tout dit, pas besoin de 3 pages pour ça.
(Un peu plus clair : "Il doit également ce qui dans les plans du PC (hormis voitures parfois dessiné ). Le Plan du PC, comme les écrits étant un engagement contractuel de sa part. ")
Cordialement.

Bred a écrit:

Voilà, juliendim à tout dit, pas besoin de 3 pages pour ça....

rhoooo bin si çà te dérange, t'es pas obligé de les lire

Bred a écrit:

Voilà, juliendim à tout dit, pas besoin de 3 pages pour ça.
(Un peu plus clair : "Il doit également ce qui dans les plans du PC (hormis voitures parfois dessiné ). Le Plan du PC, comme les écrits étant un engagement contractuel de sa part. ")
Cordialement.

Pas besoin de 4 lignes pour ça.
Les travaux réservés client, qui échappe donc au périmètre de responsabilité du constructeur, ça vous dit quelque chose ?

Par exemple, nombre de CCMI ont le lot Terrassement réservé client.
Si on suit votre réaisonnement basique, le constructeur le doit toujours puisqu'il est largement la conséquence des plans de PC contractuels, même si ce lot est réservé client. Bonne nouvelle pour les portefeuilles des maître d'ouvrage qui obtiendront gratos le lot Terrassement qu'ils se sont réservés.

Au delà même des travaux réservés client,la discussion est intéressante : quels sont les travaux qui rentrent obligatoirement dans le périmètre du constructeur ? et la réponse n'est pas simple.
Même la réponse à un député préparé par un collaborateur du ministre du logement, citée par Torkain 31, me pose problème.

TTG a écrit:

...quels sont les travaux qui rentrent obligatoirement dans le périmètre du constructeur ? et la réponse n'est pas simple.
.....

En effet, toutefois l'étude de la notice descriptivé agrée a laquelle doivent se conformer tous les CCMI apporte un bon début de réponse
l'enlèvement des terres (et non l'étalement) en fait explicitement partie. Je pense qu'il est plus interessant de tirer cette ficelle plutot que mentionner l'absence
de tas de terre sur les plans du PC.
A+

TTG a écrit:

Par exemple, nombre de CCMI ont le lot Terrassement réservé client.
Si on suit votre réaisonnement basique, le constructeur le doit toujours puisqu'il est largement la conséquence des plans de PC contractuels, même si ce lot est réservé client. Bonne nouvelle pour les portefeuilles des maître d'ouvrage qui obtiendront gratos le lot Terrassement qu'ils se sont réservés.

Le constructeur doit le faire apparaitre dans la notice soit compris soit non compris et dans ce dernier cas avec le montant.

Pour moi si rien n'est cocher, on peux le considérer inclus dans le forfait.

Il n'y a pas de jugements sur ces points ?
Parce que "ce qui est dessiné est du" me semble un raccourci bien trop facile, dans ce cas pourquoi pas la voiture ? Parce que la voiture c'est un peu trop gros ? Il n'y a pas besoin d'avoir bac +15 pour éventuellement soupçonner que quant on fait un trou pour le remplir avec autre chose que la terre qui était dans le dit trou, forcément il y aura de la terre en trop, pas besoin d'être un professionnel du bâtiment, avoir un demi cerveau devrait être suffisant...
Je trouve ça un peu facile de venir par la suite, arguant que c'est une découverte dont on était pas conscient, un enfant qui fait des château de sable est conscient du phénomène...

... Heu... faut arrêter de raconter n'importe quoi là... vous confondez mobilier et immobilier.
Bien sûr que la voiture ne fait pas partis du CCMI, c'est du mobilier...

Si dans un CCMI le lot terrassement est à réserve client, il doit être décrit et chiffré car il fait parti de l'habitabilité... sinon il est à la charge du constructeur.

Je pense que TTG et Seys ont soit un manque total de savoir sur les CCMI, et il devraient se renseigner avant d'argumenter de fausse vérité qui peuvent être grave si elles sont prise pour argent comptant par de "simple" client...soit ce sont des constructeurs déguisés qui essayent de faire passer leur fautes.

Pour résoudre le problème, est-ce que le terrain est assez grand pour étaler la terre dessus?

et si c'est de la bonne terre ca interesse toujours quelques voisins pour remblayer ou jardiner!

Cdt

Bred, vous êtes un peu lourdingue à comprendre, décidemment.
Vous avez écrit quelques messages plus haut, je résume (à peine): si c’est dans le PC alors c’est dû par le constructeur, point final.

Bred a écrit:

Voilà, juliendim à tout dit, pas besoin de 3 pages pour ça.
(Un peu plus clair : "Il doit également ce qui dans les plans du PC (hormis voitures parfois dessiné ). Le Plan du PC, comme les écrits étant un engagement contractuel de sa part. ")
Cordialement.

J’ai donc dis que vous faite un raccourci, pour que les travaux soient bien dus par le constructeur, encore faut-il vérifier que ce n’est pas un lot réservé client, c'est justement l'objet principal de ce fil mais il vous a manifestement échappé. Trop subtil pour vous peut être ?
J’ai moi-même décrit en quoi consistait des travaux réservés.

TTG a écrit:

A qui revient la charge d’évacuer ses remblais ?
Tout dépend si ce travail d’évacuation est réservé maître d’ouvrage ou non.
Selon moi, si votre constructeur a :
- précisé, décrit et chiffré ce travail sur le CCMI et que,
- de votre main, par une clause spécifique manuscrite et paraphée, vous avez accepté le cout de cette prise en charge et que,
- vous n’êtes pas revenu avant un délai de 4 mois sur ce choix initial
alors c’est à vous de prendre en charge l’évacuation.
Si une seule de ces conditions n’est pas remplie, c’est à votre constructeur de prendre en charge cette évacuation.

Et j’ai précisé qu’en suivant votre raisonnement au ras des pâquerettes, cela reviendrait par exemple à obtenir gratuitement son terrassement ou tout autre lot impacté par les plans de PC, si ce lot est réservé client.

Bred a écrit:

Je pense que TTG et Seys ont soit un manque total de savoir sur les CCMI, et il devraient se renseigner avant d'argumenter de fausse vérité qui peuvent être grave si elles sont prise pour argent comptant par de "simple" client...soit ce sont des constructeurs déguisés qui essayent de faire passer leur fautes.

Sûr qu’à côté de votre immense expertise, je dois me sentir tout petit et qu’en plus je suis un constructeur véreux infiltré sur le forum. Vous m’avez démasqué, bravo !

Je pense qu'il y a toujours des gens qui cherche de la terre il faut mètre un panneau devant chez vous terre a donne.
Ca ne ne coûte rien . ALEX

annexou a écrit:

Je pense qu'il y a toujours des gens qui cherche de la terre il faut mètre un panneau devant chez vous terre a donne.
Ca ne ne coûte rien . ALEX

De la terre végétale, certainement mais des remblais, j'en doute.