Retour
Menu utilisateur
Menu

Inquiétude contrat de vente terrain

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 4.700 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
Bonsoir,

Nous avons signé un compromis de vente chez un notaire afin d'acquérir un terrain pour faire construire notre future maison. Sur ce compromis figure bien sûr 2 conditions suspensives : obtention du prêt et du permis de construire et tout cela avant le 31 décembre 2012.
Or nous avons jusqu'au 31 janvier pour signer l'acte définitif de vente. Est-ce grave de ne pas obtenir les 2 conditions suspensives avant le 31 décembre ? Qu'en est-il si nous les obtenons entre le 31 décembre et le 31 janvier ?
En fait, notre permis de construire a pris de retard et n'a été déposé que le 14 novembre donc logiquement nous l'obtiendrons le 14 janvier au plus tard. Pour le prêt, tout semble ok, nous attendons de recevoir les offres de prêt, cela ne devrait plus trop tarder mais tout ne sera pas réglé avant le 31 décembre (notamment à cause des 11 jours de réflexion avant de renvoyer les offres)...
Qu'en pensez-vous ? Sachant que les 2 conditions devraient être ok avant le 31 janvier, est-ce gênant pour le notaire ?

J'espère que quelqu'un pourra nous éclairer. Merci d'avance !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 2000 message Gironde
Le notaire pourra vous éclairer.
C'est le mieux placé.
Citer
Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonsoir,
Pour le prêt dès le moment où vous avez l'offre, on considère que le prêt est accepté.
Pour le PC il suffit de demander un délai au vendeur et au notaire . . . ça m'étonnerait que pour 15 jours d'attente du PC alors que vous avez le prêt , ils refusent . . .

Vous dites LE notaire. C'est celui du vendeur ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
Merci pour vos réponses.
Oui le notaire est celui du vendeur mais nous étions également d'accord pour le prendre (nous n'en avions pas jusqu'ici).
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Il n'est pas trop tard pour prendre TON notaire.
Les 2 notaires travailleront ensemble et ça te coutera la même chose qu'avec 1 seul notaire.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
ciboulettecat a écrit:Il n'est pas trop tard pour prendre TON notaire.
Les 2 notaires travailleront ensemble et ça te coutera la même chose qu'avec 1 seul notaire.


Nous ne voulons pas changer de notaire, il nous convient bien. En fait, sans en avoir parlé au vendeur, nous voulions choisir celui-ci et le hasard a fait que c'était le sien
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Comme tu veux mais 1 seul notaire ne pourra jamais également conseiller les 2 parties
C'est bien pour ça que la loi prévoit que chacun puisse avoir le sien et que ça coùte au final la même chose . . .
Je te rappelle aussi que c'est toi qui paye la facture "frais de notaire" . . .

Et si le notaire actuel "te convient bien" . . . pourquoi poser ta question sur le forum et pas directement à lui
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
ciboulettecat a écrit:Comme tu veux mais 1 seul notaire ne pourra jamais également conseiller les 2 parties
C'est bien pour ça que la loi prévoit que chacun puisse avoir le sien et que ça coùte au final la même chose . . .
Je te rappelle aussi que c'est toi qui paye la facture "frais de notaire" . . .

Et si le notaire actuel "te convient bien" . . . pourquoi poser ta question sur le forum et pas directement à lui


Etant donné mon inquiétude, je voulais profiter du forum pour me renseigner... Je pensais que certains d'entre vous avaient peut-être été dans le même cas que nous et auraient pu nous donner une réponse.
Mais comme vous dites, je vais peut-être l'appeler directement.
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Tout ceux qui ont déjà eu un cas similaire te conseilleront sans doute aussi le 2e notaire . . .
Coment veux tu qu'1 seul notaire défende et conseille le vendeur ET l'acheteur alors que par définition l'intérêt du vendeur n'est pas le même que celui de l'acheteur.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
ciboulettecat a écrit:Tout ceux qui ont déjà eu un cas similaire te conseilleront sans doute aussi le 2e notaire . . .
Coment veux tu qu'1 seul notaire défende et conseille le vendeur ET l'acheteur alors que par définition l'intérêt du vendeur n'est pas le même que celui de l'acheteur.


Poster pour poster je ne vois pas trop l'intérêt de tes interventions ciboulettecat !

Depuis le début, tu n'as pas l'air de compendre le fond de ma question, je ne cherche pas à être défendu par MON notaire mais à trouver ici des histoires similaires, c'est le but d'un forum non, échanger nos expériences ?
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Bonsoir,

Il t'a été conseillé dès le début d'en parler au notaire.
Je n'ai fait ensuite que te signaler que 2 notaires c'était le même coùt (ce que peu de personnes savent) et que c'était souvent mieux .
Mes interventions sont basées sur mon expérience personnelle mais aussi sur la lecture sur ce forum de nombreux "problèmes" causé par un seul notaire qui semble faire du "favoritisme".

Ce forum est effectivement un lieu d'échange . . .libre aussi !
Mais comme mes réponses semblent te déplaire . . . je laisse donc d'autres te répondre.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 500 message Le Versoud (38)
La réponse à la question est simple : si le vendeur souhaite se rétracter à partir du 1er janvier, il ne paiera pas de clause pénale.

Attention, offre éditée vaut levée de la clause suspensive, mais à condition d'avertir le notaire du vendeur.

Sinon pour le débat sur le nombre de notaires, le but est surtout de bien prendre conscience que vous n'êtes PAS représenté par votre notaire si celui-ci est le même que celui du vendeur.
Dans 90% des cas, il n'y a pas de problème. Reste les 10%, surtout si le dossier est technique....
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Le Versoud (38)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
Patate a écrit:La réponse à la question est simple : si le vendeur souhaite se rétracter à partir du 1er janvier, il ne paiera pas de clause pénale.

Attention, offre éditée vaut levée de la clause suspensive, mais à condition d'avertir le notaire du vendeur..


Merci de te réponse !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
Comme vous nous l'avez conseillé, nous avons donc appelé notre notaire. Comme il a déjà reçu l'offre de prêt de notre banque et qu'il voit que notre projet avance, il ne nous tiendra pas rigueur de ce petit retard. La secrétaire nous a même dit qu'en cette période de fête tout avait du retard donc qu'ils étaient compréhensifs.
En plus comme nous avons jusqu'au 31janvier pour signer, le vendeur ne peut pas contester.
Nous voilà tranquillisés...
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
Moi ce qui m'inquiète c'est ta condition suspensive d'obtention de PC, t'as pas rajouté "purgé de tous recours" c'est un oubli ?
Je suis dans l'immo et moi je ferai jamais acter un terrain tant que ce délai (de 2 mois en général à partir de la pose du panneau) n'est pas purgé...
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

... Sachant que la purge de tous recours prend en compte le délai de retrait de 3 mois dont dispose l'autorité compétente, si le PC est illégal.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 500 message Le Versoud (38)
muse44 a écrit:Moi ce qui m'inquiète c'est ta condition suspensive d'obtention de PC, t'as pas rajouté "purgé de tous recours" c'est un oubli ?
Je suis dans l'immo et moi je ferai jamais acter un terrain tant que ce délai (de 2 mois en général à partir de la pose du panneau) n'est pas purgé...


C'est un des nombreux inconvénients et déconvenues d'avoir un seul notaire pour la transaction... Encore un "oubli".
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 500
De : Le Versoud (38)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
muse44 a écrit:Moi ce qui m'inquiète c'est ta condition suspensive d'obtention de PC, t'as pas rajouté "purgé de tous recours" c'est un oubli ?
Je suis dans l'immo et moi je ferai jamais acter un terrain tant que ce délai (de 2 mois en général à partir de la pose du panneau) n'est pas purgé...


Je n'ai pas rajouté "purgé de tous recours" dans mon message mais c'est bien inscrit (dans des termes similaires) dans le compromis de vente du terrain.

Patate a écrit:C'est un des nombreux inconvénients et déconvenues d'avoir un seul notaire pour la transaction... Encore un "oubli".


C'est impressionnant cette manière de tout ramener à cette histoire d'un seul notaire...encore une fois là n'est pas la question....
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
reau03 a écrit:Je n'ai pas rajouté "purgé de tous recours" dans mon message mais c'est bien inscrit (dans des termes similaires) dans le compromis de vente du terrain.


Tant mieux tu m'as fait peur...

Pour ce qui est des 2 notaires et même si je le conseille systématiquement à mes clients en cas de pépin, je constate bien souvent que ça ralentit considérablement les échanges !!!!
Je prêche pour ma paroisse mais par expérience à partir du moment où dès le départ le boulot est bien fait par l'agence, un seul notaire suffit. (je sais déjà à quoi je m'expose en ecrivant ça mais bon ...)Pour le PAP je dis pas....
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
muse44 a écrit:


Pour ce qui est des 2 notaires et même si je le conseille systématiquement à mes clients en cas de pépin, je constate bien souvent que ça ralentit considérablement les échanges !!!!
Je prêche pour ma paroisse mais par expérience à partir du moment où dès le départ le boulot est bien fait par l'agence, un seul notaire suffit. (je sais déjà à quoi je m'expose en ecrivant ça mais bon ...)Pour le PAP je dis pas....


Bonsoir muse44,

Je ne comprend pas bien les 2 parties que j'ai mises en couleur.
Que veux-tu dire par "ralentir les échanges" , échanges entre qui et qui ?
Le boulot de l'agence bien fait ? C'est à dire ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
muse44 a écrit:
Tant mieux tu m'as fait peur...

Pour ce qui est des 2 notaires et même si je le conseille systématiquement à mes clients en cas de pépin, je constate bien souvent que ça ralentit considérablement les échanges !!!!


Je suis d'accord d'autant que je ne connais personne ayant eu des problèmes de notaire ou de vente de terrain, nous ne sommes pas dans une région où les gens sont de nature chiante, il n'y a jamais de réclamations suite à un dépôt de PC.
Les travaux devront démarrer pendant le mois suivant la signature chez le notaire !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
reau03 a écrit:
muse44 a écrit:
Tant mieux tu m'as fait peur...

Pour ce qui est des 2 notaires et même si je le conseille systématiquement à mes clients en cas de pépin, je constate bien souvent que ça ralentit considérablement les échanges !!!!


Je suis d'accord d'autant que je ne connais personne ayant eu des problèmes de notaire ou de vente de terrain, nous ne sommes pas dans une région où les gens sont de nature chiante, il n'y a jamais de réclamations suite à un dépôt de PC.
Les travaux devront démarrer pendant le mois suivant la signature chez le notaire !


Le 03 ! C'est donc là le monde des bisounours ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 200 message Montluçon (3)
ciboulettecat a écrit:Le 03 ! C'est donc là le monde des bisounours ?


Tu as tout compris
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 200
De : Montluçon (3)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Loire Atlantique
ciboulettecat a écrit:Bonsoir muse44,

Je ne comprend pas bien les 2 parties que j'ai mises en couleur.
Que veux-tu dire par "ralentir les échanges" , échanges entre qui et qui ?
Le boulot de l'agence bien fait ? C'est à dire ?


Pour le vivre en ce moment a titre perso, 2 notaires ça rend pas toujours service.
le notaire vendeur met 10 plombes a répondre a mon notaire car il peut pas le piffrer...mais ça je pouvais pas le deviner...
Pour le travail des agences je dis juste que dès l'instant où le compromis est très bien rédigé sans oubli avec toutes les clauses qui vont bien bah un notaire suffit.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre sympa Env. 9000 message Orleans (45)
Je vois que vous avez eu vos réponses j'arrive donc trop tard mais si le vendeur est d'accord généralement pas de soucis pour prolonger la période , à voir avec le ou les notaires effectivement (personnellement j'ai bien apprécié de ne pas avoir le même que celui du vendeur mais je plussoie ci dessous, cela ne sert que dans 10% des cas)
Citer
Picto recompense Membre sympa
Messages : Env. 9000
De : Orleans (45)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 700 message Yvelines
Nous aussi, on était très contents d'avoir notre notaire. La vendeuse et nous-même nous entendions bien et nous étions tous de bonne foi. Mais nous avons eu de nombreuses péripéties administratives et avons du reporter plusieurs fois la signature. Se faire conseiller en toute objectivité et en sachant que le vendeur ne saurait rien de nos questionnements nous a bien aidé.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 40 message Ille Et Vilaine
ciboulettecat a écrit:Comme tu veux mais 1 seul notaire ne pourra jamais également conseiller les 2 parties
C'est bien pour ça que la loi prévoit que chacun puisse avoir le sien et que ça coùte au final la même chose . . .
Je te rappelle aussi que c'est toi qui paye la facture "frais de notaire" . . .

Et si le notaire actuel "te convient bien" . . . pourquoi poser ta question sur le forum et pas directement à lui



Bonjour,


peut être pourrez vous m'éclairer sur ce point.
nous avons signé un compromis de vente ou un notaire était spécifié, pouvons nous quand même faire rentrer un autre notaire ?
je vous remercie d'avance de votre aide.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 40
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 700 message Yvelines
A priori oui. Il me semble que c'est ce que nous avons fait. Après ils se partagent le travail. Traditionnellement, le notaire du vendeur fait le compromis et c'est chez celui de l'acheteur que se passe la vente. C'est ce qui nous avait été expliqué.
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 700
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 11 octobre 2025 à 13h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir