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Litige Maisons Pierre

Ce sujet comporte 75 messages et a été affiché 14.425 fois
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Env. 100 message Yvelines
Bonjour,


Comme vous devez sans doute le savoir, lors de la construction d'une maison, certain travaux sont à la charge du maître de l'ouvrage. (raccordement domaine public et privée, chemin d’accès, puisard...ect)


Mais vous pouvez demander à votre constructeur de prendre en charge ces travaux dans un délai de 4 mois après signature du CCMI. Et dans ce cas, le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux, au prix et conditions prévus.


J'ai donc demandé à Maisons Pierre de prendre en charge les travaux de raccordement du domaine public. 3 jours après je reçois par courrier un avenant avec mentionné la prise en charge des travaux de raccordement du domaine privée...


J'envoi donc un mail à la responsable administratif en lui expliquant qu'il y a une erreur. Elle me contact le lendemain matin par téléphone pour m'informer que Maisons Pierre ne prend pas en charge ces travaux sous prétexte qu'ils ne peuvent les réaliser eux-même.....(sauf que MP fait tout par sous-traitance)
Concrètement ils ne veulent pas effectuer les démarches administratives auprès des différents concessionnaires (ERDF, GRDF, Lyonnaise des eaux, FT) Mais il y a aussi le fait qu'ils ont sous-estimé ces travaux et donc seront contraint de prendre en charge à leur frais la différence.


Je voulais donc savoir si vous avez deja rencontrer ce genre de situation ?


Pour complément d'information, voici ce qu'on peut lire dans les conditions d'information du contrat :
" Les travaux à la charge du Maître de l'ouvrage sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat...Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux, au prix et conditions prévus si le Maître de l'ouvrage en fait la demande expresse dans de délai de quatre mois..."


Merci d'avance.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonjour
Si vous avez respecté les delais, pas d'avenant possible.
Par contre, c'est a vous de faire les démarches des branchements eau, edf, telecom, gaz.
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Env. 100 message Yvelines
Merlin29 a écrit:Bonjour
Si vous avez respecté les delais, pas d'avenant possible.
Par contre, c'est a vous de faire les démarches des branchements eau, edf, telecom, gaz.


Bonjour Merlin,

Oui j'ai respecté les délais. Mais pouvez-vous être plus explicite svp.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Les demandes d'ouverture de compteur.
Le terrain est viabilisé?
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Env. 100 message Yvelines
Non il n'est pas viabilisé malheureusement.

Mais pourquoi ce n'est pas le constructeur qui s'en charge ? (a ma demande)
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Il y a des documents a signer, je pense.
Les demandes doivent être faitent par le propriétaire du terrain.
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Env. 100 message Yvelines
J'ai un doute la dessus. Autant pour l'ouverture des compteurs, je veux bien que ca soit à moi de faire les démarches. Mais pour le raccordement, ils sont en mesure de le faire.

Et dans le cas où le coût des travaux s’avère beaucoup plus élevé que ce qui a été fixé sur le CCMI. Vu que je leur ai demandé de prendre en charge ces travaux, ils prendront à leur frais la différence vous pensez... ? Dry
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Ccmi!!!Il sont obligésTongue
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Env. 100 message Yvelines
C'est ce que je penses aussi, mais quand je leur ai demandé la réponse etait ! "On avisera à ce moment là, là je peux pas vous répondre"....ca rassure vachement Wink
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Env. 60000 message
Bonsoir,

Comment leur avez vous signalé que vous vouliez qu'ils se chargent de ces travaux chiffrés ?
Par téléphone ? Recommandé AR ?
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Env. 100 message Yvelines
Recommandé avec accusé de réception.
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Env. 60000 message
kimou a écrit:Recommandé avec accusé de réception.


OK, donc aucun soucis ils devront respecter le chiffrage du CCMI.
Vous n'avez rien à signer puisque vous l'avez demandé par recommandé AR.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
kimou a écrit:J'ai un doute la dessus. Autant pour l'ouverture des compteurs, je veux bien que ca soit à moi de faire les démarches. Mais pour le raccordement, ils sont en mesure de le faire.

Et dans le cas où le coût des travaux s’avère beaucoup plus élevé que ce qui a été fixé sur le CCMI. Vu que je leur ai demandé de prendre en charge ces travaux, ils prendront à leur frais la différence vous pensez... ? Dry


Bien différencier les branchements domaine public/Terrain(a votre charge obligatoirement) et raccordements terrain/maison chiffrés dans le devis en non-compris.
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Env. 100 message Yvelines
A ma charge ok mais au tarif fixé dans le CCMI !? Si ca dépasse ce n'est pas à moi d'en assumer les frais donc ?
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Env. 60000 message
Merlin29 a écrit:
Bien différencier les branchements domaine public/Terrain(a votre charge obligatoirement) et raccordements terrain/maison chiffrés dans le devis en non-compris.


en rouge = à payer en plus du chiffrage CCMI
en bleu = à faire par le cst au prix mentionné dans le CCMI
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Env. 100 message Yvelines
Là je suis pas d'accord avec vous.


Dans mon CCMI, il n'y a pas de distinction entre ces deux types de travaux (public et privé). Donc lorsqu'il y a marqué " Les travaux à la charge du Maître de l'ouvrage sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat...Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux, au prix et conditions prévus si le Maître de l'ouvrage en fait la demande expresse dans de délai de quatre mois..." Cela veut dire que l'un ou/et l'autre peuvent être pris en charge par le CST au prix chiffrés.



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Env. 1000 message Concarneau (29)
L'impression d'avoir mis le doigt sur un truc important.
Souvent mal expliqué par les commerciaux(ou pas du tout).
La viabilisation d'un terrain a un cout non négligeable
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Et est a la charge du client.
Dans le devis, il doit être stipulé que la terrain doit être viabilisé(par le propriétaire)
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Env. 100 message Yvelines
C'est clair !

La problématique est que les CST en tendance à sous-estimer sont coût pour ne pas faire fuir les futures clients. Et c'est qu'ensuite qu'on s'aperçois s’être fait rouler.
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Env. 100 message Yvelines
J’attends le retour de l'AAMOI à ce sujet. Mais je trouve ca navrant d'en arriver là. Sachant que c'est pas la 1ere fois que Maisons Pierre m'entourloupe...alors que le chantier n'a meme pas encore commencé. Je craints le pire pour la suite Wink
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Le cst ne peut pas faire une estimation de viabilisation.
Les prix sont variables suivant les communes et la configuration du terrain.
Il faut faire un devis pour edf,eau,tae,gaz,télécom.
Ce sont souvent des forfaits,mais il peut y avoir des cas ou la facture grimpe.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Ne pas craindre la suite, juste être vigilant.
Pour ce problème, c'est le commerciale qui ne vous a pas bien informé.
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Env. 60000 message
kimou a écrit:Là je suis pas d'accord avec vous.


Dans mon CCMI, il n'y a pas de distinction entre ces deux types de travaux (public et privé). Donc lorsqu'il y a marqué " Les travaux à la charge du Maître de l'ouvrage sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat...Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux, au prix et conditions prévus si le Maître de l'ouvrage en fait la demande expresse dans de délai de quatre mois..." Cela veut dire que l'un ou/et l'autre peuvent être pris en charge par le CST au prix chiffrés.





Dans les travaux chiffrés, quel est précisement le descriptif du chiffrage sur ce poste ?
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Messages : Env. 60000

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Env. 100 message Yvelines
" Ces travaux sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat qui comporte une mention manuscrite et signée du Maître de l'ouvrage pour en accepter le coût et la charge"
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Env. 60000 message
Je te demande la description exacte de ces travaux chiffrés de "branchements" .
Tranchée, cablage, tuyaux, longueur . . .
En bref, il y a quoi comme détails en face du chiffre que tu veux leur demander d'exécuter ?
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Env. 100 message Yvelines
Ah ok! on s'est mal compris Blush

Il y a écrit : Estimation des branchements sur domaine public. Exclusivement réalisés par des concessionnaires ou fermiers "entreprise agréées par les municipalités" Sauf exception = 7500€

Donc pour répondre à ta question, ya aucun détail.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Effectivement le sujet a été abordé et il est clair que le cst n'est pas concerné
par ces travaux. Ce n'est qu'une estimation "pour information".
Donc a venir en plus du devis.
Ecrit mais peut être pas expliqué.
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Env. 60000 message
kimou a écrit:Ah ok! on s'est mal compris Blush

Il y a écrit : Estimation des branchements sur domaine public. Exclusivement réalisés par des concessionnaires ou fermiers "entreprise agréées par les municipalités" Sauf exception = 7500€

Donc pour répondre à ta question, ya aucun détail.


Et quel est le "titre" de la liste qui reprend ce poste ?
Il est dans la même liste que d'autres travaux chiffrés que vous vous êtes éventuelement réservés ?
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Messages : Env. 60000

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Env. 100 message Yvelines
Merlin29, en quoi le CST ne peut pas etre concerné par cela ? ce n'est parce qu'il ne peut réaliser directement ces travaux qu'il ne peut etre impliqué. Le CCMI précise bien "Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux"
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Env. 1000 message Concarneau (29)
C'est ton terrain, il doit être viabilisé.
Le cst ne peut pas le faire,ce n'est pas son terrain.
La viabilisation de ton terrain est la clef de contact de ta voitureWink
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Env. 100 message Yvelines
Ciboulettecat, le titre est "Estimation des branchements sur domaine public"


Ca se présente de cette façon:
{
Travaux à la charge du maître de l'ouvrage: xxx€
Estimation des branchements sur domaine public: xxx€


L'ensemble de ces travaux sont appelés "travaux réservés" (Article 2.2 et 5.3 du contrat). B+C}


Voici ce que prévoit l'article 5.3 des conditions générales de ce contrat:" Les travaux à la charge du Maître de l'ouvrage sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au présent contrat...Le constructeur s'oblige à exécuter ou faire exécuter ces travaux, au prix et conditions prévus si le Maître de l'ouvrage en fait la demande expresse dans de délai de quatre mois..."
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Env. 100 message Yvelines
Mais la viabilisation fait partie de la construction. Sinon ça ne serait pas chiffré dans le CCMI. On ne construit pas une maison sur un terrain non viabilisé. Le CST peut tres bien demander à ERDF de venir poser un compteur, je vois pas concrètement ce qui l'en empêche.
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Que dit l'article 2.2?
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Le cst agit sur le domaine privé uniquement
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Env. 60000 message
Merlin29 a écrit:C'est ton terrain, il doit être viabilisé.
Le cst ne peut pas le faire,ce n'est pas son terrain.
La viabilisation de ton terrain est la clef de contact de ta voitureWink


Il me semble comprendre que ce qui est chiffré en réserve sur le CCMI ce sont les raccordements Maison>>> limite du domaine privé/public !
Donc le cst doit faire les travaux du domaine privé soit au prix chiffré sur les travaux en réserves . . . soit même gratuitement inclus dans le CCMI si le poste en réserve est considéré comme étant celui du domaine public
La viabilisation , donc branchements jusqu'en bordure de ton terrain, ça c'est le domaine public et là forcément à la charge de kimou

Vu le cst et le problème . . . je pense qu'il faut adhérer d'urgence à l'aamoi.
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Env. 100 message Yvelines
Vous savez comment je peux insérer une image ? ca sera plus simple pour vous montrer le contenu de l'article 2.2 (qui est plein d'ambiguïtés)
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Peine perdue.Pour les travaux en milieu public, aucune possibilitée de sous traiter via un professionnel
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Env. 100 message Yvelines
Je suis adhérent à l'AAMOI depuis quelques mois. J’attends un retour de leur part car c'est vraiment pas clair cette histoire Dry
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Env. 60000 message
Tu dois passer par un hebergeur d'images http://www.hostingpics.net/ par exemple

"parcourir" pour trouver l'image sur ton ordi.
Ensuit "envoyer" >>> ça t'ouvre une nouvelle page et tu dois copier le lien "forum 1" et le coller dans ton message sur le forum.
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
Mais si tu es adhérent aamoi . . . voit directement avec eux . . .
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Il te diront la même chose que nous
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De : Concarneau (29)
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Env. 100 message Yvelines
Voici les articles cités: http://imageshack.us/f/827/contratmp.jpg/
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Env. 1000 message Concarneau (29)
Bonne nuit
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De : Concarneau (29)
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Env. 100 message Yvelines
Bonne nuit également
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Env. 60000 message
kimou a écrit:Voici les articles cités: http://imageshack.us/f/827/contratmp.jpg/


Impossible de te répondre sans voir la totalité du contrat . . .
Donc voir avec l'aamoi . . . qui est le mieux placé pour te conseiller.
Perso je trouve étrange quand même de te mettre dans la liste des travaux chiffrés que tu te réserves, sauf demande contraire dans les 4 mois de ta part . . . des travaux impossibles à réaliser à la charge du cst . . .

Tiens nous au courant de la suite et bon courage !
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En cache depuis le mercredi 23 juillet 2025 à 06h54
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