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Construire avec un terrain en donation

Ce sujet comporte 28 messages et a été affiché 7.881 fois
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Env. 40 message Isere
Bonjour à tous

nous sommes nouveaux sur le forum,

nous souhaitons construire une petite maison sur un terrain constructible qui appartient à mon amie(son pere qui lui donne)
nous avons vue le maire, et nous devrions pouvoir construire sur ce terrain, mais nous sommes un peu perdu dans le sens du quel il faut s'y prendre,

je pense que déja il faut qu'ils prennent rendez vous chez le notaire pour la donation,

il y a deux bornes sur le terrain, mais aucun papier de bornage,

et pour avoir une idée de pris de construction nous sommes allez voir un cst de maison individuelle près de chez nous, qui nous a démandé un plan de géometre, et de bornage, et là...

doit on forcément faire un bornage de terrain par un géomètre expert ? qu'est ce qu'un plan de géomètre? soit j'ai mal cherché, mais je trouve pas de différence

le seul papier que nous avons, c'est une photocopie de cadastre, ce n'est pas suffisant?

doit on nous faire l'étude de sol, ou le constructeur peut s'occuper de tt,

et du coup, comment se déroule la suite, le cst débute notre projet et les plans, et ensuite on dépose le permis de construire? parce qu'il me semble avoir entendu parlé de certificat d'urbanisme

et bien sur nous avons rendez vous avec notre banque prochainement, mais je pense que ce sera pour la suite, car du coup, si il faut commencer a payer le geomètre, l'étude de sol... il va falloir voir comment fait on pour payer tt ça,

j'espère avoir poser les questions dans le bonne ordres, merci d'avance
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

65 488 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 1000 message Toulouse (31)
1/ Va vite voir un notaire car si le terrain a été donné par le père de ton amie, elle sera la seule propriétaire de la maison que vous allez construire tous les 2 dessus... même si tu payes toute la construction !!
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
picchunet a écrit:1/ Va vite voir un notaire car si le terrain a été donné par le père de ton amie, elle sera la seule propriétaire de la maison que vous allez construire tous les 2 dessus... même si tu payes toute la construction !!


+ 1 j'allais le dire !
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
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Env. 40 message Isere
ça j'ai pas expliqué, faut déja qu'elle aille chez le notaire pour la donation, chose qui n'est pas encore faite, mais bien entendu, je pense qu'il va falloir qu'on passe chez un notaire ensemble, ou alors, vu que le terrain est a son pere, finalement, faut peu etre qu'on aille che le notaire ensemble

et du coup pour le reste, plus je lis, plus je suis pommais...

d'apres la mairie, on peut construire, mais ensuite

1 faut faire notre projet
2demande de cu
3demande de permis de construire
4signature d'un ccmi

c'est ça?

le plan d'architecte, bornage et tt, on y mets ou?
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
apisto & louloutte a écrit:ça j'ai pas expliqué, faut déja qu'elle aille chez le notaire pour la donation, chose qui n'est pas encore faite, mais bien entendu, je pense qu'il va falloir qu'on passe chez un notaire ensemble, ou alors, vu que le terrain est a son pere, finalement, faut peu etre qu'on aille che le notaire ensemble

et du coup pour le reste, plus je lis, plus je suis pommais...

d'apres la mairie, on peut construire, mais ensuite

1 faut faire notre projet
2demande de cu
3demande de permis de construire
4signature d'un ccmi

c'est ça?

le plan d'architecte, bornage et tt, on y mets ou?


Son père peut lui donner la moitié du terrain et vous vendre l'autre moitié ...

Tant que vous n'avez pas de terrain ne signez pas de ccmi.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
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Env. 40 message Isere
ça j'ai bien compris, signature du ccmi en dernier,

mais si il lui donne le terrain, et que on paye la maison a 2, on ne me compte pas 1/4 du total en cas de souci?

il me semblait que la part d'investissement compté??
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
apisto & louloutte a écrit:ça j'ai bien compris, signature du ccmi en dernier,

mais si il lui donne le terrain, et que on paye la maison a 2, on ne me compte pas 1/4 du total en cas de souci?

il me semblait que la part d'investissement compté??


Tout ce qui est sur un terrain appartient au propriétaire du terrain ! il faut acheter le terrain à 2

En plus c'est un héritage...si problème il a le droit d'emporter la moitié de la maison mais pas le terrain, comment faire ?
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l'air brillant avant d'avoir l'air con !
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
Bonjour, je suis dans votre cas (donation de mes parents d'un terrain).

Alors, nous on a fait dans cet ordre:

1) notaire pour voir quelle sera la meilleur façon de nous protéger (création d'une sci, mariage, ou testament etc, ça dépend de votre situation et de vos souhaits).
2) mariage ( lol )
3)rebornage par géometre expert (on avait déjà un plan de bornage mais il n'y avait pas de courbes de niveau dessus et 2 des 4 bornes avaient physiquement disparues.
4) étude de sol (via le constructeur avec qui on s’apprétait à signer).
5) signature ccmi. (il faut savoir qu'un ccmi signé avant l'acte de propriété du terrain n'est pas légal au cas ou...faites peut-être cette étape avant. Nous on devait speeder pour éviter la rt 2012 et on se gardait insi une porte de sortie au cas ou le constructeur serait pas reglo).
6) donation chez le notaire
7)dépôt du permis
8)signature offre de prêt (on a commencé à démarcher les banques dès signature du ccmi et même une avant pour évaluer nos possibilités de m2).

Pour le certificat d'urbanisme, on ne l'a toujours pas ( il sera annexé à l'acte définitif de donation). Nous, on connaissait les caractéristiques de notre terrain et sa zone dans le plu donc on s'en est pas servi.

Pour régler l'étude de sol, le géometre, le notaire, on a fait avec notre apport.
Voilà en gros si ça peut t'aider.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
scsm81 a écrit:
apisto & louloutte a écrit:ça j'ai bien compris, signature du ccmi en dernier,

mais si il lui donne le terrain, et que on paye la maison a 2, on ne me compte pas 1/4 du total en cas de souci?

il me semblait que la part d'investissement compté??


Tout ce qui est sur un terrain appartient au propriétaire du terrain ! il faut acheter le terrain à 2

En plus c'est un héritage...si problème il a le droit d'emporter la moitié de la maison mais pas le terrain, comment faire ?


c'est plus compliqué en pratique: oui THEORIQUEMENT tout ce qui est sur le terrain appartient à son propriétaire mais EN PRATIQUE , si divorce par exemple, si le "non propriétaire" peut prouver qu'il a payé la moitié de la maison (prêt aux deux noms), il récupèrera sa mise ...
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Env. 40 message Isere
Pilich, en gros on est dans ton cas, sauf que le terrain va être à elle,

c est quoi ume sci ?
Pour l instant on vie ensemble,
Tom ordre des choses m'éclaire bien,
Du coup pour me protéger un peu il faudra que le crédit de la maison soit à nos 2 noms

Mais le notaire concerne que pour le terrain ?

On a pas besoin forcément de demander le cu ?

En tt cas merci pour vos réponses
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

pour tous les mots en bleu il faut cliquer dessus pour décrocher sur le lexique.

pour le mariage : tout dépend du type de donation mais çà ne modifie pas le "problème" puisque le terrain reste acquis à un seul et en cas de divorce ou de décès le terrain -et ce qui est dessus- revient à la famille du donataire.
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Env. 40 message Isere
Et rien à moi dans mpn cas si j'ai payé la moitié de la maison?
D après ce cas écrit pilich, auoins ce que j'ai investit
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
apisto & louloutte a écrit:Pilich, en gros on est dans ton cas, sauf que le terrain va être à elle,

c est quoi ume sci ?
Pour l instant on vie ensemble,
Tom ordre des choses m'éclaire bien,
Du coup pour me protéger un peu il faudra que le crédit de la maison soit à nos 2 noms

Mais le notaire concerne que pour le terrain ?

On a pas besoin forcément de demander le cu ?

En tt cas merci pour vos réponses









Si tu veux être "protégé", il faut déjà savoir ce que tu entends par là: protégé en cas de décès ou en cas de divorce?


Si tu veux être protégé en cas de décès, le mariage est le mieux (pas de frais de succession, possibilité si enfants de garder l'usufruit en totalité etc...).
Mais en cas de divorce, tu ne possèdes pas la moitié de la maison attention: si tu en as payé la moitié, du fait que le terrain lui appartient à ta femme, tu n'en possèdes en fait qu'un 1/4...


Etant concubins, tu n'as là par contre aucun protection si décès par exemple...
Dans tous les cas, Case notaire obligatoire dans ton cas! Si tu prends rendez-vous chez le notaire qui fera la donation, il ne fera normalement pas payer le conseil. Il pourra vous expliquer la meilleur façon de vous protéger l'un 'autre. Vous devriez déjà commencer par ça...


(sinon, une sci c'est une société civile immobilière composée de "parts". Dedans, tu peux y mettre notamment du patrimoine (immobilier terrain etc...).




Pour tes autres questions: le notaire ne concerne que le terrain (et le conseil avant pour savoir dans quel cadre juridique acheter ce terrain et ce qui arriverait si divorce ou décès)).
Une fois le terrain acheté, le notaire n'intervient pas pour le reste (banque, ccmi, constructeur etc...).


Un certificat d'urbanisme, c'est toujours utile (mon cas est particulier là dessus).
vous pouvez déjà en demander un...
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
apisto & louloutte a écrit:Et rien à moi dans mpn cas si j'ai payé la moitié de la maison?
D après ce cas écrit pilich, auoins ce que j'ai investit



en cas de mariage puis divorce, oui.


Mais pas si concubins sans cadre juridique.


lis déjà ça:


http://www.pap.fr/conseils/a[...]-deux-a2508
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
Ah oui et si donation partage, attention à ce qu'il n'y ait pas de clause de rétrocession aux donataires (c'est à dire aux parents) en cas de décès. Elle est parfois mise ou non, ca dépend. Bien en discuter avant.
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Env. 40 message Isere
Bon, deja passage par la case notaire
On verra aussi point de vue bornage ce qui sait
Et pour la suite je vous dirai
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
Pour m'exprimer plus clairement: en cas de divorce, tu n'es pas propriétaire d'1/4 de la maison. La TOTALITE de la maison appartient à ta femme. Mais elle te devraa une somme de "dédommagement" calculée sur la valeur le la construction (pas du terrain) .
C'est pour ça qu'on dit schématiquement (et à tord) "1/4".
Attention, valable si marirlage ça. Pas si concubinage.
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Env. 40 message Isere
Ok, pfiu, c'est compliqué tt ça, et on peut pas rester concubin?

Donc notaire, et ensuite bornage?
Un des constructeur nous demande un plan de géomètres et bornage du terrain?

On est obligé de faire borner le terrain? Même si il apparaît sur le cadastre?
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
apisto & louloutte a écrit:Ok, pfiu, c'est compliqué tt ça, et on peut pas rester concubin?

Donc notaire, et ensuite bornage?
Un des constructeur nous demande un plan de géomètres et bornage du terrain?

On est obligé de faire borner le terrain? Même si il apparaît sur le cadastre?




Bien sûr que si mais si vous restez concubins, il faut impérativement faire des démarches chez le notaire pour être protégé (tontine, donation au dernier vivant, sci ou autre, qui en cas de séparation ou de décès fait que tu ne seras pas sans rien. Le notaire t'expliquera tout ça en détail).


Pour le constructeur, tu peux déjà lui donner le plan cadastral, ça suffit pour qu'il te fasse un projet pour l'instant. (il lui faut l'orientation et les cotes du terrain ainsi que le PLU de ta commune qu'il ira chercher lui-même ou que tu lui fournis si tu veux que ça avance plus vite...
à moins que ton terrain ne soit en pente, il peux très bien travailler juste avec ça (et en allant voir sur place évidamment!!! )).

Mais après, sans plan de bornage, je ne vois pas comment il pourra implanter ta maison précisément au bon endroit du terrain et ce plan permet aussi de mettre les courbes de niveau si ton terrain est en pente. Ca sert à calculer les pentes pour les écoulements des eaux etc...
Il le faudra pour faire le projet plus en détail.


Moi le géometre m'a dit que je pouvais remettre les bornes manquantes moi-même mais vu le coté procédurier de la société actuelle, j'ai préferré les lui faire remettre vu qu'en plus, je construis en limite...
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Membre utile Env. 7000 message Drome
Vous parlez donation, faites également attention si votre conjoint a des frères et sœurs.
Il faut aussi vous protéger de ce coté là et bien étudier les différentes possibilités, afin qu'au moment du partage, personne ne puisse revenir sur cette donation et sur la valeur estimée aujourd'hui qui aura peut-être décuplé dans 20-30 ans.
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Env. 40 message Isere
Ok, merci pour tt vos conseil, donc on va deja prendre rendez vous chez le notaire, prendre les metrés du terrain pour faire un peu le tour des constructeurs

J'ai fais le tour un peu du forum, est ce que j'ouvre un autre post pour des conseils sur le choix du constructeur?

Dans notre idée nous voudrions faire ume maison de 60-70 m2 avec comble amenageable que je ferai par la suite, pour rester dans notre budget
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Membre utile Env. 1000 message Savoie
Oui, pour une autre question et avoir plus de réponses, il vaut mieux ouvrir un autre post.

Bonne construction!
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Env. 40 message Isere
Jai un peu du mal encore avec le forum,
Domc n ayant pas le terrain à acheter, nous voudrions limiter notre budget à 140 -150 m€

D après ce que jai pu comprendre, ya x taxe dde et autre
Avez vous une idée du prix à consacrer à la construction, car dapres ce que jai pu liré faut éviter de donner le buget au cst

Et la semaine prochaine on a rendez vous chez mon banquier pour avoir une idée pour lemprunt, jai entendu parlé de frai calendaire vu quon pourra pas payer notre loyer et ctedit en meme temps
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Env. 70 message Morbihan
Pour le terrain, pour être, également, propriétaire, il faut que tu lui achète une partie de ce terrain ou qu'elle t'en fasse donation (d'une partie) avec accord de son donataire. Si décès, si aucune n'a été faite, ses donataires peuvent te virer de la maison sauf si vous avez un enfant lequel "te protège jusqu'à ses 18 ans.
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Messages : Env. 70
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

taz56 a écrit:Pour le terrain, pour être, également, propriétaire, il faut que tu lui achète une partie de ce terrain ou qu'elle t'en fasse donation (d'une partie) avec accord de son donataire. Si décès, si aucune n'a été faite, ses donataires peuvent te virer de la maison sauf si vous avez un enfant lequel "te protège jusqu'à ses 18 ans.


oui, c'est ce qu'avant écrit "scsm81" en début de post

"Griottine" a parlé des frères soeurs ou autres ayant-droits sur une donation, c'est à prendre en compte également.

mais sans en savoir plus , pas facile de conseiller au plus juste.

pour en revenir à ton message "taz56" plutôt que d'acheter une partie au conjoint autant l'acheter direct aux beaux-parents : ils donnent la moitié à leur enfant et vendent l'autre moitié.
mais 'suis d'accord avec toi pour il faut absolument le faire avant de commencer quoi que ce soit.

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Env. 40 message Isere
Pour ça, ça y est on a pris rendez vous chez le notaire, mais pour ce qui est du budget à consacrer que a la maison par rapport à notre budget final, une idée du pourcentage par rapport au taxe moyenne?
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Membre utile Env. 7000 message Drome
apisto & louloutte a écrit:Pour ça, ça y est on a pris rendez vous chez le notaire, mais pour ce qui est du budget à consacrer que a la maison par rapport à notre budget final, une idée du pourcentage par rapport au taxe moyenne?


c'est très variable selon la localisation.
(cf le sujet de pillich dans la partie "administratif et financement").
Le mieux est de lister point par point tout ce qui sera à payer (frais de notaire, taxes, coût des viabilisations et de les chiffrer.
Pour les taxes, rendez-vous en mairie pour connaitre les taxes pratiquées.
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Picto recompense Membre utile
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Env. 40 message Isere
Ok, merci de linfo
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