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Modifier un permis de construire après dépôt ?

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Nouvel Aviseur Env. 60 message Pas De Calais
Bonjour,


Nous devons signer notre PC très prochainement, or ceci sont effectués par une entreprise sous traitante à notre constructeur,
et apparemment le dessinateur n'avait pas un plan de géomètre assez précis et nous a pondu une croupe sur la maison.


Notre constructeur avait fait un plan de masse et n'avait pas trouvé qu'il fallait mettre une croupe.


Bref c'est en pourparler pour le moment,


pouvons nous signer ces plans avec la croupe afin de faire avancer le schmilblick ?


Et si il n'y a pas besoin de la croupe, juste faire la modif sur les quelques plans modifiés ?


Cela peut il retarder l'accord du PC ??




Merci et bonne journée !!
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message
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Le PC actuel respecte le PLU ?
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Pas De Calais
Oui
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Perso j'attendrais que le permis soit accepté, et je ferais ensuite direct un dépôt de permis modificatif.
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Pas De Calais
Merci pour la réactivité !



nous n'avons pas encore déposé le PC.


Il faudrait donc qu'on signe le Pc avec la croupe, attendre qu'il soit accepté et puis le modifié de suite ?
Cela engendre un délai supplémentaire pour le commencement des travaux ? Sachant que la seul chose qui serait modifié c'est la suppression de la croupe et peut être un changement d'emplacement de la maison de quelques cm .
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Je comprend pas, il faut la croupe ou il la faut pas ?

Le probleme c'est qu'un modificatif peut aussi etre refusé, et est lui aussi soumis au recours aux tiers de 2 mois (ce qui fait 4 mois en tout, 2 pour examin, 2 pour recours). Du coup si le permis est pas encore posé, autant le poser bien du 1er coup.
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Pas De Calais
Le soucis c'est que le dessinateur sous traitant a travaillé avec un plan de géomètre de mauvaise qualité, il en a déduit suite a l'implantation de la maison qui serait nécessaire de faire une croupe, or notre constructeur avait fait aussi un plan et n'avait pas trouvé qu'il fallait mettre une croupe.


Notre constructeur et leur sous traitant ne s'entende pas sur ce point, l'un dit qu'il faut mettre une croupe l'autre non.....


Ils sont en pourparler pour refaire le tout avec le "bon" plan de géomètre.




Le constructeur nous propose de signer le PC avec la croupe et lorsqu'ils auront décidés si oui (ou non) il faut une croupe il modifierait (ou non) le PC à la mairie.


Je ne sais pas si je suis clair
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
La question est surtout "est-ce que le pour-parler va durer 4 mois". Il est où ce plan de géomètre ? Pourquoi des pour-parlers ? C'est pas une négociation, ou c'est nécessaire, ou ça ne l'est pas !
Après ben voila, c'est pile ou face, soit vous lancez maintenant en esperant qu'il y ait pas besoin de modifs, et vous ne perdez pas de temps, soit vous ne voulez pas risquer de perdre du temps à cause des modifs, et vous attendez qu'ils se soient mis d'accord...
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Nouvel Aviseur Env. 60 message Pas De Calais
C'est que je leur ai dit, une croupe soit il la faut soit il l'a faut pas.
Et c'est là qu'il m'ont dit qu'il y avait un soucis sur le plan de géomètre.




je pense que je vais attendre les plans définitifs, car je sens qu'on va se faire ******


Merci pour ton aide !!


Bonne journée !! Pour moi c'est sous 20cm de neige !
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Ici pareil, avec congères et tout Crying

Bon courage !
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
J'ai l'impression que si le constructeur et le dessinateur ne sont pas d'accord, et que ça dure, c'est qu'il y a une question de réglementation à résoudre (PLU ou autre).
Et si c'est le réglement, qui impose une solution avec une croupe, et empêche une autre solution, alors la modification de PC pour une autre forme de toiture sera refusée.
Si le dessinateur est contre telle ou telle solution, c'est qu'il pense que le PC sera refusé, Sinon, il irait au plus simple : mettre directement la solution qui te convient.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)
Oui, ou alors il est pas doué, et sait pas lire un plan/un règlement, y'en a aussi hein (valable aussi pour le constructeur)
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le jeudi 18 avril 2024 à 14h30
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