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Modifier l'étage sans changer les surfaces après dépôt du permis ?

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Env. 50 message Steenvoorde (59)
Bonjour,
Le permis de construire a été déposé. Cependant j'aimerais modifier mon plan de l'étage sans modifier les surfaces. Mon toilette à l'étage est dans la salle de bain et en analysanr biens les plans je peux le séparer. Je ne modifie donc pas les surfaces puisque je réduis simplement la salle de bain et une chambre mais cela rajoute une pièce.

Est ce trop tard ou n'est ce pas important pour le permis?

Merci
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Messages : Env. 50
De : Steenvoorde (59)
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Membre utile Env. 7000 message Drome
Pas important pour le pc, si vous ne rajoutez pas de fenêtre.
L'aménagement intérieur leur importe peu.
De toute façon,il n'y a pas besoin des plans intérieurs pour le dossier de PC.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
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Env. 60000 message
Bonjour,

Et même si vous ajoutez ou déplacez une fenêtre, un PC modificatif suffit .
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Steenvoorde (59)
Merci pour votre réponse. J'ai eu un doute car sur le PC il y a tout le détail des pièces et du coup ça change cette information.
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Messages : Env. 50
De : Steenvoorde (59)
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Env. 50 message Steenvoorde (59)
Oui mais je ne veux pas faire de modification de permis car ça retarderait sa délivrance. L'ajout du WC ne constitue pas une modification de permis de construire?
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Messages : Env. 50
De : Steenvoorde (59)
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre utile Env. 7000 message Drome
Réponse 2 messages plus haut:
NON Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
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Env. 60000 message
rafael13p a écrit:Merci pour votre réponse. J'ai eu un doute car sur le PC il y a tout le détail des pièces et du coup ça change cette information.


Qui a fait le dossier de PC ?
Les plans intérieurs ne sont pas indispensables . . . Il faut seulement bien préciser zone garage et zones sous 1m80 de haut (sous escalier et toiture) pour le calcul de surface de plancher.
On peut voir les plans pour éventuellement vous aider dans vos modifs ?

CCMI déjà signé ?

Une modif de permis peut se faire après la délivrance du permis et n'influe pas sur le délai d'affichage et le recours aux tiers . . .Donc si tu veux rajouter une fenêtre pour les WC, il ne faut pas s'en priver.
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Steenvoorde (59)
C'est le constructeur qui a fait le dossier. Oui le CCMI est signé.
Je mets les plans juste après. Le 1er correspond au plan initial et les deux autres sont les deux idées que j'ai eu.
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Messages : Env. 50
De : Steenvoorde (59)
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Env. 50 message Steenvoorde (59)
Plan initial


Autres idées

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Messages : Env. 50
De : Steenvoorde (59)
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Env. 60000 message
Idée 1, le wc est trop petit.

Pourquoi des velux dans les chambres ?

Vous avez modifié le plan de l'étage, ce n'est plus le même que sur votre récit ?
Avez vous aussi modifié le plan du rez ?
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Messages : Env. 60000

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