Un ABF peut-il refuser la construction d'une maison bois ?

Bonjour
Il ne vous a pas donné un nom d'archi(copain ou même promo scolaire que lui).
Il ne peut pas refuser une ossature bois(invisible de l'extérieure°, par contre le revètement, oui.
Bon courage, parce que si c'est en face de l'église, il est dieu tout puissant.

Non il ne nous a rien dit, aucun nom, mais nous avons commencer le projet avec le maître d'oeuvre (conseillé par notre constructeur, ils travaillent ensemble)et nous lui avons versé 50% de la somme qu'il nous demande, chnager pour un architecte nous ferait perdre de l'argent, mais de toute façon rien ne lui conviendrait il était vraiment fermé à toutes propositions.
Pour le revêtement nous avons choisi une couleur qui grise avec le temps pour rappeler la couleur de l'église, mais il n'a rien voulu savoir...
Oui il est dieu tout-puissant et il a bien su nous le montrer, c'est rageant...
Merci pour votre commentaire.

Dsl pour vous, croisez les doigts que M le maire soit couillus.
En covisibilité, c'est vraiment délicat.
L'archi a quand même un DEVOIR de conseil, sinon a quoi sert'il?
Faire des études et ne pas savoir, ce n'est pas très reluisant.
Ne baissez pas les bras trop rapidement(facile a dire).

Bonjour,

Nous avons rencontré le même problème et il y a un texte de loi qui indique qu'on ne peut pas interdire un matériaux, seulement un aspect ! Donc si vous mettez un bardage couleur beige par exemple, il ne pourra pas vous le refuser !!

Ref. JO du Sénat du 8/11/1984. Page 1799.

Transgression par un constructeur des prescriptions d'un P. O. S


13665. - 10 novembre 1983. - M. Albert Voilquin demande à M. le Ministre de I'urbanisme du logement et des transports s'il est possible à un constructeur de transgresser impunément les prescriptions d'un P.O.S. indiquant que les couvertures des immeubles doivent être en tuiles d'un certain type et d'une certaine couleur. Il souhaiterait savoir, dans l'affirmative, quel intérêt présente l'insertion de telles dispositions.

Réponse. - Les plans d'occupation des sols ont pour vocation d'édicter des règles d'urbanisme et en aucun cas des règles de construction. Ils déterminent notamment « des règles concernant l'aspect extérieur des constructions » (article L 123-1 du code de l'urbanisme). Il en résulte que les P.O.S. ne sauraient imposer des règles telles qu'une marque de matériau ou la nature d'un matériau de caractéristiques chimiques et mécaniques déterminées. Le règlement de P.O.S. ne peut obliger qu'à un résultat fondé sur des caractéristiques esthétiques telles que l'aspect extérieur. D'une façon générale, il convient d'observer qu'aucune disposition du code de l'urbanisme ne permet d'obliger a l'emploi de matériaux d'une certaine nature. Cette limite s'impose également aux autorisations elles-même qu'il s'agisse des autorisations de lotir, des permis de construire ou des autres autorisations. Dans le cas particulier des couvertures, il est possible d'imposer que celles-ci répondent à des conditions de norme, de tonalité et d'aspect. C'est généralement l'article 11 du règlement de zone du P.O.S. qui a pour objectif d'assurer l'insertion harmonieuse des constructions dans le paysage urbain ou naturel. Suivant le caractère de la zone les prescriptions de l'article 11 peuvent être plus ou moins détaillées. Le permis de construire assure le respect des règles d'urbanisme, y compris celles relatives à l'architecture et à l'aspect extérieur des constructions. Un permis de construire peut donc imposer une couleur et forme du matériau de couverture, mais en aucun cas imposer la nature du matériau ou sa composition. Si des règlements de P.O.S. contiennent de telles dispositions celles-ci doivent être considérées comme illégales. Elles ne peuvent donc servir à fonder les prescriptions particulières d'un permis de construire délivré ou encore moins motiver un refus. Il convient à l'occasion d'une modification ou d'une révision du P.O.S., de supprimer de telles dispositions, ce qui relève depuis le 1er octobre 1983 de l'initiative des communes ou de leurs groupements.<O:P>

Voilà, si çà peut t'aider ! Dans notre cas, le commercial était venu avec différents bardages montrer à Mr Le Maire . Notre maison a été acceptée et depuis dans le lotissement, il y a 3 autres maisons en partie en bois avec des couleurs noires, rouge et blanc. Comme quoi tout change !!

Merci pour votre commentaire, je n'étais pas sûre de cette loi...on va aller dans ce sens avec le maire pour qu'il accepte, sinon nous retournerons voir l'ABF.

Après, je ne sais pas comment cela se passe avec les ABF ...

Bonjour marie-sergy
Comme précisé par ocean65,ils ne peuvent pas vous interdire un matériau
mais seulement un aspect extérieur.
Les ABF n' ont pas tous les droits,ils ont juste des devoirs.
Exigez de lui sa définition de la maison "type agriculteur".
Sans réponses de sa part, adressez vous plus haut.Contactez le
ministère de l' environnement.Il se fera remettre à sa place.
Vous pouvez aussi contacter le Préfet de votre région pour lui relater
tous ces faits.Vous n' êtes sûrement pas les seuls a avoir des soucis
avec ce personnage.
Bon courage et armez vous de patience

Bonjour j ai pas lu les réponses mais une choses est certaines pour avoir fréquenté le milieu et avoir défendu des projets auprès des abf, il ne me serait jamais venu a l idée de me présenter face a un abf sans être accompagnés d un architecte , ils défendent le corporatisme..
mais bon il aurait accepté une maison dites de village avec un bardage paysan ou alors une coupure net avec l urbanisme ambiant
j ai fait une construction dans un village classé en region parisienne a moins de 100 m d une église classé couverte en tole ondulé et bardé en tole ondulé.. ça tranche , comme tranche la pyramide du louvre dans son contexte, ça rejoint la charte de Venise...
vous voulez un dossier qui passe prenez un architecte diplomé, par un maitre d oeuvre.. ou presentez vous meme le projet.. on pardonne a un candide pas a un pro.. ou se disant l etre

ce genre de projet lui conviendrait peut etre c
http://www.google.fr/imgres?imgurl=http://p2.storage.canalbl[...]0CEQQ9QEwAw&dur=384

Foulquenerra merci pour votre avis, nous sommes allés au rdv avec l'ABF avec notre maître d'oeuvre, n'étant pas du métier nous ne savions pas qu'il est préférable de prendre un architecte, sur conseil de notre constructeur qui travaille pour tous ses projets avec lui nous l'avons pris et pour le côté financier aussi puisque c'est moins cher qu'un architecte.
Et oui on a bien vu que l'ABF n'avait pas apprécié la présentation du projet par le maître d'oeuvre mais il y a d'autres façons de le dire qu'en le dénigrant.
L'ABF a quand même un rôle de conseil, il aurait pu nous dire vers quoi se tourner, dans quel sens aller...
Merci pour le lien, cela pourra peut-être nous aider...

marie-sergy a écrit:

Et oui on a bien vu que l'ABF n'avait pas apprécié la présentation du projet par le maître d'oeuvre mais il y a d'autres façons de le dire qu'en le dénigrant.
L'ABF a quand même un rôle de conseil.

Surtout ne pas oublier d'aller soumettre son projet à l'architecte conseil du CAUE afin qu'il apporte ses "conseils" (qui sont des prescriptions) et ensuite bien soigner la présentation jusqu'à obtenir les accords officieux, avant de faire la demande de permis de construire.

*

Je ne déballerai pas ici une fois de plus ce que je pense des ABF, ce serait particulièrement grossier et inconvenant. Pour ton problème, essaye ici :
http://www.caue02.com/02_presentation.asp
Il sauront t'aider dans tes démarches, il connaissent surement l'ayatollah que tu as rencontré, et t'expliqueront comment comprendre ce que lui-même ne comprendra jamais.

Je plussoie les dernières réponses, va voir le CAUE, et raconte lui tous les détails.... surtout cette conversation psychotique.

Que ce soit contraignant de construire en milieu protégé c est peut être une connerie.. ok , mais il y a des terrains qui ne sont pas en milieu protégé, mais je le répète, les ABF on tendance a privilégié une construction qui dénote de l urbanisme ambiant, cela rejoint la charte de Venise qui veut que dés que l on pénètre dans un lieu ou peut dater au premier coup d œil les dates de construction, comme lorqu on pénètre dans la cour du Louvre on voit tout de suite qu ela pyramide date du 5 eme siecle avant jésus christ et que les égyptiens sont venus a Paris.
Si votre ABF a dit qu il aurait préfére un silo, peut etre que si vous aviez présenté une maison bardé en toles ondulées et couverte de meme cela aurait été bien accueillit, car il y en a un peu mare des "maisons néorustiques" qui envahissent les lotissements avec un jardin entouré de haies, des nains une statue en ciment, et une pelouse digne d un golg a l anglaise.. on ne construit que des maisons style boite a chaussures avec un chapeau , et deux lucarne jacobine a l étage, on ne sait faire et on ne fait que de la copie de maison du 19 eme , mais, on ne voit pas assez de contemporain.. des cubes avec une terrasse végétalisée, par exemple
Mais sachez quand meme que c est le maire qui a le dernier mot.. contre tous les avis quelqu ils soient, faut t il encore que votre maire acepte le projet, il y a un cas en maine et loire qui demontre que le maire a le dernier mot sur sa commune, Dans un petit village , alors que le conseil d état n était pas d accord , et que la population etaient divisée , il a rasé l église datant du 19 eme siecle pour en construire une moderne pour des raisons économique...
et alors que j ai présenté un projet contemporain dans une commune du Nord Bretagne, l ABF de Saint Brieux emballé par le projet, le maire m a repondu " pas d horreur pareil dans ma commune" et c est lui qui a eu gain de cause sur lABF, quand aux archi du caue.. si c etait des architectes en pointe, ça se saurait.. il ne serait pas en train de donner des leçons au futur contructeur http://www.forumconstruire.com/construire/topic-223567.php#3093358# ils seraient dans leur cabinet en train de bosser ,c est souvent des "ratés"

Il est exagéré votre avis sur les architectes du CAUE.
Ils sont là pour conseiller et n'imposent rien.
C'est comme si on disait qu'un prof de cuisine dans un centre d'apprenti, c'est forcément un Chef raté....

Et votre lien est cette discussion en cours qui parlent des ABF et pas du CAUE.