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Recours suite mauvaise information terrain

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Env. 50 message Montpellier (34)
Bonsoir, je souhaiterais avoir votre avis sur ma situation.
voilà, nous avons acheté un petit terrain de plus de 300m2 et en plaçant notre maison, il devait nous rester plus de 9 m de profondeur sur 14 m de large. cela nous suffisait.
mais voilà, après le depot du permis je me suis rendu compte que plus de la moitié restante sur plus de 5m était en sévère pente, donc inexploitable à moins d'avoir recours a un enrochement mais trop cher pour nous.
a votre avis, a t on un recours auprès du lotisseur pour ne nous avoir pas averti?
il est vrai qu en faisant plus attention on aurait pu le voir sur le plan mais n ayant aucune expérience avant, difficile, d autant plus que les simulations des différents constructeurs qui nous ont fait des projets ont toujours representé le terrain dans sa globalité sans tenir compte de cette forte pente!!
merci par avance pour vos réponses.
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Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Bonjour,
vous avez acheté un terrain sans même n'être jamais allé sur place le voir en vrai??
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Messages : Env. 2000
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Env. 50 message Montpellier (34)
Si pourtant on a été le voir mais au bout du terrain il y avait plein d arbres et en pentes, on pensait même que cela ne faisait plus partie de notre terrain! !!!
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Bonjour,

Vous n'aviez pas non plus vérifier les bornes et limites du terrain ? 300 m², c'est vite fait.
(Quand je pense au nombre de fois où nous sommes allés sur le terrain pour le regarder en long, en large, en travers...).
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Env. 50 message Montpellier (34)
C'est vrai à bien y penser on a été très approximatif, on ne pensait vraiment pas qu'on pouvait considerer comme terrain une parcelle inexploitable; c'est vrai on a plutôt été emballé par la vue superbe sans aucun vis à vis. ..
donc à bien comprendre vos commentaires sa semble bien mort pour un quelconque recours!!!
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Messages : Env. 50
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Et votre constructeur n'a pas pris la peine de se déplacer pour voir le terrain ?
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Messages : Env. 10000
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Env. 50 message Montpellier (34)
Si mais n'a pas relevé le problème, comme les autres constructeurs et moi même d'ailleurs. ..
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Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 900 message Jura
Il faudrait peut-être essayer de le revendre...
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Messages : Env. 900
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Env. 50 message Montpellier (34)
Ou est il possible dans notre cas de résilier la vente du terrain etant donné que nous avons signé qu un contrat de réservation, certes le délai des 7 jours sont passés mais nous passerons devant le notaire pas avant fin septembre??
nous avons laissé un acompte de 1000 €, dans ce cas peut on les perdre??
si certains ont vécu des situations similaires, ou texte de loi à l appui, ils seront les bienvenus. ..
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Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Hello,

Tu signes un compromis de vente en mettant en condition suspensive le fait d'obtenir un prêt à la banque et de ne pas avoir de coût des fondations supérieur à X euros (montant que tu sais qu'il sera dépassé vu que tu dois avoir un enrochement). Tu fais faire un devis de fondations par un artisan ou tu fais faire refuser ton prêt par la banque et hop, tu n'auras pas à payer quoi que ce soit ;)
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Messages : Env. 1000
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
chiquitin a écrit:...on pensait même que cela ne faisait plus partie de notre terrain! !!!


considères donc cette pente comme du bonus !

sinon, une petite piscine a débordement en bout de terrain...
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Messages : Env. 5000
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Env. 50 message Montpellier (34)
Merci pour ton idée mais j'ai déjà l'accord de la banque et le lotisseur l a reçu également.
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
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Env. 50 message Montpellier (34)
J'ai prevu en effet une piscine a débordement au cas où je n'ai plus le choix; mais c est vrai que de passer de plus 9 m de profondeur a env 4 m c'est rageantMad
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Tu as un accord de principe de la banque ? si oui, il me semble que ça n'a aucune valeur et qu'il s'agit juste d'un montant que la banque serait susceptible de te prêter, mais en aucun cas d'un contrat de prêt. La banque peut donc se raviser ;)
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Messages : Env. 1000
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Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Peut être, mais c'est quand même plus compliqué que ça (et heureusement!), il faut le refus de 2 voir 3 banques.
Sinon, c'est trop simple, tu vas voir ton banquier et tu lui dis qu'il refuse...
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Messages : Env. 2000
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Membre utile Env. 1000 message Seine Et Marne
Dans ce cas il reste la condition suspensive sur le montant des fondations ;)
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Messages : Env. 1000
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Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Tout à fait, mais il faut encore prouver que le terrain est mauvais et que donc celui-ci engendre un surcoût au niveau des fondations.
Car le surcoût ne peut être estimé qu'après étude de sol. Et cette étude, si elle est vraiment mauvaise doit être divulguée au notaire pour le prouver...
C'est pas si simple aussi, et c'est normal
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Messages : Env. 2000
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Env. 50 message Montpellier (34)
Excusez moi je me suis mal exprimé quand j'ai dit que j'avais l'accord de la banque : je voulais dire que j'avais déjà reçu l'offre de prêt et qu'elle n'attendait plus que mon feu vert pour le déblocage Crying
Il me reste plus qu'à négocier avec mon lotisseur un éventuel rabais mais c'est pas gagné! !
Sinon je me suis renseigné auprès des juristes de l adil et je peux renoncer à la vente mais je perds mes 1000 € de dépôt de garantie, en espérant qu'il n entame pas une procédure contre moi ; demain je vais voir avec lui....
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Messages : Env. 50
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Env. 60000 message
Bonjour,

Vérifier d'abord ce qu'il est mentionné dans le compromis/réservation du terrain que vous avez signé . . .
Souvent il est prévu un pourcentage du prix en cas de dédit.
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
Au fait, vous dites que le PC a été déposé . . .
Vous avez déjà signé un CCMI ? ? ?
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Montpellier (34)
Malheureusement la seule close de renonciation dans le contrat de réservation est la non obtention du prêt.
effectivement, j'ai signé un ccmi...
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
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Membre utile Env. 2000 message Haute Garonne
Alors, la seule solution, c'est de faire construire et revendre ensuite ou de garder...
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Messages : Env. 2000
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Env. 60000 message
Ou partir très vite très loin . . .
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Montpellier (34)
Effectivement j'ai pas 50 solutions, comme j'ai dit plus haut je vais essayer de négocier un rabais supplémentaire etant donné pour ma décharge que le lotisseur ne m'a jamais precisé ce détail du terrain.
au moins pour une petite prise en charge d un futur enrochement
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
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Env. 50 message Montpellier (34)
ciboulettecat a écrit:Ou partir très vite très loin . . .

ou sinon faire sauter le terrain pour le rendre inexploitable!!!!!
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Messages : Env. 50
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Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 60000 message
Vous croyez encore au père Noël !
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Montpellier (34)
Qui ne tente rien n'a rien
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 60000 message
chiquitin a écrit:
ciboulettecat a écrit:Ou partir très vite très loin . . .

ou sinon faire sauter le terrain pour le rendre inexploitable!!!!!


Surtout faire sauter vos œillères avant un achat ou une signature
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Messages : Env. 60000

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Env. 50 message Montpellier (34)
C'est pas faux Blush mais j'aurais aimé quand même un peu plus d honnêteté de la part du lotisseur Mad
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
ciboulettecat a écrit:
chiquitin a écrit:
ciboulettecat a écrit:Ou partir très vite très loin . . .

ou sinon faire sauter le terrain pour le rendre inexploitable!!!!!


Surtout faire sauter vos œillères avant un achat ou une signature


On va dire que je suis méchant mais je suis toujours sidéré par la légèreté avec laquelle certains achètent une maison ou un terrain, choisissent un constructeur, signent un CCMI...
Je vois régulièrement sur de forum des messages du genre "nous avons signé le CCMI. En le relisant, on s'est rendu compte que...", "on a choisi ce constructeur parce que le commercial est sympa"... Ou signent n'importe quoi sans lire et sans chercher à comprendre.

Et ils se retrouvent ensuite dans des situations inextricables et des galères pas possibles...

Il s'agit du plus gros investissement de la vie. On s'endette pour de très longues années. On n'achète pas une maison comme on achète une machine à laver.
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Toulouse (31)
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Env. 50 message Montpellier (34)
Pegasus31 a raison, toutefois n'oublions pas que nous sommes sur un forum d'entraide et ressasser cela ne fera pas avancer le schmilblick. même en faisant super attention, il nous est tous déjà arrivé de nous faire avoir pour telle ou telle chose. quand on achete qq chose ou on prend une assurance on lit rarement toutes les clauses c'est seulement quand on en a besoin que l'on comprend que cela était exclu.
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Messages : Env. 50
De : Montpellier (34)
Ancienneté : + de 12 ans
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Membre super utile Env. 10000 message Toulouse (31)
Mon message était surtout destiné à ceux qui souhaitent se lancer dans un projet de construction : bien faire attention avant de s'engager.
C'est l'évidence même mais tous les mois on a ce type de message.
Wink

(PS : personnellement je lis tout dans un contrat d'assurance).
Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 10000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 18 ans
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En cache depuis le jeudi 13 novembre 2025 à 20h09
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